Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les montants des marchés sont susceptibles de varier annuellement de la façon suivante: Lot nº 1 — Fourniture des arbres caducs, persistants, conifères et résineux 0 EUR - 50 000 EUR;
Lot nº 2 — Fourniture des arbustes caducs, persistants, conifères, résineux, rosiers et plantes grimpantes 0 EUR - 70 000 EUR;
Lot nº 3 — Fourniture des vivaces, graminées, plantes aquatiques, plantes de rocaille 0 EUR - 40 000 EUR;
Lot nº 4 — Fourniture de graines de plantes à massifs 0 EUR - 30 000 EUR;
Lot nº 5 — Fourniture de plantes à massifs en micromottes 0 EUR - 60 000 EUR;
Lot nº 6 — Fourniture de plantes à massifs dites finies 0 EUR - 50 000 EUR;
Lot nº 7 — Fourniture de bulbes 0 EUR - 40 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits issus de pepinieres (végétaux) pour la commune de Neuilly-sur-Marne
2019-787”
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les montants des marchés sont susceptibles de varier annuellement de la façon suivante: Lot nº 1 — Fourniture des arbres caducs, persistants, conifères et résineux 0 EUR - 50 000 EUR;
Lot nº 2 — Fourniture des arbustes caducs, persistants, conifères, résineux, rosiers et plantes grimpantes 0 EUR - 70 000 EUR;
Lot nº 3 — Fourniture des vivaces, graminées, plantes aquatiques, plantes de rocaille 0 EUR - 40 000 EUR;
Lot nº 4 — Fourniture de graines de plantes à massifs 0 EUR - 30 000 EUR;
Lot nº 5 — Fourniture de plantes à massifs en micromottes 0 EUR - 60 000 EUR;
Lot nº 6 — Fourniture de plantes à massifs dites finies 0 EUR - 50 000 EUR;
Lot nº 7 — Fourniture de bulbes 0 EUR - 40 000 EUR.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Fourniture des arbres caducs, persistants, conifères et résineux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Point de départ du délai: notification. Le marché est reconductible 3 fois, par tacite reconduction tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale...”
Description des renouvellements
Point de départ du délai: notification. Le marché est reconductible 3 fois, par tacite reconduction tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur ne veut pas reconduire le marché, il informera le titulaire du marché 2 mois avant la fin de la période de validité en cours.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché:
“Fourniture des arbustes caducs, persistants, conifères, résineux, rosiers et plantes grimpantes.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: Fourniture des vivaces, graminées, plantes aquatiques, plantes de rocaille.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché: Fourniture de graines de plantes à massifs.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: Fourniture de plantes à massifs en micromottes.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de plantes à massifs dites finies.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Fourniture de bulbes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Informations détaillées à l'article 51 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et aux articles 44 et 48 du décret nº...”
Liste et brève description des conditions
Informations détaillées à l'article 51 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et aux articles 44 et 48 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle. Par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance susvisée.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible 3 fois, par tacite reconduction pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.” Informations complémentaires
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8...”
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
1) Renseignements administratifs correspondant: service marchés publics; téléphone: +33 143087947; adresse internet: http://achatpublic.com
2) Renseignements techniques: pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet (U.R.L.) https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures. Depuis le 1.10.2018, les offres papiers seront obligatoirement rejetée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“(art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
(art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
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Source: OJS 2019/S 049-111983 (2019-03-06)
Avis d'attribution de marché (2019-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits issus de pépinières (végétaux) pour la commune de Neuilly-sur-Marne
2019-787”
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les montants des marchés sont susceptibles de varier annuellement de la façon suivante:
— lot nº 1: fourniture des arbres caducs, persistants, conifères et résineux 0 EUR — 50 000 EUR,
— lot nº 2: fourniture des arbustes caducs, persistants, conifères, résineux, rosiers et plantes grimpantes 0 EUR — 70 000 EUR,
— lot nº 3: fourniture des vivaces, graminées, plantes aquatiques, plantes de rocaille 0 EUR — 40 000 EUR,
— lot nº 4: fourniture de graines de plantes à massifs 0 EUR — 30 000 EUR,
— lot nº 5: fourniture de plantes à massifs en micromottes 0 EUR — 60 000 EUR,
— lot nº 6: fourniture de plantes à massifs dites finies 0 EUR — 50 000 EUR,
— lot nº 7: fourniture de bulbes 0 EUR — 40 000 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture des arbres caducs, persistants, conifères et résineux
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 049-111983
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-787-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture des arbres caducs, persistants, conifères et résineux
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvire diffusion SARL
Adresse postale: Le Logis Notre Dame le Fief Sauvin
Commune postale: Montrevault-sur-Eure
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-787-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture des arbustes caducs, persistants, conifères, résineux, rosiers et plantes grimpantes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pepiieres franciliennes
Adresse postale: 50, rute de roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-787-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture des vivaces, graminées, plantes aquatiques, plantes de rocaille
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinière V Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-787-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de graines de plantes à massifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-787-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de plantes à massifs en micromottes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-787-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de plantes à massifs dites finies
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Horticole Maguy SAS
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières l'Hermitage
Commune postale: Channiers
Code postal: 17610
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-787-7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de bulbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL CJL les Tulipes de Frances
Adresse postale: Centre Hortisole Floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“La valeur totale maximale du marché correspond à la valeur maximale de chaque lot sur la durée maximale du marché.” Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206, rue de Paris)
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“(art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
(art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA).
Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.
Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.
Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 131-321599 (2019-07-05)