Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vélos, triporteurs et biporteurs avec ou sans assistance électrique avec pièces détachées et accessoires
2019V12087670”
Produits/services: Bicyclettes📦
Brève description:
“Fourniture de vélos, triporteurs et biporteurs avec ou sans assistance électrique avec pièces détachées et accessoires.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vélos à assistance électrique avec pièces détachées et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture de vélos à assistance électrique avec pièces détachées et accessoires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification et est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.”
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 50 000 EUR HT. Le montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 50 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vélos de ville, de Vélos tout chemin (VTC) et de Vélos tout terrain (VTT) avec ou sans assistance électrique avec leurs accessoires et pièces détachées”
Titre
Fourniture de vélos de ville, de Vélos tout chemin (VTC) et de Vélos tout terrain (VTT) avec ou sans assistance électrique avec leurs accessoires et pièces détachées
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes sans moteur📦
Description du marché:
“Fourniture de vélos de ville, de Vélos tout chemin (VTC) et de Vélos tout terrain (VTT) avec ou sans assistance électrique avec leurs accessoires et pièces...”
Description du marché
Fourniture de vélos de ville, de Vélos tout chemin (VTC) et de Vélos tout terrain (VTT) avec ou sans assistance électrique avec leurs accessoires et pièces détachées.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 20 000 EUR HT. Le montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 20 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de triporteurs à assistance électrique avec pièces détachées et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de triporteurs à assistance électrique avec pièces détachées et accessoires.”
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 10 000 EUR HT. Le montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 10 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de biporteurs à assistance électrique avec pièces détachées et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de biporteurs à assistance électrique avec pièces détachées et accessoires.”
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 4 000 EUR HT. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 4 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires Arcade Cycles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées et accessoires Arcade Cycles.
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 5 000 EUR HT. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximum. Le montant minimum, sur la durée initiale de 24 mois, est de 5 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV-b 1a), 2a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, ou partie IV-c 8) du DUME....”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, ou partie IV-c 8) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des pièces susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-10
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
“Elle correspond à la relance de la consultation nº 2019v12082810 déclarée infructueuse par le pouvoir adjudicateur.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 44594400 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 44594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 44594400 📠
Source: OJS 2019/S 172-419126 (2019-09-03)
Informations complémentaires (2019-09-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 172-419126
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-10 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-17 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2019/S 178-433547 (2019-09-11)
Avis d'attribution de marché (2020-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achats 3 espace public — domaine matériel roulant, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 073 250 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des vélos
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Poids des vélos
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximal. Le montant minimal, sur la durée initiale de 24 mois, est de 50 000 EUR HT. Le montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximal. Le montant minimal, sur la durée initiale de 24 mois, est de 50 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximal. Le montant minimal, sur la durée initiale de 24 mois, est de 20 000 EUR HT. Le montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximal. Le montant minimal, sur la durée initiale de 24 mois, est de 20 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des triporteurs
Critère de qualité (nom): Poids des triporteurs
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximal. Le montant minimal, sur la durée initiale de 24 mois, est de 10 000 EUR HT. Le montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximal. Le montant minimal, sur la durée initiale de 24 mois, est de 10 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximal. Le montant minimal, sur la durée initiale de 24 mois, est de 5 000 EUR HT. Le montant du...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur catalogue, sans montant maximal. Le montant minimal, sur la durée initiale de 24 mois, est de 5 000 EUR HT. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 172-419126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191120001547
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de vélos à assistance électrique avec pièces détachées et accessoires”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcade Cycles
Adresse postale: 78 impasse Philippe Gozola
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251445151📞
Courrier électronique: contact@arcadecycles.com📧
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339 676 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20191120001548
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de vélos de ville, de Vélos tout chemin (VTC) et de Vélos tout terrain (VTT) avec ou sans assistance électrique avec leurs accessoires et pièces détachées”
Titre
Fourniture de vélos de ville, de Vélos tout chemin (VTC) et de Vélos tout terrain (VTT) avec ou sans assistance électrique avec leurs accessoires et pièces détachées
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 411 522 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20191120001549
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de triporteurs à assistance électrique avec pièces détachées et accessoires” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Omnycycles (Nihola)
Adresse postale: ZAC des Hauts de Couëron 3 — 10 rue de Fonteny
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Téléphone: +33 251800158📞
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 504 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20191120001550
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires Arcade Cycles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 548 💰
“Le lot 4 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur et relancé. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant...”
Le lot 4 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur et relancé. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant le numéro, l'intitulé de la consultation et le lot concerné.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 032-074709 (2020-02-11)