Fourniture de sels de fer pour le conditionnement des boues d'épuration et la déphosphatation des eaux usées
Haganis
Fourniture de sels de fer pour le conditionnement des boues d'épuration et la déphosphatation des eaux usées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kemira
- • Haganis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-08 | Avis de marché |
| 2020-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques de base
Numéro de référence: 19FF005
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Chlorure ferrique 📦
Produits chimiques inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Code postal: 57052
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OIjF06mdy7 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OIjF06mdy7 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323600
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sels de fer de type chlorure ferrique ou chlorosulfate ferrique pour la déphosphatation des eaux usées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OIjF06mdy7 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 132-323600 (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques de base
Numéro de référence: 19FF005
Brève description:
Fourniture de sels de fer pour le conditionnement des boues d'épuration et la déphosphatation des eaux usées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Chlorure ferrique 📦
Produits chimiques inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, 13 rue du Trou aux Serpents, CS 82095
Code postal: 57052
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.haganis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@haganis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OIjF06mdy7 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OIjF06mdy7 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323600
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 500 t. Cette quantité sera identique pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sels de fer de type chlorure ferrique ou chlorosulfate ferrique pour la déphosphatation des eaux usées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de sels de fer de type chlorure ferrique ou chlorosulfate ferrique pour la déphosphatation des eaux usées.
Description des renouvellements:
— 1
— 2
— 3
Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 500 t. Cette quantité sera identique pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de chlorure ferrique pour le traitement des boues d'épuration
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de chlorure ferrique pour le traitement des boues d'épuration.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 2 500 t. Cette quantité sera identique pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OIjF06mdy7 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023.
Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com
Seule l'offre retenue donnera lieu à une signature des parties.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-001624
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323600
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des normes EN 888 type 2 pour le chlorure ferrique/ EN 891 type 2 pour le chlorosulfate ferrique avec des teneurs en éléments traces les plus basses possible
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour limiter l'impact carbone lors de la prestation (production, transport et dépotage du produit)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Respect des normes EN 888 type 2 pour le chlorure ferrique avec des teneurs en éléments traces les plus basses possible
Moyens mis en œuvre pour respecter les délais
Moyens mis en œuvre pour limiter l'impact carbone lors de la prestation (production,transport et dépotage du produit)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: Kemira
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.kemira.com 🌏
Valeur totale du marché: 690 000 EUR 💰
1 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-001624
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323600
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Pour les 2 lots, le critère «Prix» est jugé sur la base du prix en tonne de produit commercial. Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 500 t pour le lot 1 et 2 500 t pour le lot 2, durée de l'accord-cadre: début: 1.1.2020 au 31.12.2020.
Ce marché peut faire l'objet de reconduction: oui.
— 1
— 2
— 3
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des normes EN 888 type 2 pour le chlorure ferrique/ EN 891 type 2 pour le chlorosulfate ferrique avec des teneurs en éléments traces les plus basses possible
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour respecter les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour limiter l'impact carbone lors de la prestation (production, transport et dépotage du produit)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Respect des normes EN 888 type 2 pour le chlorure ferrique avec des teneurs en éléments traces les plus basses possible
Moyens mis en œuvre pour respecter les délais
Moyens mis en œuvre pour limiter l'impact carbone lors de la prestation (production,transport et dépotage du produit)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: Kemira
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.kemira.com 🌏
Valeur totale du marché: 690 000 EUR 💰
1 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Référence
Informations complémentaires
Pour les 2 lots, le critère «Prix» est jugé sur la base du prix en tonne de produit commercial. Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 500 t pour le lot 1 et 2 500 t pour le lot 2, durée de l'accord-cadre: début: 1.1.2020 au 31.12.2020.
Afficher plus
Ce marché peut faire l'objet de reconduction: oui.
— 1
— 2
— 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
Source: OJS 2020/S 002-001624 (2020-01-02)
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