Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360, relatif aux marchés publics, et conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot, est évalué à: lot nº 1: 1 080 EUR HT/an, soit 1 296 EUR (TTC)/an, lot nº 2: 10 700 EUR HT/an, soit 12 840 EUR (TTC)/an, lot nº 3: 7 950 EUR HT/an, soit 9 540 EUR (TTC)/an, lot nº 4: 1 400 EUR HT/an, soit 1 680 EUR (TTC)/an, sans prendre en compte les besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80036
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51722
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: C3C Pôle services urbains
Téléphone: +33 326356158📞
Courrier électronique: c3c.psu@grandreims.fr📧
Fax: +33 326777350 📠
Région: Marne🏙️
URL: http://www.grandreims.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains
AF8V-901”
Produits/services: Bois📦
Brève description:
“Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains. L'accord-cadre sera...”
Brève description
Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360, relatif aux marchés publics, et conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot, est évalué à: lot nº 1: 1 080 EUR HT/an, soit 1 296 EUR (TTC)/an, lot nº 2: 10 700 EUR HT/an, soit 12 840 EUR (TTC)/an, lot nº 3: 7 950 EUR HT/an, soit 9 540 EUR (TTC)/an, lot nº 4: 1 400 EUR HT/an, soit 1 680 EUR (TTC)/an, sans prendre en compte les besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: Tuteurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lattes de bancs en composants synthétiques ou recyclés pour mobiliers urbains
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: Lattes de bancs en composants synthétiques ou recyclés pour mobiliers urbains.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: le candidat indiquera les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: le candidat indiquera les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles. Le candidat dispose, au choix, de 2 solutions pour apporter ces éléments: d'une part, le dispositif MPS (Marché public simplifié), d'autre part, le mode de réponse traditionnel. Dans ce cas, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son renouvellement pourrait intervenir durant le premier semestre 2023.” Informations complémentaires
“Lieu d'obtention et de consultation du DCE: le dossier de consultation des entreprises est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse...”
Lieu d'obtention et de consultation du DCE: le dossier de consultation des entreprises est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr Un «guide utilisateur entreprise» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide». Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «assistance en ligne». Un formulaire en ligne est à remplir et permet de récupérer les informations de connexion, de pré-alimenter et d'orienter au mieux la demande. L'assistance téléphonique est joignable une fois ce formulaire renseigné, de 9:00 à 19:00. Le numéro d'appel est affiché après validation de ce formulaire, ainsi que dans les courriels de notification de changement d'état de chaque demande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 26668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 26210187 📠
Source: OJS 2019/S 013-025805 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: C3C Pôle Services urbains
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains.
L'accord-cadre sera...”
Brève description
Fourniture de tuteurs, d'éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs et lattes de bancs pour mobiliers urbains.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360, relatif aux marchés publics, et conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels.
Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot, est évalué à:
— lot nº 1: 1 080 EUR HT/an, soit 1 296 EUR TTC/an,
— lot nº 2: 10 700 EUR HT/an, soit 12 840 EUR TTC/an,
— lot nº 3: 7 950 EUR HT/an, soit 9 540 EUR TTC/an,
— lot nº 4: 1 400 EUR HT/an, soit 1 680 EUR TTC/an, sans prendre en compte les besoins éventuels des adhérents à la centrale d'achat.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 013-025805
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF8V-901
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tuteurs
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CDM equip espaces verts
Adresse postale: ZA des Grands Longerons, BP 34
Commune postale: Fismes
Code postal: 51170
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Éléments décoratifs en bois pour l'aménagement d'espaces extérieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lattes de bancs en bois pour mobiliers urbains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lattes de bancs en composants synthétiques ou recyclés pour mobiliers urbains
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Plas eco
Adresse postale: 13/15 rue du bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur...”
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Source: OJS 2019/S 094-227062 (2019-05-14)