Fourniture de véhicules et d'équipements destinés à la collecte des déchets
Chartres Métropole
Fourniture de véhicules et d'équipements destinés à la collecte des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis-cabines
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-16 | Avis de marché |
| 2020-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Brève description: Fourniture de véhicules et d'équipements destinés à la collecte des déchets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 203-493537
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Châssis cabine 12 t
Numéro du lot: 1
Brève description: Châssis cabine 12 t, PTAC pour montage BOM d'environ 10 m
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 10 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 10 m
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM
Numéro du lot: 3
Brève description: Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM de l'ordre de 14 m
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 14 m
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 14 m
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'une micro-benne d'un PTAC inférieur à 3,5 t
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'une micro-benne d'un PTAC inférieur à 3,5 t.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 203-493537 (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Brève description: Fourniture de véhicules et d'équipements destinés à la collecte des déchets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 203-493537
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Une visite facultative est préconisée dans le cadre de la reprise du véhicule. Les modalités sont précisées au règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Châssis cabine 12 t
Numéro du lot: 1
Brève description: Châssis cabine 12 t, PTAC pour montage BOM d'environ 10 m
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 10 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 10 m
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM
Numéro du lot: 3
Brève description: Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM de l'ordre de 14 m
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 14 m
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 14 m
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'une micro-benne d'un PTAC inférieur à 3,5 t
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'une micro-benne d'un PTAC inférieur à 3,5 t.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Une visite facultative est préconisée dans le cadre de la reprise du véhicule. Les modalités sont précisées au règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:15
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Option concernant l'ensemble des lots: le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Chacun des lots donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum. Les variantes sont autorisées pour les lots 2 et 4. Elles sont interdites pour les lots 1-3-5. Les exigences minimales sont décrites au règlement de la consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 203-493537 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 28000
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 033-077450
Se réfère à l'avis: 2019/S 203-493537
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: SAS Chartres Poids Lourds
Commune postale: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 320 323 EUR 💰
Nom: Faun Environnement
Commune postale: Guilherand-Granges
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 473 520 EUR 💰
Nom: Chartres Poids Lourds
Valeur totale du marché: 1312628.64 EUR 💰
Nom: Eurovoirie
Commune postale: Senlis
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 449 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2020/S 033-077450 (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 28000
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 033-077450
Se réfère à l'avis: 2019/S 203-493537
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
L'ensemble des lots sont des accords-cadres à bons de commandes sans montant minimal ni montant maximal.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Châssis cabine 12 t.
Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: SAS Chartres Poids Lourds
Commune postale: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 320 323 EUR 💰
Nom: Faun Environnement
Commune postale: Guilherand-Granges
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 473 520 EUR 💰
Nom: Chartres Poids Lourds
Valeur totale du marché: 1312628.64 EUR 💰
Nom: Eurovoirie
Commune postale: Senlis
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 449 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2020/S 033-077450 (2020-02-13)
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