Fourniture de végétaux horticoles

Ville de Colombes

Fourniture et livraison de végétaux horticoles tels que: graines, jeunes plants et micro-mottes, plantes finies et vivaces, bulbes, chrysanthèmes, graines et plants compatibles en agricultures biologiques. Marché public passé en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-08	Avis de marché
2020-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 19ff-Cp-0882-L
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Graines 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-colombes.fr 📧
Téléphone: +33 147608000 📞
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date limite de soumission: 2019-08-20 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323584
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — les actes d'engagement doivent être signés électroniquement dès la remise des offres. Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation, téléchargeable librement sur marchespublics.colombes.fr

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Graines pour productions florales
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de graines montant maximum annuel 10 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée de 1 an. Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période de 1 an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Jeunes plants micro-mottes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de jeunes plants — micro-mottes montant maximum annuel 100 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantes finies, vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de jeunes plantes finies montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bulbes montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chrysanthèmes
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Graines, plants compatibles agriculture biologique
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de graines compatibles en agriculture biologique montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du code de la commande publique,

— lettre de candidature ou imprimé DC1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique (ou imprimés DC1 et DC2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC1).

Situation économique et financière:

— le formulaire DC2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr — thème: marchés publics,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.colombes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est susceptible d'être relancé en 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai de 1 mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2019/S 132-323584 (2019-07-08)

Avis d'attribution de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de végétaux horticoles tels que: graines, jeunes plants et micromottes, plantes finies et vivaces, bulbes, chrysanthèmes, graines et plants compatibles en agricultures biologiques. Marche public passé en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-033468
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323584
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum annuels.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de graines montant maximum annuel 10 000 EUR (HT).

Fourniture de jeunes plants — micro mottes montant maximum annuel 100 000 EUR (HT).

Fourniture de jeunes plantes finies montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Fourniture de bulbes montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

Fourniture de chrysanthèmes montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).

Fourniture de graines compatibles en agriculture biologique montant maximum annuel: 2 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Hortiflandre
Adresse postale: 13 rue du Min de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: Les jardins de la Charmeuse
Adresse postale: 3 rue Lucien Meche
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
8
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée) recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2020/S 016-033468 (2020-01-21)

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