Fourniture de produits lessiviels pour le GHT Rouen Coeur de Seine

CHU — hôpitaux de Rouen

Fourniture de produits lessiviels pour le GHT Rouen Coeur de Seine. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Chaque lot est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande.
Conformément au 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, chaque lot est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public. Le lot est mono-attributaire. Le marché public est conclu à prix unitaire tels que précisés au Bordereau des prix Unitaires (BPU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-27.

Qui ?

• CHU — hôpitaux de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-27	Avis de marché
2019-07-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: Ght-prod-lessiviels
Brève description:

Fourniture de produits lessiviels pour le GHT Rouen Coeur de Seine. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Conformément au 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, chaque lot est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public. Le lot est mono-attributaire. Le marché public est conclu à prix unitaire tels que précisés au Bordereau des prix Unitaires (BPU).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date limite de soumission: 2019-08-16 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-305011
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Pour le lot 1, le marché public comprend une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire. Les soumissionnaires doivent faire une proposition pour la PSE portant sur l'ajout, en supplément des prestations de l'offre de base, des prestations suivantes, dans les conditions définies au règlement de consultation: — rapport mensuel sur les activités lors de visites mensuelles programmées, — équipement (logiciel + matériel) de suivi et d'analyse en temps réel, — mise à disposition d'un stock de pièces détachées de premières urgences sur les éléments indispensables au bon fonctionnement de la distribution et de la supervision des produits lessiviels, — télémaintenance, — la mise en place d'une rétention sur les containers stockés et non utilisés les soumissionnaires ont l'obligation de répondre à cette PSE. Le CHU de Rouen se laisse la possibilité de lever ou non cette PSE lors de l'attribution du marché public. Pour tous les lots, une visite de site obligatoire est prévue avant la remise de l'offre. Pour organiser la visite, les contacts sont indiqués à l'article 3.4 du règlement de consultation. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le CHU de Rouen, établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées à l'article 5.1 ci-avant, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site internet du profil acheteur. Toute transmission des plis par une autre voie que la voie dématérialisée (postale ou main propre) entraînera le rejet de l'offre. Pour tous les lots, des échantillons sont demandés dans les conditions énoncées dans l'article 8 du règlement de consultation. Pour tous les lots, dans le but de vérifier la qualité de lavage et les différents engagements (budget, produit, eau et énergie), des essais seront demandés par chacun des établissements du GHT Rouen Cœur de Seine, à partir des échantillons demandés, dans les conditions définies au règlement de consultation. Pour le lot 1, des essais seront réalisés avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre. Pour les lots 2 et 3, les essais seront réalisés avec les 3 candidats classés en tête du classement uniquement.

Informations complémentaires

Pour le lot 1, le marché public comprend une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire.

Les soumissionnaires doivent faire une proposition pour la PSE portant sur l'ajout, en supplément des prestations de l'offre de base, des prestations suivantes, dans les conditions définies au règlement de consultation:

— rapport mensuel sur les activités lors de visites mensuelles programmées,

— équipement (logiciel + matériel) de suivi et d'analyse en temps réel,

— mise à disposition d'un stock de pièces détachées de premières urgences sur les éléments indispensables au bon fonctionnement de la distribution et de la supervision des produits lessiviels,

— télémaintenance,

— la mise en place d'une rétention sur les containers stockés et non utilisés les soumissionnaires ont l'obligation de répondre à cette PSE.

Le CHU de Rouen se laisse la possibilité de lever ou non cette PSE lors de l'attribution du marché public.

Pour tous les lots, une visite de site obligatoire est prévue avant la remise de l'offre. Pour organiser la visite, les contacts sont indiqués à l'article 3.4 du règlement de consultation. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le CHU de Rouen, établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées à l'article 5.1 ci-avant, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site internet du profil acheteur.

Toute transmission des plis par une autre voie que la voie dématérialisée (postale ou main propre) entraînera le rejet de l'offre.

Pour tous les lots, des échantillons sont demandés dans les conditions énoncées dans l'article 8 du règlement de consultation.

Pour tous les lots, dans le but de vérifier la qualité de lavage et les différents engagements (budget, produit, eau et énergie), des essais seront demandés par chacun des établissements du GHT Rouen Cœur de Seine, à partir des échantillons demandés, dans les conditions définies au règlement de consultation.

Pour le lot 1, des essais seront réalisés avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre. Pour les lots 2 et 3, les essais seront réalisés avec les 3 candidats classés en tête du classement uniquement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande.

Conformément au 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, chaque lot est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public. Le lot est mono-attributaire. Le marché public est conclu à prix unitaire tels que précisés au Bordereau des prix Unitaires (BPU).

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de produits lessiviels pour la blanchisserie du CHU Rouen Normandie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits lessiviels pour la blanchisserie du CHU Rouen Normandie.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché public est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché public au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de produits lessiviels pour le Centre hospitalier Durécu-Lavoisier de Darnétal
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de produits lessiviels pour le Centre hospitalier Durécu-Lavoisier de Darnétal.

Intitulé du lot: Fourniture de produits lessiviels pour l'hôpital Asselin Hédelin d'Yvetot
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de produits lessiviels pour l'hôpital Asselin Hédelin d'Yvetot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature modèle DC1, ou équivalent,

— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence.

Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine) accepte que le candidat présente sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 1, le marché public comprend une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire.

Les soumissionnaires doivent faire une proposition pour la PSE portant sur l'ajout, en supplément des prestations de l'offre de base, des prestations suivantes, dans les conditions définies au règlement de consultation:

— rapport mensuel sur les activités lors de visites mensuelles programmées,

— équipement (logiciel + matériel) de suivi et d'analyse en temps réel,

— mise à disposition d'un stock de pièces détachées de premières urgences sur les éléments indispensables au bon fonctionnement de la distribution et de la supervision des produits lessiviels,

— télémaintenance,

— la mise en place d'une rétention sur les containers stockés et non utilisés les soumissionnaires ont l'obligation de répondre à cette PSE.

Le CHU de Rouen se laisse la possibilité de lever ou non cette PSE lors de l'attribution du marché public.

Pour tous les lots, une visite de site obligatoire est prévue avant la remise de l'offre. Pour organiser la visite, les contacts sont indiqués à l'article 3.4 du règlement de consultation. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le CHU de Rouen, établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées à l'article 5.1 ci-avant, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site internet du profil acheteur.

Toute transmission des plis par une autre voie que la voie dématérialisée (postale ou main propre) entraînera le rejet de l'offre.

Pour tous les lots, des échantillons sont demandés dans les conditions énoncées dans l'article 8 du règlement de consultation.

Pour tous les lots, dans le but de vérifier la qualité de lavage et les différents engagements (budget, produit, eau et énergie), des essais seront demandés par chacun des établissements du GHT Rouen Cœur de Seine, à partir des échantillons demandés, dans les conditions définies au règlement de consultation.

Pour le lot 1, des essais seront réalisés avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre. Pour les lots 2 et 3, les essais seront réalisés avec les 3 candidats classés en tête du classement uniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 125-305011 (2019-06-27)

Informations complémentaires (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits lessiviels pour le GHT Rouen Cœur de Seine. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Conformément au 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, chaque lot est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public. Le lot est mono-attributaire. Le marché public est conclu à prix unitaire tels que précisés au Bordereau des prix Unitaires (BPU).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date limite de soumission: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329435
Se réfère à l'avis: 2019/S 125-305011
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2019/S 134-329435 (2019-07-10)

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