Fourniture de vaccins dans le cadre de la politique vaccinale de la Collectivité de Corse
Collectivité de Corse
Relance des lots 3, 6, 9, 10, 12, 15, 16, 17, 19, 22 et 24. Justification de la procédure d'urgence simple: les lots objets de la présente consultation ont été déclarés infructueux dans le cadre d'une première procédure lancée en AOO, compte tenu de l'urgence sanitaire en matière de vaccination et de l'absence de stocks de vaccins, les délais réglementaires de procédure ne peuvent pas être mis en œuvre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-11 | Avis de marché |
| 2020-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 2019-Cdc-0626/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Corse
Adresse postale: Direction de la commande publique, hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-12-26 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594117
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Accord-cadre avec maximum fixé à 11 360 EUR HT par période.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vaccin fièvre jaune
Numéro du lot: Lot no 3
Brève description: Vaccin fièvre jaune.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 11 360 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin DTCAP adulte
Numéro du lot: Lot no 6
Brève description: Vaccin DTCAP adulte.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 16 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin méningocoque ACYW 135
Numéro du lot: Lot no 9
Brève description: Vaccin méningocoque ACYW 135.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 5 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin méningocoque C enfant
Numéro du lot: Lot no 10
Brève description: Vaccin méningocoque C enfant.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 20 480 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin hépatite A adulte
Numéro du lot: Lot no 12
Brève description: Vaccin hépatite A adulte.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 7 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin rougeole, oreillons, rubéole
Numéro du lot: Lot no 15
Brève description: Vaccin rougeole, oreillons, rubéole.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 7 500 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin fièvre typhoïde
Numéro du lot: Lot no 16
Brève description: Vaccin fièvre typhoïde.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 6 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin pneumocoque 13 valent
Numéro du lot: Lot no 17
Brève description: Vaccin pneumocoque 13 valent.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 49 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin contre la rage
Numéro du lot: Lot no 19
Brève description: Vaccin contre la rage.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 5 200 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin contre le Zona
Numéro du lot: Lot no 22
Brève description: Vaccin contre le Zona.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 4 900 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin héxavalent, diphtérie, tétanos, polio, coqueluche, acellulaire
Numéro du lot: Lot no 24
Brève description: Vaccin héxavalent, diphtérie, tétanos, polio, coqueluche, acellulaire.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 27 440 EUR HT par période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 242-594117 (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 2019-Cdc-0626/Jo
Brève description:
Relance des lots 3, 6, 9, 10, 12, 15, 16, 17, 19, 22 et 24. Justification de la procédure d'urgence simple: les lots objets de la présente consultation ont été déclarés infructueux dans le cadre d'une première procédure lancée en AOO, compte tenu de l'urgence sanitaire en matière de vaccination et de l'absence de stocks de vaccins, les délais réglementaires de procédure ne peuvent pas être mis en œuvre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Corse
Adresse postale: Direction de la commande publique, hôtel de la collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2019-12-26 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594117
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Accord-cadre avec maximum fixé à 11 360 EUR HT par période.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vaccin fièvre jaune
Numéro du lot: Lot no 3
Brève description: Vaccin fièvre jaune.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
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Intitulé du lot: Vaccin DTCAP adulte
Numéro du lot: Lot no 6
Brève description: Vaccin DTCAP adulte.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 16 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin méningocoque ACYW 135
Numéro du lot: Lot no 9
Brève description: Vaccin méningocoque ACYW 135.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 5 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin méningocoque C enfant
Numéro du lot: Lot no 10
Brève description: Vaccin méningocoque C enfant.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 20 480 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin hépatite A adulte
Numéro du lot: Lot no 12
Brève description: Vaccin hépatite A adulte.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 7 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin rougeole, oreillons, rubéole
Numéro du lot: Lot no 15
Brève description: Vaccin rougeole, oreillons, rubéole.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 7 500 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin fièvre typhoïde
Numéro du lot: Lot no 16
Brève description: Vaccin fièvre typhoïde.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 6 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin pneumocoque 13 valent
Numéro du lot: Lot no 17
Brève description: Vaccin pneumocoque 13 valent.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 49 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin contre la rage
Numéro du lot: Lot no 19
Brève description: Vaccin contre la rage.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 5 200 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin contre le Zona
Numéro du lot: Lot no 22
Brève description: Vaccin contre le Zona.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 4 900 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin héxavalent, diphtérie, tétanos, polio, coqueluche, acellulaire
Numéro du lot: Lot no 24
Brève description: Vaccin héxavalent, diphtérie, tétanos, polio, coqueluche, acellulaire.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 27 440 EUR HT par période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Justification de la procédure d'urgence simple: les lots objets de la présente consultation ont été déclarés infructueux dans le cadre d'une première procédure lancée en AOO, compte tenu de l'urgence sanitaire en matière de vaccination et de l'absence de stocks de vaccins, les délais réglementaires de procédure ne peuvent pas être mis en œuvre.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
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— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de 2 mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Avis d'attribution de marché (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-240423
Se réfère à l'avis: 2019/S 242-594117
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vaccin méningocoque acyw135
Brève description: Vaccin méningocoque acyw135.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 5 000 EUROS HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin rougeole oreillons rubéole
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 7 500 EUROS HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin héxavalent diphtérie tétanos polio coqueluche acellulaire
Procédure
Procédure accélérée:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11 360 EUR 💰
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue Dr Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Adresse postale: 23-25 avenue dr Lannelongue
Valeur totale du marché: 20 480 EUR 💰
7 000 EUR 💰
7 500 EUR 💰
Adresse postale: 14 espace Henry Vallee
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
49 000 EUR 💰
5 200 EUR 💰
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Valeur totale du marché: 4 900 EUR 💰
27 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 100-240423 (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-240423
Se réfère à l'avis: 2019/S 242-594117
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vaccin méningocoque acyw135
Brève description: Vaccin méningocoque acyw135.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 5 000 EUROS HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin rougeole oreillons rubéole
Informations complémentaires: Accord-cadre avec maximum fixé à 7 500 EUROS HT par période.
Intitulé du lot: Vaccin héxavalent diphtérie tétanos polio coqueluche acellulaire
Procédure
Procédure accélérée:
Justification de la procédure d'urgence simple: les lots objets de la présente consultation ont été déclarés infructueux dans le cadre d'une première procédure lancée en AOO, compte tenu de l'urgence sanitaire en matière de vaccination et de l'absence de stocks de vaccins, les délais réglementaires de procédure ne peuvent pas être mis en œuvre
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11 360 EUR 💰
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue Dr Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Adresse postale: 23-25 avenue dr Lannelongue
Valeur totale du marché: 20 480 EUR 💰
7 000 EUR 💰
7 500 EUR 💰
Adresse postale: 14 espace Henry Vallee
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
49 000 EUR 💰
5 200 EUR 💰
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Valeur totale du marché: 4 900 EUR 💰
27 440 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
Afficher plus
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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