Fourniture de véhicules et matériels - programme 2019 (14 lots)

Département de la Savoie

Fourniture de véhicules et matériels - programme 2019 (14 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Faucheuses › Tondeuses à gazon
• Remorques et semi-remorques › Remorques
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
• Véhicules d'entretien routier › Saleuses
• Équipement routier › Équipement d'entretien routier

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-26	Avis de marché
2019-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 19aa006
Brève description: Fourniture de véhicules et matériels - programme 2019 (14 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Poids lourds 📦
Faucheuses 📦
Tondeuses à gazon 📦
Remorques 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Saleuses 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-26 📅
Date limite de soumission: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 043-097313
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats de fichiers que la personne publique peut lire: Word; Excel; Power Point versions 2003/2007/2010; PDF Acrobat; Jpeg; Autocad (.dxf et .dwg). Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19aa006.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats de fichiers que la personne publique peut lire: Word; Excel; Power Point versions 2003/2007/2010; PDF Acrobat; Jpeg; Autocad (.dxf et .dwg). Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19aa006.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 799 400 EUR 💰
Intitulé du lot: 1 camionnette d'intervention, benne 3,5 T, 4x4
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 camionnette d'intervention, benne 3,5 T, 4x4.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: 3 camionnettes d'intervention, benne, 6,5 T
Numéro du lot: 2
Brève description: 3 camionnettes d'intervention, benne, 6,5 T.
Description des options:

2 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 6 mois - TO nº 2: 1 unité/ Délai: 6 mois.

Intitulé du lot: 4 camionnettes d'intervention, benne, 3,5 T
Numéro du lot: 3
Brève description: 4 camionnettes d'intervention, benne, 3,5 T.
Description des options: 1 tranche optionnelle: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 6 mois.
Intitulé du lot: 6 camionnettes d'intervention, de type fourgon, moyen volume 3,5 T
Numéro du lot: 4
Brève description: 6 camionnettes d'intervention, de type fourgon, moyen volume 3,5 T.
Description des options:

4 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 6 mois - TO nº 2 : 1 unité/ Délai: 6 mois - TO nº 3: 1 unité/ Délai: 6 mois - TO nº 4 : 1 unité/ Délai: 6 mois.

Intitulé du lot: 6 camions 16 T 4x2, avec équipements
Numéro du lot: 5
Brève description: 6 camions 16 T 4x2, avec équipements.
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:

5 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 15 mois - TO nº 2: 1 unité/ Délai: 15 mois - TO nº 3: 1 unité/ Délai: 15 mois - TO nº 4: 1 unité/ Délai: 15 mois - TO nº 5 :1 unité/ Délai: 15 mois.

Intitulé du lot: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements
Numéro du lot: 6
Brève description: 3 camions 19 T 4x4, avec équipements.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

2 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 18 mois - TO nº 2: 1 unité/ Délai: 18 mois.

Intitulé du lot: 1 faucheuse sous glissière
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 faucheuse sous glissière.
Intitulé du lot: 1 tondeuse professionnelle à conducteur marchant
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 tondeuse professionnelle à conducteur marchant.
Intitulé du lot: 4 remorques transport de carburant
Numéro du lot: 9
Brève description: 4 remorques transport de carburant
Description des options:

2 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 6 mois - TO nº 2: 1 unité/ Délai: 6 mois.

Intitulé du lot: 2 remorques à plateau basculant 750 kg
Numéro du lot: 10
Brève description: 2 remorques à plateau basculant 750 kg.
Intitulé du lot: 8 lames biaises de déneigement
Numéro du lot: 11
Brève description: 8 lames biaises de déneigement
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:

5 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 2: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 3: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 4: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 5: 1 unité/ Délai: 8 mois.

Intitulé du lot: 9 saleuses
Numéro du lot: 12
Brève description: 9 saleuses.
Description des options:

7 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 2: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 3: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 4: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 5: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 6: 1 unité/ Délai: 8 mois - TO nº 7: 1 unité/ Délai: 8 mois.

Intitulé du lot: 4 balayeuses frontales
Numéro du lot: 13
Brève description: 4 balayeuses frontales.
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:

3 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/ Délai: 9 mois - TO nº 2: 1 unité/ Délai: 9 mois - TO nº 3: 1 unité/ Délai: 9 mois.

Intitulé du lot: 2 étraves de déneigement
Numéro du lot: 14
Brève description: 2 étraves de déneigement.
Description des options: 1 tranche optionnelle: To no1 :1 unité/ Délai: 6 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Incidences énergétiques et environnementales
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 95.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25.0
Prix (pondération): 70.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats de fichiers que la personne publique peut lire: Word; Excel; Power Point versions 2003/2007/2010; PDF Acrobat; Jpeg; Autocad (.dxf et .dwg). Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19aa006.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 043-097313 (2019-02-26)

Avis d'attribution de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de véhicules et matériels — programme 2019 (14 lots).
Valeur totale du marché: 840 705 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-459462
Se réfère à l'avis: 2019/S 043-097313
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Le lot 2 a été attribué pour un montant total de 149 215 EUR HT (TF: 47 305 EUR, TO1: 48 305 EUR et TO2: 53 605 EUR). Le lot 6 a été attribué pour un montant total de 405 450 EUR HT (TF: 131 465 EUR, TO1: 119 835 EUR et TO2: 154 150 EUR). Le lot 7 a été attribué pour un montant total de 12 900 EUR HT. Le lot 8 a été attribué pour un montant total de 5 990 EUR HT. Le lot 11 a été attribué pour un montant total de 52 150 EUR HT (TF: 19 600 EUR, TO1 à TO4: 6 500 EUR chacune et TO5: 6 550 EUR). Le lot 12 a été attribué pour un montant total de 143 100 EUR HT (TF: 31 800 EUR, TO1 à TO7: 15 900 EUR chacune). Le lot 13 a été attribué pour un montant total de 51 200 EUR HT (TF: 12 800 EUR et TO1 à TO3: 12 800 EUR chacune). Le lot 14 a été attribué pour un montant total de 20 700 EUR HT (TF: 10 350 EUR et TO1: 10 350 EUR).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1 camionnette d'intervention, benne 3,5 t, 4 × 4
Brève description: 1 camionnette d'intervention, benne 3,5 t, 4 × 4.
Intitulé du lot: 3 camionnettes d'intervention, benne, 6,5 t
Brève description: 3 camionnettes d'intervention, benne, 6,5 t.
Description des options:

2 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/délai: 6 mois — TO nº 2: 1 unité/délai: 6 mois.

Intitulé du lot: 4 camionnettes d'intervention, benne, 3,5 t
Brève description: 4 camionnettes d'intervention, benne, 3,5 t.
Description des options: 1 tranche optionnelle: TO nº 1: 1 unité/délai: 6 mois.
Intitulé du lot: 6 camionnettes d'intervention, de type fourgon, moyen volume 3,5 t
Brève description: 6 camionnettes d'intervention, de type fourgon, moyen volume 3,5 t.
Description des options:

4 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/délai: 6 mois — TO nº 2: 1 unité/délai: 6 mois — TO nº 3: 1 unité/délai: 6 mois — TO nº 4: 1 unité/délai: 6 mois.

Intitulé du lot: 6 camions 16 t 4 × 2, avec équipements
Brève description: 6 camions 16 t 4 × 2, avec équipements.
Description des options:

5 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/délai: 15 mois — TO nº 2: 1 unité/délai: 15 mois — TO nº 3: 1 unité/délai: 15 mois — TO nº 4: 1 unité/délai: 15 mois — TO nº 5: 1 unité/délai: 15 mois.

Intitulé du lot: 3 camions 19 t 4 × 4, avec équipements
Brève description: 3 camions 19 t 4 × 4, avec équipements.
Description des options:

2 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/délai: 18 mois — TO nº 2: 1 unité/délai: 18 mois.

Brève description:

4 remorques transport de carburant.

8 lames biaises de déneigement.

Description des options:

5 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 2: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 3: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 4: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 5: 1 unité/délai: 8 mois.

7 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 2: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 3: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 4: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 5: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 6: 1 unité/délai: 8 mois — TO nº 7: 1 unité/délai: 8 mois.

3 tranches optionnelles: TO nº 1: 1 unité/délai: 9 mois — TO nº 2: 1 unité/délai: 9 mois — TO nº 3:1 unité/délai: 9 mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-26 📅
Nom: Decarre Savoie
Adresse postale: 340 rue du Terraillet
Commune postale: Challes-les-Eaux
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 149 215 EUR 💰
405 450 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-25 📅
Nom: Serge Monod Equipement
Adresse postale: 541 route de Chambéry, bât C
Commune postale: Francin Porte-de-Savoie
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 12 900 EUR 💰
Nom: Chavanel Groupe
Adresse postale: BP 7
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Valeur totale du marché: 5 990 EUR 💰
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 52 150 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 143 100 EUR 💰
Nom: Sicometal
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 51 200 EUR 💰
Nom: SARL Bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 20 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3
Source: OJS 2019/S 189-459462 (2019-09-27)

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