Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tôles
19.44
Produits/services: Tôles (construction)📦
Brève description: Fourniture de tôles destinées aux ateliers du Grand Port Maritime de Rouen.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tôles en acier S235 (S235JR/S235JO/S235J2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tôles (construction)📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Tôles en acier S235 (S235JR/S235JO/S235J2).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 1 année à compter de la date de l'avis de réception de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 1 année à compter de la date de l'avis de réception de sa notification. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non renouvellement, le titulaire sera averti au moins 1 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et avec maximum défini en valeur pour chaque période annuelle. — Maximum lot 1: 70 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tôles en acier S355 (S355JR/S355JO/S355J2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Tôles en acier S355 (S355JR/S355JO/S355J2).
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et avec maximum défini en valeur pour chaque période annuelle. — Maximum lot 2: 70 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tôles grade A pré-peintes (S275JR/S275JO/S275J2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Tôles grade A pré-peintes (S275JR/S275JO/S275J2).
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord cadre est d'une année à compter de la date de l'avis de réception de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. En cas de non renouvellement, le titulaire sera averti au moins un mois avant la date anniversaire de l'accord cadre
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Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et avec maximum défini en valeur pour chaque période annuelle. — Maximum lot 3: 70 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tôles en acier inoxydable (304 L; 316 L)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Tôles en acier inoxydable (304 L; 316 L).
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et avec maximum défini en valeur pour chaque période annuelle. — Maximum lot 4: 18 000 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tôles en aluminium (AG3; AG4)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Tôles en aluminium (AG3; AG4).
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et avec maximum défini en valeur pour chaque période annuelle. — Maximum lot 5: 18 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les dossiers de candidature devront contenir l'intégralité des documents listés à l'article 3 du règlement de consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires.
Conditions de participation
Supérieur à 100 000 EUR moyenne sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration sur l'honneur du candidat.
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Attestant qu'il est .en mesure de fournir des tôles certifiées par le Bureau Veritas marine ou équivalent (exemple: Lloyd'S register)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Information communiquée à titre indicatif et susceptible d'être modifiée.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement possible fin 2023.
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre, suivant la définition donnée aux articles R. 2124-2-1º, R. 2162-1, R. 2162-4-2º,...”
Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre, suivant la définition donnée aux articles R. 2124-2-1º, R. 2162-1, R. 2162-4-2º, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono-attributaire par lot et fixe toutes les stipulations contractuelles: il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et avec maximum défini en valeur pour chaque période annuelle. Les candidats devront obligatoirement transmettre leurs plis par voie électronique, sur le profil d'acheteur PLACE (cf. article 6 du règlement de consultation). Financement sur fonds propres GPMR.
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Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2019/S 227-556580 (2019-11-20)
Avis d'attribution de marché (2020-06-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand port maritime de Rouen
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de tôles destinées aux ateliers du Grand port maritime de Rouen.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 984 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Tôles en acier S235 (S235jr/S235jo/S235j2)
Description
Description du marché: Tôles en acier S235 (S235jr/S235jo/S235j2).
Champ d'application du marché
Titre: Tôles en acier S355 (S355jr/S355jo/S355j2)
Description
Description du marché: Tôles en acier S355 (S355jr/S355jo/S355j2).
Champ d'application du marché
Titre: Tôles grade A prépeintes (S275jr/S275jo/S275j2)
Description
Description du marché: Tôles grade A prépeintes (S275jr/S275jo/S275j2).
Champ d'application du marché
Titre: Tôles en aluminium (Ag3; Ag4)
Description
Description du marché: Tôles en aluminium (Ag3; Ag4).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-556580
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de tôles en acier S235
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir général des métaux
Adresse postale: 11 rue Jean-Pierre Timbaud — CS 50122
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95103
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.cgmetaux.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20.03
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de tôles en acier S355
Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir Général des Métaux
Adresse postale: 11, rue Jean-Pierre Timbaud CS 50122
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20.04
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de tôles grade A prépeintes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20.05
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de tôles en acier inoxydable
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Argenteuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20.06
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de tôles en aluminium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 120-291877 (2020-06-19)