La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie, pour les établissements suivants:
— Groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale — Aubenas,
— Centre hospitalier Des Vals d'Ardèche — Privas.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de prothèses orthopédiques de materiel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie relance — lots 3 et 31
2018-Fcs-Ght-045b”
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel...”
Brève description
La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie, pour les établissements suivants:
— Groupement hospitalier Portes de Provence — Montélimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale — Aubenas,
— Centre hospitalier Des Vals d'Ardèche — Privas.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fixation osseuse /fracture diaphyse:
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: Cables d'ostéosynthèse et crochets.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché débutera à la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2019. Le nombre de périodes de reconduction tacites est fixé à 3, sans toutefois...”
Description des renouvellements
Le marché débutera à la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2019. Le nombre de périodes de reconduction tacites est fixé à 3, sans toutefois dépassé le 31.12.2022.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hanche prothèse totale
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Hanche prothèse totale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-29
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication our de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication our de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du Code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
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Source: OJS 2019/S 042-094776 (2019-02-25)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GPT hospitalier Portes de Provence
Commune postale: Montelimar
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de prothèses orthopédiques de matériel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie relance — lots 3 et 31
2018-Fcs-Ght-045b”
Brève description:
“La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel...”
Brève description
La présente consultation fait suite à l'appel d'offres rendu infructueux pour 2 lots, le 3 et 31 sur la fourniture de prothèses orthopédiques de matériel d'ostéosynthèse et de consommables d'orthopédie, pour les établissements suivants:
— Groupement hospitalier Portes de Provence — Montelimar,
— Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale — Aubenas,
— Centre hospitalier des Vals d'Ardèche — Privas.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72494.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fixation osseuse/fracture diaphyse
Description
Description du marché: Câbles d'ostéosynthèse et crochets.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 042-094776
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fixation osseuse/fracture diaphyse
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23386.32 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Hanche prothèse totale
Nom et adresse du contractant
Nom: Atf
Adresse postale: 191 rue des Métaux
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49108.58 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de la date de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction pour les candidats évincés contre le contrat ou certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose d'un recours de pleine juridiction, le concurrence évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 137-337028 (2019-07-15)