Fourniture de prothèses orthopédiques de materiel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie relance — lots 3 et 31
GPT hospitalier portes de Provence
La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie, pour les établissements suivants:
— Groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale — Aubenas,
— Centre hospitalier Des Vals d'Ardèche — Privas.
Le délai de réception des offres était de 2019-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATF
- • Stryker France
- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-25 | Avis de marché |
| 2019-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Numéro de référence: 2018-Fcs-Ght-045b
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT hospitalier portes de Provence
Adresse postale: quartier Beausseret
Code postal: 26216
Commune postale: Montélimar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montelimar.fr 🌏
Courrier électronique: gestion.marches@gh-portesdeprovence.fr 📧
Téléphone: +33 475534010 📞
Fax: +33 475534098 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date limite de soumission: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-094776
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Fixation osseuse /fracture diaphyse:
Numéro du lot: 3
Brève description: Cables d'ostéosynthèse et crochets.
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 31
Brève description: Hanche prothèse totale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006353500013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 042-094776 (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Numéro de référence: 2018-Fcs-Ght-045b
Brève description:
La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie, pour les établissements suivants:
— Groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale — Aubenas,
— Centre hospitalier Des Vals d'Ardèche — Privas.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT hospitalier portes de Provence
Adresse postale: quartier Beausseret
Code postal: 26216
Commune postale: Montélimar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-montelimar.fr 🌏
Courrier électronique: gestion.marches@gh-portesdeprovence.fr 📧
Téléphone: +33 475534010 📞
Fax: +33 475534098 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date limite de soumission: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-094776
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie, pour les établissements suivants:
— Groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale — Aubenas,
— Centre hospitalier Des Vals d'Ardèche — Privas.
Intitulé du lot: Fixation osseuse /fracture diaphyse:
Numéro du lot: 3
Brève description: Cables d'ostéosynthèse et crochets.
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Le marché débutera à la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2019. Le nombre de périodes de reconduction tacites est fixé à 3, sans toutefois dépassé le 31.12.2022.
Intitulé du lot: Hanche prothèse totale
Numéro du lot: 31
Brève description: Hanche prothèse totale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006353500013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication our de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du Code de justice administrative),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 042-094776 (2019-02-25)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 72494.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT hospitalier Portes de Provence
Commune postale: Montelimar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337028
Se réfère à l'avis: 2019/S 042-094776
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fixation osseuse/fracture diaphyse
Brève description: Câbles d'ostéosynthèse et crochets.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 23386.32 EUR 💰
Nom: Atf
Adresse postale: 191 rue des Métaux
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 49108.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 137-337028 (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie, pour les établissements suivants:
— Groupement hospitalier Portes de Provence — Montelimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale — Aubenas,
— Centre hospitalier des Vals d'Ardèche — Privas.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT hospitalier Portes de Provence
Commune postale: Montelimar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337028
Se réfère à l'avis: 2019/S 042-094776
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Groupement hospitalier Portes de Provence — Montelimar,
— Centre hospitalier des Vals d'Ardèche — Privas.
Brève description: Câbles d'ostéosynthèse et crochets.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 23386.32 EUR 💰
Nom: Atf
Adresse postale: 191 rue des Métaux
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 49108.58 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du code de justice administrative),
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 137-337028 (2019-07-15)
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