Fourniture de viande, volaille, charcuterie, produits traiteur, produits élaborés et hyposodés

Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Fourniture de viande, volaille, charcuterie, produits traiteur, produits élaborés et hyposodés. Accord-cadre à bons de commande avec un minimum exprimé en quantité. Quantités minimum du marché public:
— 30 % des quantités estimatives annuelles soit un total minimum de 150 544 kg. Pas de maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
• Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve › Préparations à base de poisson
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses › Boudin noir et autres saucisses à base de sang
• Produits à base de porc › Jambon
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-28	Avis de marché
2019-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: VVC2019
Brève description:

Fourniture de viande, volaille, charcuterie, produits traiteur, produits élaborés et hyposodés. Accord-cadre à bons de commande avec un minimum exprimé en quantité. Quantités minimum du marché public: — 30 % des quantités estimatives annuelles soit un total minimum de 150 544 kg. Pas de maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Viande de porc 📦
Viande de veau 📦
Viande d'agneau 📦
Volaille 📦
Produits à base de chair à saucisse 📦
Viande 📦
Jambon 📦
Charcuterie 📦
Préparations à base de poisson 📦
Produits à base de viande 📦
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Conserves et préparations à base de viande 📦
Produits à base de porc 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri Le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rennes.fr/ 🌏
Courrier électronique: j.brault@chmb.fr 📧
Téléphone: +33 299984675 📞
Fax: +33 299984617 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416952&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416952&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151001
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes, constitué selon les règles définies à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et régi par une convention constitutive signée par ses membres. Le Centre hospitalier universitaire de rennes a été désigné en tant que coordonnateur du groupement de commandes. Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des autres membres, la passation des marchés publics issus de la consultation Vvc2019, ainsi que certaines missions liées à l'exécution de ces marchés publics (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation. Les établissements concernés par le présent marché public sont ceux indiqués à la section 1 «Pouvoir adjudicateur» du présent avis d'appel public à la concurrence. Le pilotage opérationnel de la passation des marchés de la présente consultation est assuré par le CH des Marches de Bretagne, conformément aux dispositions indiquées dans la convention du groupement. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque membre du groupement. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures…). Les soumissionnaires peuvent présenter au maximum deux variantes par lot éventuellement sans offre de base. Chaque variante présentée ne pourra porter que sur un produit issu de l'agriculture biologique, sur un niveau supérieur de qualité, sur un conditionnement différent. Le CH de Fougères, le CH de Redon et le CH de Vitré pourront passer des commandes au titre du présent marché public qu'à compter du 1.1.2020. Les soumissionnaires devront obligatoirement présenter des échantillons pour chaque produit listé à l'annexe 1 du CCTP, selon les quantités énoncées et dans les conditions fixées au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 30 % des quantités estimatives annuelles soit un total minimum de 150 544 kg. Pas de maximum.

Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Viande de bœuf
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 16 299 kg

Valeur estimée hors TVA: 311 134 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public peut ensuite être reconduit 1 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 2 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public)

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ ou de reconduire le marché public

Intitulé du lot: Viande de porc
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 20 597 kg

Valeur estimée hors TVA: 225 663 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de veau
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 9 265 kg

Valeur estimée hors TVA: 200 334 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande d'agneau
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 5 257 kg

Valeur estimée hors TVA: 109 514 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille - lapin
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 40 706 kg

Valeur estimée hors TVA: 543 197 EUR 💰
Intitulé du lot: Saucisserie - andouillette - boudin
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 10 475 kg

Valeur estimée hors TVA: 122 356 EUR 💰
Intitulé du lot: Spécialités cuites
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 4 407 kg

Valeur estimée hors TVA: 85 722 EUR 💰
Intitulé du lot: Jambon et épaules cuits
Numéro du lot: 8
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 14 374 kg

Valeur estimée hors TVA: 138 529 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie et divers
Numéro du lot: 9
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 13 940 kg

Valeur estimée hors TVA: 154 606 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits élaborés
Numéro du lot: 10
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 6 169 kg

Valeur estimée hors TVA: 93 697 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits hyposodes
Numéro du lot: 11
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 6 325 kg

Valeur estimée hors TVA: 117 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Salades prêtes à l'emploi
Numéro du lot: 12
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 1 750 kg

Valeur estimée hors TVA: 27 849 EUR 💰
Intitulé du lot: Snacks chauds
Numéro du lot: 13
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 840 kg

Valeur estimée hors TVA: 3 527 EUR 💰
Intitulé du lot: Les marinés
Numéro du lot: 14
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 140 kg

Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public…

… (cf. chapitre I du R.C.)

… (cf chapitre I du R.C.)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature modèle DC1, la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la guerche de bretagne
Adresse postale: 63, faubourg de Rennes
Commune postale: La Guerche-de-Bretagne
Code postal: 35130
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier des marches de bretagne
Adresse postale: 9, rue de Fougères
Commune postale: Antrain
Code postal: 35560
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de janze
Adresse postale: 4, rue Armand Jouault
Commune postale: Janzé
Code postal: 35150
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de monfort-sur-meu
Adresse postale: 33, rue Saint Nicolas
Commune postale: Montfort-sur-Meu
Code postal: 35160
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de saint-meen-le-grand
Adresse postale: 13, rue de la Croix Duval
Commune postale: Saint-Meen-le-Grand
Code postal: 35290
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad de bazouges la perouse
Adresse postale: 9, avenue de Combourg - 35560, bazouges la perouse
Commune postale: Bazouges-la-Perouse
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad de chateaugiron
Adresse postale: 12, rue Alexis Garnier
Commune postale: Chateaugiron
Code postal: 35410
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de fougeres
Adresse postale: 133 Rue de la Forêt
Commune postale: Fougeres Cedex
Code postal: 35306
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de vitre
Adresse postale: 30 Route de Rennes
Commune postale: Vitre
Code postal: 35506
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier intercommunal redon-carentoir
Adresse postale: 8 Avenue Etienne Gascon
Commune postale: Redon
Code postal: 35603
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: finances@hopital-laguerchedebretagne.fr 📧
Adresse Internet: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=810 🌏
: http://www.chmarchesdebretagne.fr/ 🌏
Courrier électronique: serveco@hopital-janze.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-janze.fr/ 🌏
Courrier électronique: l.perret@ch-montfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-montfort.fr/ 🌏
: http://www.hopital-stmeenlegrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: economat@ehpad-bazouges.fr 📧
Adresse Internet: https://www.fhf-bretagne.fr/app/mod-map/php/4front/fiche.php?crd_id=698 🌏
Courrier électronique: christine.noury@lesjardinsducastel.com 📧
Adresse Internet: http://www.lesjardinsducastel.com 🌏
Courrier électronique: cbardoux@ch-fougeres.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
Courrier électronique: magali.hervagault@ch-vitre.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-vitre.fr 🌏
Courrier électronique: carine.biou@ch-redon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-redon-carentoir.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416952&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Marchés de Bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 065-151001 (2019-03-28)

Avis d'attribution de marché (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de viande, volaille, charcuterie, produits traiteur, produits élaborés et hyposodés. Accord-cadre à bons de commande avec un minimum exprimé en quantité et sans maximum.

Valeur totale du marché: 2 260 127 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date de publication: 2019-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 203-493947
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-151001
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Les marchés publics sont consultables au CH des Marches de Bretagne, services économiques, 9 rue de Fougères, 35560 Antrain entre 9:00 et 16:00. Le marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit une fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 2 ans. Les montants indiqués sont des montants estimatifs pour toute la durée du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 16 299 kg.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.I.4 du décret nº 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.

Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot:…

… 20 597 kg.

… 9 265 kg.

… 5 257 kg.

Intitulé du lot: Volaille — lapin
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot: 40 706 kg.

Intitulé du lot: Saucisserie — andouillette — boudin
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot:…

… 10 475 kg.

… 4 407 kg.

… 14 374 kg.

… 13 940 kg.

… 6 169 kg.

Intitulé du lot: Produits hyposodés
Brève description:

Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe du RC. Quantité minimum annuelle du lot:…

… 6 325 kg.

… 1 750 kg.

… 840 kg.

… 140 kg.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du RC).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité gustative et organoleptique et qualité des produits jugée à partir de l'analyse des fiches techniques des produits 80 % — conditionnement des produits 20 %
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités logistiques sur la base de la fiche fournisseur: mode et délais de livraison 50 % — conditions de livraison 50 %
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Les Abattoirs, cours Saint-Paul, BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Adresse Internet: http://socopa.fr 🌏
Valeur totale du marché: 312 372 EUR 💰
260 174 EUR 💰
194 958 EUR 💰
144 870 EUR 💰
Nom: Volfrance
Adresse postale: Zone artisanale — BP 4
Commune postale: La Vicomte-sur-Rance
Code postal: 22690
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Adresse Internet: http://volfrance.fr 🌏
Valeur totale du marché: 550 377 EUR 💰
Nom: Fassier SA
Adresse postale: rue de l'Industrie — ZI Nord — CS 80021
Commune postale: Vibraye
Code postal: 72320
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Adresse Internet: http://fassier.fr 🌏
Valeur totale du marché: 113 074 EUR 💰
87 565 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue Véga — ZAC de la Haute Forêt — BP 40137
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44471
Adresse Internet: http://pomona.fr 🌏
Valeur totale du marché: 162 667 EUR 💰
161 530 EUR 💰
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu — CS 30018
Commune postale: Roézé-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Adresse Internet: http://esprirestauration.fr 🌏
Valeur totale du marché: 117 113 EUR 💰
123 131 EUR 💰
13 591 EUR 💰
15 524 EUR 💰
Nom: Sovefrais
Adresse postale: ZI de Mescoden-Ouest — rue Roland Garros
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Pays: Bretagne 🏙️
Adresse Internet: http://sovefrais.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 180 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
7
9
4
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Guerche-de-Bretagne
Adresse postale: 63 faubourg de Rennes
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Marches de Bretagne
Adresse postale: 9 rue de Fougères
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Janzé
Adresse postale: 4 rue Armand Jouault
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Monfort-sur-Meu
Adresse postale: 33 rue Saint-Nicolas
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Meen-le-Grand
Adresse postale: 13 rue de la Croix Duval
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD de Bazouges-la-Pérouse
Adresse postale: 9 avenue de Combourg
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD de Châteaugiron
Adresse postale: 12 rue Alexis Garnier
Commune postale: Châteaugiron
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Adresse postale: 133 rue de la Forêt
Commune postale: Fougères Cedex
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Vitré
Adresse postale: 30 route de Rennes
Commune postale: Vitré
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir
Adresse postale: 8 avenue Étienne Gascon

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 203-493947 (2019-10-16)

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