Fourniture de produits surgelés, d'épicerie, de produits laitiers et ovo produits pour le groupement de commandes alimentaires des EPLE de Creuse — GAEC 23 du 1 février au 31.12.2020

Lycée Jean Favard

Fourniture de produits surgelés, d'épicerie, de produits laitiers et ovo produits pour le groupement de commandes alimentaires des EPLE de Creuse — GAEC 23 du 1 février au 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-13.

Qui ?

• Lycée Jean Favard

Qu'est-ce que c'est ?

• Lait et crème fraîche › Lait
• Poisson préparé et conserves de poisson › Fruits de mer
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits alimentaires divers › Produits nutritionnels spéciaux
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-13	Avis de marché

Avis de marché (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: AO/GAEC23 2020-01
Brève description:

Fourniture de produits surgelés, d'épicerie, de produits laitiers et ovo produits pour le groupement de commandes alimentaires des EPLE de Creuse — GAEC 23 du 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits nutritionnels spéciaux 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Beurre 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Jean Favard
Adresse postale: 27 route de Courtille
Code postal: 23000
Commune postale: Guéret
Contact
Adresse Internet: http://www.lyceefavard-gueret.fr/ 🌏
Courrier électronique: david.gipoulou@ac-limoges.fr 📧
Téléphone: +33 555513470 📞
Fax: +33 555524843 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HG0GzWHMCN 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HG0GzWHMCN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date limite de soumission: 2019-12-14 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-543922
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Représentant(e)s de la CAO du groupement.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 22
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Surgelés poissons
Numéro du lot: MS-LOT 1
Brève description: Fournitures de surgelés en poissons et produits de la mer.
Intitulé du lot: Surgelés légumes et fruits
Numéro du lot: MS-LOT 2
Brève description: Fournitures de produits surgelés en légumes et fruits.
Intitulé du lot: Surgelés plats préparés
Numéro du lot: MS-LOT 3
Brève description: Fournitures de produits surgelés en plats préparés.
Intitulé du lot: Surgelés desserts
Numéro du lot: MS-LOT 4
Brève description: Fournitures de produits surgelés en desserts.
Intitulé du lot: Surgelés viandes
Numéro du lot: MS-LOT 5
Brève description: Fournitures de produits surgelés en viandes.
Intitulé du lot: Épicerie générale
Numéro du lot: ME-LOT 1
Brève description:

Fourniture de produits d'épicerie générale, conserves, fruits secs, céréales, épices, etc.

Intitulé du lot: Biscuiterie générale
Numéro du lot: ME-LOT 2
Brève description: Fourniture de produits de biscuiterie, etc.
Intitulé du lot: Boissons et vins
Numéro du lot: ME-LOT 3
Brève description: Fourniture de produits: boissons et vins de table et de cuisine.
Intitulé du lot: Fonds de sauce et jus
Numéro du lot: ME-LOT 4
Brève description:

Fourniture de fonds de sauce et jus pour préparations culinaires en cuisine de restauration collective.

Intitulé du lot: Épicerie Bio
Numéro du lot: ME-LOT 5
Brève description: Fourniture de produits sous label bio en épicerie générale et boissons.
Intitulé du lot: Beurre
Numéro du lot: MPLOP-LOT 1
Brève description: Fourniture de produits laitiers: beurres.
Intitulé du lot: Crèmes
Numéro du lot: MPLOP-LOT 2
Brève description: Fourniture de produits laitiers: crèmes.
Intitulé du lot: Lait
Numéro du lot: MPLOP-LOT 3
Brève description: Fourniture de produits laitiers: lait.
Intitulé du lot: Yaourts standards
Numéro du lot: MPLOP-LOT 4
Brève description: Fourniture de produits laitiers: yaourts standards.
Intitulé du lot: Fromage frais
Numéro du lot: MPLOP-LOT 5
Brève description: Fourniture de produits laitiers: fromage frais.
Intitulé du lot: Desserts individuels
Numéro du lot: MPLOP-LOT 6
Brève description: Fourniture de produits laitiers: desserts individuels.
Intitulé du lot: Fromages individuels
Numéro du lot: MPLOP-LOT 7
Brève description: Fourniture de produits laitiers: fromages en portions individuelles.
Intitulé du lot: Fromages entiers
Numéro du lot: MPLOP-LOT 8
Brève description: Fourniture de produits laitiers: fromages entiers.
Intitulé du lot: Fromages ingrédients
Numéro du lot: MPLOP-LOT 9
Brève description: Fourniture de produits laitiers: ingrédients fromagers.
Intitulé du lot: Ovo produits
Numéro du lot: MPLOP-LOT 10
Brève description: Fourniture de produits œufs et ovo produits.
Intitulé du lot: Produits fermiers conventionnels
Numéro du lot: MPLOP-LOT 11
Brève description: Fourniture de produits fermiers laitiers et à base d'œufs.
Intitulé du lot: Produits fermiers à label bio
Numéro du lot: MPLOP-LOT 12
Brève description:

Fourniture de produits fermiers laitiers et à base d'œufs sous label d'agriculture biologique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lycée Jean Favard — siège du groupement de commandes GAEC 23 — Creuse.
Informations complémentaires: Représentant(e)s de la CAO du groupement.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19230051500017
Contact
Point de contact: M. David Gipoulou
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HG0GzWHMCN 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_HG0GzWHMCN 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Lycée Jean Favard
Adresse postale: 27 route de Courtille
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555513470 📞
Courrier électronique: ce.0230051@ac-limoges.fr 📧
Fax: +33 555524843 📠
Adresse Internet: http://www.lyceefavard-gueret.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé contractuel est une procédure d'urgence intervenant après la signature du marché. Il est ouvert à toute personne qui se considère lésée par la signature d'un marché et permet de sanctionner les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence.

Néanmoins, le référé contractuel n'est pas possible lorsque:

Dans le cadre d'un référé pré-contractuel, l'acheteur public a respecté la suspension et s'est conformé à la décision rendue par le juge.

Recours gracieux:

Tout candidat évincé peut demander par écrit, soit à l'acheteur public qui a pris la décision de rejet, soit à son autorité supérieure, de reconsidérer la signature du marché, en présentant les arguments de droit et de fait qui justifient sa demande.

L'administration a 2 mois pour y répondre et le silence gardé vaut rejet. Le fait d'adresser un recours à l'acheteur public donne un délai supplémentaire de 2 mois pour saisir le juge administratif, c'est-à-dire pour entamer une procédure contentieuse.

Recours contre la décision:

C'est ce recours qui est mentionné dans la décision de rejet. Il est donc dirigé vers cette décision et non contre le marché en lui-même et ne permet notamment pas l'annulation du marché. Dès que le marché est signé, ce recours ne peut plus être employé.

Recours contre le contrat:

Ce recours, issu de la jurisprudence du Conseil d'État, est directement dirigé contre le marché et permet d'en obtenir l'annulation partielle ou complète, la résiliation ou d'obtenir des indemnités. Le délai pour l'introduire est de 2 mois à partir de la publication de la publicité de la conclusion du marché.

Pour les procédures formalisées, il s'agit de l'avis d'attribution (publié obligatoirement au BOAMP et/ou au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) 30 jours après la notification du marché).

Textes:

Ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 nouvelle fenêtre relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Texte complet de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 nouvelle fenêtre relative aux marchés publics.

Texte complet du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 nouvelle fenêtre relatif aux marchés publics.

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Questions de réglementation.

Avant de répondre à un marché public.

Répondre à un avis de marché.

Après avoir déposé sa candidature

Choix du titulaire d'un marché public.

Offre de marché public rejetée: droit à l'information et recours.

Comment un marché public est-il notifié au candidat retenu?

Comment obtenir une attestation fiscale ou sociale de marché public?

Comment obtenir une attestation de vigilance?

Exécution d'un marché public.

Questions de procédures dématérialisées.

Glossaire.

Guide de constitution du dossier d'offre et de candidature.

Conseils d'acheteurs publics pour éviter les erreurs.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 222-543922 (2019-11-13)

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