Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux de pépinières — centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims
AF8V902”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de végétaux de pépinières pour le compte de la centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres tiges force ≥ 16/18, conifères ≥ 200/250 et gros sujets pour bacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: Arbres tiges force ≥ 16/18, conifères ≥ 200/250 et gros sujets pour bacs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres tiges force < 16/18 et conifères < 200/250
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Arbres tiges force < 16/18 et conifères < 200/250.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes à racines nues et mottes, petits conifères en mottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Arbustes à racines nues et mottes, petits conifères en mottes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes, petits conifères et plantes grimpantes en conteneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Arbustes, petits conifères et plantes grimpantes en conteneur.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rosiers (tous types)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché: Rosiers (tous types).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes de terre de bruyère
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: Plantes de terre de bruyère.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Plantes vivaces et graminées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le Document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son renouvellement pourrait intervenir durant le 1 semestre 2023.
“Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Il sera conclu avec un...”
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Il sera conclu avec un seul opérateur économique par lot. Cet accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. À titre indicatif, le volume financier annuel par lot (non contractuel), est évalué à:
— lot 1: 34 650 EUR HT,
— lot 2: 2 700 EUR HT,
— lot 3: 1 800 EUR HT,
— lot 4: 43 200 EUR HT,
— lot 5: 7 650 EUR HT,
— lot 6: 1 800 EUR HT,
— lot 7: 9 800 EUR HT sans prendre en compte les besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.
Lieu d'obtention et de consultation du DCE: le Dossier de consultation des entreprises est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr — Un «guide utilisateur entreprise» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide». Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «assistance en ligne». Un formulaire en ligne est à remplir et permet de récupérer les informations de connexion, de pré-alimenter et d'orienter au mieux la demande. L'assistance téléphonique est joignable une fois ce formulaire renseigné, de 9:00 à 19:00. Le numéro d'appel est affiché après validation de ce formulaire, ainsi que dans les courriels de notification de changement d'état de chaque demande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Avis d'attribution de marché (2019-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80036
Personne de contact: C3C pôle services urbains
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 446 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 052-119114
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF8V-902
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arbres tiges force ≥ 16/18, conifères ≥ 200/250 et gros sujets pour bacs
Date de conclusion du contrat: 2019-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvire Diffusion
Adresse postale: Le Logis Notre-Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arbres tiges force <16/18 et conifères < 200/250
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Arbustes à racines nues et mottes, petits conifères en mottes
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Quarac'Terre
Adresse postale: Les pépinières de Saint-Lambert, 7 route de Charbogne
Commune postale: Saint-Lambert-et-Mont-de-Jeux
Code postal: 08130
Région: Ardennes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Arbustes, petits conifères et plantes grimpantes en conteneur
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Cholat Pépinières
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Rosiers (tous types)
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plantes de terre de bruyère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Plantes vivaces et graminées
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 200 💰
“«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur...”
«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie)».
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 177-430729 (2019-09-11)