La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (contrat de culture et contrat de réservation) pour la mise en œuvre de la ZAC du Village des athlètes et celle de l'Aire des vents, du Village des médias et du terrain des essences. Chaque lot constitue un accord-cadre au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique qui comprend une partie à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur toute la durée d'exécution du lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-24.
Avis de marché (2019-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Numéro de référence: 1900040
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (contrat de culture et contrat de réservation) pour la mise en œuvre de la ZAC du Village...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (contrat de culture et contrat de réservation) pour la mise en œuvre de la ZAC du Village des athlètes et celle de l'Aire des vents, du Village des médias et du terrain des essences. Chaque lot constitue un accord-cadre au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique qui comprend une partie à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur toute la durée d'exécution du lot.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-24 📅
Date limite de soumission: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-509692
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2019/S 209-509692 (2019-10-24)
Avis d'attribution de marché (2020-01-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (contrat de culture et contrat de réservation) pour la mise en œuvre de la ZAC du Village...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux (contrat de culture et contrat de réservation) pour la mise en œuvre de la ZAC du Village des Athlètes et celle de l'Aire des vents, du Village des médias et du Terrain des essences. Chaque lot constitue un accord-cadre au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique qui comprend une partie à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans montant minimum et sans montant maximum sur toute la durée d'exécution du lot.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date de publication: 2020-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 014-027946
Se réfère à l'avis: 2019/S 209-509692
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Par décision en date du 16.1.2020, le pouvoir adjudicateur a pris la décision de déclarer sans suite la procédure pour un motif d'intérêt général résultant...”
Par décision en date du 16.1.2020, le pouvoir adjudicateur a pris la décision de déclarer sans suite la procédure pour un motif d'intérêt général résultant d'une absence de concurrence suffisante. Une nouvelle procédure de mise en concurrence sera relancée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 014-027946 (2020-01-17)