Fourniture de quincaillerie spécifique aux services des jardins et des fontaines

Epcmdn-Versailles

Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de quincaillerie (pour petit bricolage, entretien quotidien du parc, entretien et maintenance du matériel roulant des jardins, entretien et maintenance des fontaines....) pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après «EPV») et nécessaire au fonctionnement des services des jardins de Versailles, de Trianon, Marly et du service des Fontaines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gervais SAS

Qui ?

• Epcmdn-Versailles

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-28	Avis de marché
2019-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 19F020
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_FgIGMPGC4v&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_FgIGMPGC4v&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-02 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-150933
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Le présent contrat, accord-cadre au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899, est: — mono-attributaire, — exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, — conclu selon les montants minimum/maximum indiqués ci-dessous. Montants du contrat: — montant minimum: sans montant minimum, — montant maximum: 160 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

L'EPV se réserve la possibilité d'avoir recours à la passation de toute modification et/ou tout marché public complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'Union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché public.

Informations complémentaires:

Le présent contrat, accord-cadre au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899, est:

— mono-attributaire,

— exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande,

— conclu selon les montants minimum/maximum indiqués ci-dessous.

Montants du contrat:

— montant minimum: sans montant minimum,

— montant maximum: 160 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 (incluse dans DC1 du Minefi joint, à compléter, dater et signer ou sur papier libre).

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint, DUME, ou sur papier libre).

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint, DUME, ou sur papier libre),

— références au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au DC2 du Minefi joint).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_FgIGMPGC4v&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du Château, du musée et du domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur commande publique
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_FgIGMPGC4v&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le cas échéant, le marché public sera renouvelé dans les 48 mois suivant sa notification.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat. Règlement par virement bancaire. Délais de paiement de 30 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 065-150933 (2019-03-28)

Avis d'attribution de marché (2019-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de quincaillerie (pour petit bricolage, entretien quotidien du parc, entretien et maintenance du matériel roulant des jardins, entretien et maintenance des fontaines ...) pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après «EPV») et nécessaire au fonctionnement des services des jardins de Versailles, de Trianon & Marly et du service des fontaines.

Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 142-349426
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-150933
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Dates: la date de conclusion inscrite au point V.2.1) du présent avis correspond à la date de notification du contrat; à titre d'information, la date de signature de ce contrat est le 12.6.2019. Modalités de consultation du contrat: le contrat peut être consulté gratuitement sur demande envoyée à l'adresse smdaf@chateauversailles.fr; le cas échéant, certaines mentions seront masquées dans le respect des secrets protégés par la loi.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Nom: Gervais SAS
Adresse postale: ZI rue de la Croix Blanche
Commune postale: Les Loges-en-Josas
Code postal: 78350
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.gervais-sa.com 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2019/S 142-349426 (2019-07-22)

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