Fourniture de produits pétroliers pour les services municipaux de Quimperlé (29)
Ville de Quimperlé
Carburants à la pompe, gasoil non routier pour engins de chantier et tracteurs, et accessoirement fuel domestique.
Le présent marché est un accord-cadre, chaque lot étant mono-attributaire et passé en marché séparé. À bons de commandes en application des articles 66 à 68, et 78 à 80 du décret n 2016-360 relatif aux marchés publics, pour une durée approximative de 4 ans, de sa date de notification prévue début avril 2019 au 31.3.2023.
Le délai de réception des offres était de 2019-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-06 | Avis de marché |
| 2019-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimperlé
Adresse postale: Mairie, 32 rue de Pont-Aven — CS 20131
Code postal: 29391
Commune postale: Quimperlé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimperle.com 🌏
Courrier électronique: martin.dekermenguy@ville-quimperle.fr 📧
Téléphone: +33 298963750 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date limite de soumission: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064343
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Ouverture non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburant (pris à la pompe) pour les véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Gazole non routier et accessoirement fuel domestique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Ouverture non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martin de Kermenguy
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes/Roazhon Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe-ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 029-064343 (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Brève description:
Carburants à la pompe, gasoil non routier pour engins de chantier et tracteurs, et accessoirement fuel domestique.
Le présent marché est un accord-cadre, chaque lot étant mono-attributaire et passé en marché séparé. À bons de commandes en application des articles 66 à 68, et 78 à 80 du décret n
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimperlé
Adresse postale: Mairie, 32 rue de Pont-Aven — CS 20131
Code postal: 29391
Commune postale: Quimperlé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.quimperle.com 🌏
Courrier électronique: martin.dekermenguy@ville-quimperle.fr 📧
Téléphone: +33 298963750 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date limite de soumission: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-064343
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Ouverture non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Carburants à la pompe, gasoil non routier pour engins de chantier et tracteurs, et accessoirement fuel domestique.
Le présent marché est un accord-cadre, chaque lot étant mono-attributaire et passé en marché séparé. À bons de commandes en application des articles 66 à 68, et 78 à 80 du décret n
Intitulé du lot: Fourniture de carburant (pris à la pompe) pour les véhicules
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture à la pompe de carburants (gasoil et essences SP 95 et 98, autrement dits E5, E10, E85, B7 B10 ou autres dénominations ultérieures) pour les véhicules municipaux.
Pas de minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Ce lot comporte une option (non obligatoire mais souhaitée par l'acheteur) à proposer en variante: indication et la description du système éventuellement proposé par le fournisseur pour fournir les carburants en dehors des heures d'ouverture de la station (cartes ou autres).
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de GNR (Gazole non routier) pour les cuves des services techniques (pour les tracteurs et engins de chantier) et accessoirement de Fuel domestique (FOD) pour les installations d'appoint.
Pas de minimum ni de maximum.
Site principal ou lieu d'exécution:
Choix sur place pour carburants.
Divers lieux pour le gazole non routier et le fuel domestique, 29300 Quimperlé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il faut bénéficier des habilitations réglementaires propres au commerce des produits pétroliers.
Le candidat devra produire à l'appui de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Pour attester qu'il remplit les conditions, le candidat pourra s'il le souhaite remplir cette formalité en renseignant et fournissant les documents suivants:
— DC1: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Téléchargeables sur:
Les candidats qui le souhaitent peuvent également utiliser le formulaire européen «DUME» (Document unique de marché européen) en application du règlement d'exécution (UE) 2016/7 du 5.1.2016.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Ouverture non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martin de Kermenguy
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est disponible gratuitement sur https://marches.megalisbretagne.org (saisir «Quimperlé» dans la rubrique «Mots clés» du moteur de recherche en bas de l'écran d'accueil du site près de la carte de la région «Bretagne».
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes/Roazhon Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe-ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais d'introduction des recours sont décrits dans le code de la Justice administrative français, notamment ses articles L. 551 et R. 551. Pour de plus amples informations, merci de contacter le greffe du tribunal administratif de Rennes (coordonnées au point VI-4.1) ci-dessus).
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588688
Se réfère à l'avis: 2019/S 029-064343
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Facilité d'approvisionnement (lot 1)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-08 📅
Nom: Elledis Centre E. Leclerc Quimperlé
Commune postale: Quimperlé
Code postal: 29300
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 33403.06 EUR 💰
Nom: Cpo
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Valeur totale du marché: 15951.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 240-588688 (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits pétroliers pour les services municipaux de Quimperlé (29).
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588688
Se réfère à l'avis: 2019/S 029-064343
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant (pris à la pompe) pour les véhicules.
Gazole non routier et accessoirement fuel domestique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Facilité d'approvisionnement (lot 1)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-08 📅
Nom: Elledis Centre E. Leclerc Quimperlé
Commune postale: Quimperlé
Code postal: 29300
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 33403.06 EUR 💰
Nom: Cpo
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35770
Valeur totale du marché: 15951.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais d'introduction des recours sont décrits dans le code de la justice administrative français, notamment ses articles L. 551 et R. 551. Pour de plus amples informations, merci de contacter le greffe du tribunal administratif de Rennes (coordonnées au point VI.4.1) ci-dessus).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (>20)