Fourniture de produits laitiers et avicoles pour le service de restauration municipale de Montivilliers
Mairie de Montivilliers
Les caractéristiques sont détaillées dans chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-08 | Avis de marché |
| 2020-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 19s0026
Brève description: Les caractéristiques sont détaillées dans chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Montivilliers
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montivilliers.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: +33 235302815 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323543
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits laitiers conventionnels et avicoles conventionnels ou biologiques avec dénomination protégée en variantes (fromages, crème, yaourts, œufs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
20
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Livraison des échantillons et dégustation
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760447900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Montivilliers: service de la commande publique
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Téléphone: +33 235309631 📞
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Fax: +33 235309647 📠
Source: OJS 2019/S 132-323543 (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 19s0026
Brève description: Les caractéristiques sont détaillées dans chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Montivilliers
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 76290
Commune postale: Montivilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montivilliers.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Téléphone: +33 235302815 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323543
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits laitiers conventionnels et avicoles conventionnels ou biologiques avec dénomination protégée en variantes (fromages, crème, yaourts, œufs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 14 000 EUR HT/ maximum: 55 000 EUR HT.
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Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont signés pour une durée de 1 an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Yaourts laits du jour, fromage blanc et fromage issus de l'agriculture biologique et ou durable et ou équivalent
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 9 000 EUR HT/maximum: 10 000 EUR HT.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
20
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Livraison des échantillons et dégustation
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760447900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Montivilliers: service de la commande publique
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Téléphone: +33 235309631 📞
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr 📧
Fax: +33 235309647 📠
Source: OJS 2019/S 132-323543 (2019-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016085
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323543
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits laitiers conventionnels et avicoles conventionnels ou biologiques avec dénomination protégée en variantes (fromages, crème, yaourts, œufs)
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Passionfroid_Rouen
Adresse postale: 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Nom: Inter bio Normandie Services
Adresse postale: 24 rue de Picardie
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 009-016085 (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016085
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323543
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
La société Benoist Lair — ZA de Bretteville du Grand Caux — 76110 Goderville est un des attributaires du lot 1. Les accords-cadres sont signés pour une période d'un an, reconductible 3 fois.
Lot 1: 55 000 EUR HT/an et 220 000 EUR HT/4 ans (montant maximal réparti sur tous les attributaires de l'accord-cadre);
Lot 2: 10 000 EUR HT/an et 40 000 EUR HT/4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits laitiers conventionnels et avicoles conventionnels ou biologiques avec dénomination protégée en variantes (fromages, crème, yaourts, œufs)
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et R. 2162-12 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 14 000 EUR HT / maximum: 55 000 EUR HT .
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Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les prestations sont fixées annuellement de la manière suivante: minimum: 9 000 EUR HT / maximum: 10 000 EUR HT.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Passionfroid_Rouen
Adresse postale: 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Nom: Inter bio Normandie Services
Adresse postale: 24 rue de Picardie
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
La société Benoist Lair — ZA de Bretteville du Grand Caux — 76110 Goderville est un des attributaires du lot 1. Les accords-cadres sont signés pour une période d'un an, reconductible 3 fois.
Lot 1: 55 000 EUR HT/an et 220 000 EUR HT/4 ans (montant maximal réparti sur tous les attributaires de l'accord-cadre);
Lot 2: 10 000 EUR HT/an et 40 000 EUR HT/4 ans.
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