La consultation porte sur la «Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop», nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris à l'exception des sites hospitaliers San Salvadour, Hendaye et Berck. L'Assistance publique-hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop (3 lots)
20.051”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La consultation porte sur la «Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop», nécessaire...”
Brève description
La consultation porte sur la «Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop», nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris à l'exception des sites hospitaliers San Salvadour, Hendaye et Berck. L'Assistance publique-hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Condiments et assaisonnements📦
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites de l'AP-HP, à l'exception de San Salvadour, Hendaye et Berck.
Description du marché: Épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): — sous critère a: qualité des échantillons
Critère de qualité (nom): — sous critère b: développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): — sous critère c: qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 55
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-01 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022. À l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022. À l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché.
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Options ✅
Description des options:
“Le marché sera conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022.
Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023. En cas de non...”
Description des options
Le marché sera conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022.
Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché.
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Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles annuelles totales: 246 099 boîtes, 746 904 kg, 92 308 l, 18 718 151 unités part catalogue estimée à 14 % du volume financier du lot.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compotes et purées de fruits
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Compotes et purées de fruits.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère a: qualité des échantillons
Critère de qualité (nom): Sous-critère b: Développement durable
Critère de qualité (nom): Sous-critère c: Qualité technique de l'offre
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022. À l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022. À l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché.
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Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles annuelles totales: 5 450 786 unités.
La partie articles listés, BPU, est estimée à 95 % du volume financier annuel.
La partie...”
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles annuelles totales: 5 450 786 unités.
La partie articles listés, BPU, est estimée à 95 % du volume financier annuel.
La partie catalogue est estimée à 5 % du volume financier annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Confitures et coupelles de fruits au sirop
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Confitures et coupelles de fruits au sirop.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère b: développement durable
Critère de qualité (nom): Sous-critère c: qualité technique de l'offre
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022.
Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023. En cas de non...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022.
Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché.
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Description des options:
“Le marché sera conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28/02/2022.
Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023. En cas de non...”
Description des options
Le marché sera conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28/02/2022.
Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché.
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Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles annuelles totales: 5 798 023 unités.
La partie articles listés, BPU, est estimée à 99 % du volume financier annuel.
La partie...”
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles annuelles totales: 5 798 023 unités.
La partie articles listés, BPU, est estimée à 99 % du volume financier annuel.
La partie catalogue est estimée à 1 % du volume financier annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics
—...”
Liste et brève description des conditions
— l'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics
— fournir la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment remplie,
— fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir ce document,
— fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) dûment remplie.les entreprises nouvellement créées peuvent produire tout élément factuel...”
Liste et brève description des critères de sélection
— fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) dûment remplie.les entreprises nouvellement créées peuvent produire tout élément factuel et probant permettant de juger de leur capacités financières, techniques et professionnelles,
— si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME),
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire: (sélection des documents à conserver en fonction de la consultation),
— une liste des références datant de moins de 3 mois similaires à la présente consultation, indiquant le nom et les coordonnés des clients, les montants et volumes traités,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que le volume traité. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits en rapport avec le marché et fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:
1) L'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9:00, réception lundi 9:00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités;
2) Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
3) Un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;
4) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
5) Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;
6) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2021/Septembre 2022.
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise sous la...”
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise sous la référence Achat 20.051 de la consultation.
Les candidatures et les offres seront envoyées sous forme électronique.
Les offres envoyées sous format matérialisé ne seront pas acceptées.
L'unité monétaire est l'euro.
Le marché issu de la consultation sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-6, R. 2162-13, R. 2162-14 du code de la commande publique. Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer, pour chacun des lots auquel il soumissionne, les échantillons, obligatoires pour l'ensemble des lots, dont la liste figure en annexe N1 du CCTP.
Les échantillons doivent être déposés jusqu'au 24.10.2018, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à Achat — CHU de Bicêtre — bâtiment des cellules — portail des champs porte 75 (secteur bleu) — 78 rue du Général Leclerc — 94270 Le Kremlin-Bicêtre, à l'attention de Adrien Lopez. Ce n'est qu'en cas de produits manquants lors du dépôt initial d'échantillons qu'un 2 dépôt d'échantillons pourra avoir lieu le 25.10.2016 de 8:00 à 13:00 dans les conditions cumulatives suivantes: 4 produits manquants au maximum au 1 dépôt d'échantillon;
Pas de possibilité de substitution d'échantillons déjà déposés ou de transmission de la totalité des échantillons en guise de rattrapage. À l'adresse suivante: achat CHU de Bicêtre — cuisine Achat — porte 34 Bâtiment François Leuret — 78 rue du Général Leclerc — 94270 Le Kremlin-Bicêtre — à l'attention de Adrien Lopez.
Date limite pour poser des questions relatives à la consultation: 11.10.2019 — date limite de dépôt des offres: 25.10.2019 (16:00).
Pour l'ensemble des lots: le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu conclu pour une période allant du 1.3.2020 jusqu'au 28.2.2022.
À l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28.2.2023.
En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché.
Pour l'ensemble des lots: l'Assistance publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 60 % du montant du lot correspondant, valorisé au niveau de l'offre du titulaire.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240 % du montant du lot correspondant, valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.