Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier, électronique) et de toutes natures aux composantes ou services de l'Université d'Angers
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de publications en séries (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier et électronique) et de toutes natures à l'ensemble des sites de l'Université d'Angers et en particulier le service commun de la documentation. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier, électronique) et de toutes natures aux...”
Titre
Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier, électronique) et de toutes natures aux composantes ou services de l'Université d'Angers
2019-204
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de publications en séries (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier et électronique) et de toutes natures à l'ensemble des sites de l'Université d'Angers et en particulier le service commun de la documentation. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France sur supports papier et électronique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France sur supports papier et électronique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagement de service
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de publications en série (abonnements) éditées à l'étranger sur supports papier et électronique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de publications en série (abonnements) éditées à l'étranger sur supports papier et électronique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (DC1 — ou format libre); en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Délégation de pouvoir ou les...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (DC1 — ou format libre); en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Délégation de pouvoir ou les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, une déclaration sur l'honneur, rédigée comme suit:
a) n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
b) satisfaire aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
c) à respecter les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes;
d) que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts.
La déclaration du candidat (DC2 — joint au dossier de consultation ou format libre); si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (DC2 ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, se rapprochant de l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, se rapprochant de l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 110-268002 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2019-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier, électronique) et de toutes natures aux...”
Titre
Fourniture de publications en série (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier, électronique) et de toutes natures aux composantes ou services de l'université d'Angers
2019-204
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Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de publications en séries (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier et...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de publications en séries (abonnements) éditées en France et à l'étranger sur tous supports (papier et électronique) et de toutes natures à l'ensemble des sites de l'université d'Angers et en particulier le service commun de la documentation. Le présent marché est 1 accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-268002
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-204
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de publications en série éditées en France
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EBSCO information services
Adresse postale: Immeuble Le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/e/fr-fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de publications en série éditées à l'étranger
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Immeuble le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2019/S 243-596977 (2019-12-13)