L'accord-cadre est décomposé en 3 lots:
— lot 1: fourniture de produits laitiers,
— lot 2: fourniture de produits laitiers issus de l'agriculture biologique,
— lot 3: fourniture de produits laitiers préparés à la ferme.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits laitiers
2019-DRH049
Produits/services: Produits laitiers📦
Brève description:
“L'accord-cadre est décomposé en 3 lots:
— lot 1: fourniture de produits laitiers,
— lot 2: fourniture de produits laitiers issus de l'agriculture...”
Brève description
L'accord-cadre est décomposé en 3 lots:
— lot 1: fourniture de produits laitiers,
— lot 2: fourniture de produits laitiers issus de l'agriculture biologique,
— lot 3: fourniture de produits laitiers préparés à la ferme.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 442 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté pour les montants suivants: montant minimum sur 4 ans: 240 000 EUR HT. Montant maximum sur 4 ans: 360 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourntiure de produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté pour les montants suivants: montant minimum sur 4 ans: 6 000 EUR HT. Montant maximum sur 4 ans: 18 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits laitiers préparés à la ferme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté pour les montants suivants: montant minimum sur 4 ans: 16 000 EUR HT. Montant maximum sur 4 ans: 64 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Liste des livraisons fournies au cours des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur transmission des plis...”
Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 199-482856 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 320216692📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est décomposé en trois lots:
— lot 1: fourniture de produits laitiers;
— lot 2: fourniture de produits laitiers issus de l'agriculture...”
Brève description
L'accord-cadre est décomposé en trois lots:
— lot 1: fourniture de produits laitiers;
— lot 2: fourniture de produits laitiers issus de l'agriculture biologique;
— lot 3: fourniture de produits laitiers préparés à la ferme.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 442 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté pour les montants suivants:
— montant minimal sur quatre ans: 240 000 EUR HT;
— montant maximal sur quatre ans: 360 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Description
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté pour les montants suivants:
— montant minimal sur quatre ans: 6 000 EUR HT;
— montant maximal sur quatre ans: 18 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Accord-cadre exécuté pour les montants suivants:
— montant minimal sur quatre ans: 16 000 EUR HT;
— montant maximal sur quatre ans: 64 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 199-482856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-DRH049
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de produits laitiers
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolaidis
Adresse postale: 14 rue de la Croix Bougard
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-DRH050
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2020-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-DRH051
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de produits laitiers préparés à la ferme
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Terre de Producteurs — A2PASDICI
Adresse postale: 165 avenue de Bretagne
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 057-135665 (2020-03-18)