Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules et d'équipements destinés à la collecte des déchets
Produits/services: Bennes à ordures📦
Brève description: Fourniture de véhicules et d'équipements destinés à la collecte des déchets.
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châssis cabine 12 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Châssis cabine 12 t, PTAC pour montage BOM d'environ 10 m avec basculeur.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 10 m avec basculeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Description du marché:
“Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 10 m avec basculeur sur un châssis cabine de 12 t de PTAC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM de l'ordre de 14 m avec basculeur et châssis cabine 26 t de PTAC pour montage d'une BOM de l'ordre de 18...”
Description du marché
Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM de l'ordre de 14 m avec basculeur et châssis cabine 26 t de PTAC pour montage d'une BOM de l'ordre de 18 m avec basculeur.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 420 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 14 m avec basculeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 14 m avec basculeur sur châssis cabine de 19 t de PTAC et fourniture et pose de BOM de l'ordre de 18 m avec...”
Description du marché
Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 14 m avec basculeur sur châssis cabine de 19 t de PTAC et fourniture et pose de BOM de l'ordre de 18 m avec basculeur sur châssis cabine de 26 t de PTAC.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'une micro-benne d'un PTAC inférieur à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture d'une micro-benne d'un PTAC inférieur à 3,5 t.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Une visite facultative est préconisée dans le cadre de la reprise du véhicule. Les modalités sont précisées au règlement de la consultation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
15:15 📅
“Option concernant l'ensemble des lots: le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de la procédure négociée sans...”
Option concernant l'ensemble des lots: le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Chacun des lots donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum. Les variantes sont autorisées pour les lots 2 et 4. Elles sont interdites pour les lots 1-3-5. Les exigences minimales sont décrites au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 203-493537 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: 28000
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Châssis cabine 12 t.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 10 m avec basculeur.
Description du marché: Châssis cabine 19 t de PTAC pour montage d'une BOM.
Description du marché: Fourniture et pose d'une BOM de l'ordre de 14 m avec basculeur.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 203-493537
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chartres Poids Lourds
Commune postale: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 323 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 473 520 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Chartres Poids Lourds
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1312628.64 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Commune postale: Senlis
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 449 600 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“L'ensemble des lots sont des accords-cadres à bons de commandes sans montant minimal ni montant maximal.” Organe de révision
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2020/S 033-077450 (2020-02-13)