Fourniture de produits d'entretien, petits matériels de nettoyage et produits d'hygiène

Mairie de Décines

Les accords-cadres portent sur les prestations suivantes:
— lot 1: fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage ainsi que des prestations de maintenance des centrales de dilution et de désinfection,
— lot 2: fourniture et livraison des produits d'hygiène.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.

Qui ?

• Mairie de Décines

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-16	Avis de marché

Avis de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2019 03
Brève description:

Les accords-cadres portent sur les prestations suivantes: — lot 1: fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage ainsi que des prestations de maintenance des centrales de dilution et de désinfection, — lot 2: fourniture et livraison des produits d'hygiène.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Décines
Adresse postale: place Roger Salengro, BP 175
Code postal: 69151
Commune postale: Décines-Charpieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://http://www.decines.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
URL des documents: http://decines.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://decines.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date limite de soumission: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-233798
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Avertissement: transmission obligatoire des offres sous forme dématérialisée (cf. règlement de la consultation). Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus avec les montants minimum et maximum annuels HT fixés pour chacun des 2 lots comme suit: montant minimum en euros HT annuel: 20 000,00 EUR, montant maximum en euros HT annuel: 50 000,00 EUR. Des échantillons sont prévus afin de permettre une meilleure appréciation des offres (cf. articles 5, 6-2, 7-3 du règlement de la consultation). Forme juridique du candidat: l'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. Les opérateurs économiques peuvent candidater en groupement sous la forme juridique qu'ils souhaitent. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire sera exigé. En cas de groupement solidaire, un compte bancaire unique ouvert au nom du groupement sera exigé. Modalités de financement et de paiement: financement public sur le budget communal section de fonctionnement et d'investissement, dans la limite des crédits inscrits au budget. Conditions de participation: critères de sélection des candidatures: — capacités professionnelle, technique et financière situation juridique, — références requises: DC1, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent), — capacité économique et financière, — références requises: chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, — copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire DC2 ou équivalent), — capacité économique et financière, — niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun référence professionnelle et capacité technique, — références requises: références de prestations similaires et de taille similaire exécutés sur les 3 dernières années avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché, — référence professionnelle et capacité technique, — niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun.

Informations complémentaires

Avertissement: transmission obligatoire des offres sous forme dématérialisée (cf. règlement de la consultation). Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus avec les montants minimum et maximum annuels HT fixés pour chacun des 2 lots comme suit: montant minimum en euros HT annuel: 20 000,00 EUR, montant maximum en euros HT annuel: 50 000,00 EUR. Des échantillons sont prévus afin de permettre une meilleure appréciation des offres (cf. articles 5, 6-2, 7-3 du règlement de la consultation). Forme juridique du candidat: l'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. Les opérateurs économiques peuvent candidater en groupement sous la forme juridique qu'ils souhaitent. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire sera exigé. En cas de groupement solidaire, un compte bancaire unique ouvert au nom du groupement sera exigé. Modalités de financement et de paiement: financement public sur le budget communal section de fonctionnement et d'investissement, dans la limite des crédits inscrits au budget.

Conditions de participation: critères de sélection des candidatures:

— capacités professionnelle, technique et financière situation juridique,

— références requises: DC1, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent),

— capacité économique et financière,

— références requises: chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire DC2 ou équivalent),

— capacité économique et financière,

— niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun référence professionnelle et capacité technique,

— références requises: références de prestations similaires et de taille similaire exécutés sur les 3 dernières années avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché,

— référence professionnelle et capacité technique,

— niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les accords-cadres portent sur les prestations suivantes:

— lot 1: fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage ainsi que des prestations de maintenance des centrales de dilution et de désinfection,

— lot 2: fourniture et livraison des produits d'hygiène.

Intitulé du lot: Produits d'entretien et petits matériels de nettoyage
Numéro du lot: 2019 03 01
Brève description:

Fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage ainsi que des prestations de maintenance des centrales de dilution et de désinfection.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 1 an chacune. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 4 ans. La reconduction est tacite, sauf décision de non-reconduction adressée par lettre recommandée avec AR aux titulaires par le pouvoir adjudicateur dans le respect d'un préavis de 3 mois avant échéance de la période en cours.

Description des options:

Au sens du droit européen: les options sont les prestations similaires de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Produits d'hygiène
Numéro du lot: 2019 03 02
Brève description: Fourniture et livraison des produits d'hygiène.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://decines.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://decines.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Conditions de participation: critères de sélection des candidatures:

— capacités professionnelle, technique et financière situation juridique,

— références requises: DC1, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent),

— capacité économique et financière,

— références requises: chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire DC2 ou équivalent),

— niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun référence professionnelle et capacité technique,

— références requises: références de prestations similaires et de taille similaire exécutés sur les 3 dernières années avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché,

— référence professionnelle et capacité technique,

— niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 097-233798 (2019-05-16)

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