Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains

Communauté urbaine du Grand Reims

Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360, relatif aux marchés publics, et conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot, est évalué à: lot nº 1: 1 080 EUR HT/an, soit 1 296 EUR (TTC)/an, lot nº 2: 10 700 EUR HT/an, soit 12 840 EUR (TTC)/an, lot nº 3: 7 950 EUR HT/an, soit 9 540 EUR (TTC)/an, lot nº 4: 1 400 EUR HT/an, soit 1 680 EUR (TTC)/an, sans prendre en compte les besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CDM equip espaces verts
• PLAS ECO

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-15	Avis de marché
2019-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: AF8V-901
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326356158 📞
Fax: +33 326777350 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 013-025805
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Lieu d'obtention et de consultation du DCE: le dossier de consultation des entreprises est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr Un «guide utilisateur entreprise» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide». Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «assistance en ligne». Un formulaire en ligne est à remplir et permet de récupérer les informations de connexion, de pré-alimenter et d'orienter au mieux la demande. L'assistance téléphonique est joignable une fois ce formulaire renseigné, de 9:00 à 19:00. Le numéro d'appel est affiché après validation de ce formulaire, ainsi que dans les courriels de notification de changement d'état de chaque demande.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tuteurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Tuteurs.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs.
Intitulé du lot: Lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains
Numéro du lot: 3
Brève description: Lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains.
Intitulé du lot: Lattes de bancs en composants synthétiques ou recyclés pour mobiliers urbains
Numéro du lot: 4
Brève description: Lattes de bancs en composants synthétiques ou recyclés pour mobiliers urbains.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: le candidat indiquera les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Le candidat dispose, au choix, de 2 solutions pour apporter ces éléments: d'une part, le dispositif MPS (Marché public simplifié), d'autre part, le mode de réponse traditionnel. Dans ce cas, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Pôle services urbains
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son renouvellement pourrait intervenir durant le premier semestre 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 013-025805 (2019-01-15)

Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360, relatif aux marchés publics, et conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot, est évalué à: — lot nº 1: 1 080 EUR HT/an, soit 1 296 EUR TTC/an, — lot nº 2: 10 700 EUR HT/an, soit 12 840 EUR TTC/an, — lot nº 3: 7 950 EUR HT/an, soit 9 540 EUR TTC/an, — lot nº 4: 1 400 EUR HT/an, soit 1 680 EUR TTC/an, sans prendre en compte les besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-227062
Se réfère à l'avis: 2019/S 013-025805
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains.

L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360, relatif aux marchés publics, et conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels.

Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot, est évalué à:

— lot nº 1: 1 080 EUR HT/an, soit 1 296 EUR TTC/an,

— lot nº 2: 10 700 EUR HT/an, soit 12 840 EUR TTC/an,

— lot nº 3: 7 950 EUR HT/an, soit 9 540 EUR TTC/an,

— lot nº 4: 1 400 EUR HT/an, soit 1 680 EUR TTC/an, sans prendre en compte les besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Nom: CDM equip espaces verts
Adresse postale: ZA des Grands Longerons, BP 34
Commune postale: Fismes
Code postal: 51170
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: Plas eco
Adresse postale: 13/15 rue du bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Pôle Services urbains

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
Source: OJS 2019/S 094-227062 (2019-05-14)

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