Les accords-cadres portent sur les prestations suivantes:
— lot 1: fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage ainsi que des prestations de maintenance des centrales de dilution et de désinfection,
— lot 2: fourniture et livraison des produits d'hygiène.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'entretien, petits matériels de nettoyage et produits d'hygiène
2019 03”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Les accords-cadres portent sur les prestations suivantes:
— lot 1: fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage...”
Brève description
Les accords-cadres portent sur les prestations suivantes:
— lot 1: fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage ainsi que des prestations de maintenance des centrales de dilution et de désinfection,
— lot 2: fourniture et livraison des produits d'hygiène.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien et petits matériels de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2019 03 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage ainsi que des prestations de maintenance des centrales de dilution et...”
Description du marché
Fourniture et livraison des produits d'entretien et des petits matériels de nettoyage ainsi que des prestations de maintenance des centrales de dilution et de désinfection.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 1 an chacune. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 4 ans. La...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 2 fois pour une période de 1 an chacune. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser 4 ans. La reconduction est tacite, sauf décision de non-reconduction adressée par lettre recommandée avec AR aux titulaires par le pouvoir adjudicateur dans le respect d'un préavis de 3 mois avant échéance de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens du droit européen: les options sont les prestations similaires de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations pourront...”
Description des options
Au sens du droit européen: les options sont les prestations similaires de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 2019 03 02
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché: Fourniture et livraison des produits d'hygiène.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Avertissement: transmission obligatoire des offres sous forme dématérialisée (cf. règlement de la consultation). Il s'agit d'accords-cadres...”
Avertissement: transmission obligatoire des offres sous forme dématérialisée (cf. règlement de la consultation). Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus avec les montants minimum et maximum annuels HT fixés pour chacun des 2 lots comme suit: montant minimum en euros HT annuel: 20 000,00 EUR, montant maximum en euros HT annuel: 50 000,00 EUR. Des échantillons sont prévus afin de permettre une meilleure appréciation des offres (cf. articles 5, 6-2, 7-3 du règlement de la consultation). Forme juridique du candidat: l'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. Les opérateurs économiques peuvent candidater en groupement sous la forme juridique qu'ils souhaitent. En cas de groupement conjoint, un mandataire solidaire sera exigé. En cas de groupement solidaire, un compte bancaire unique ouvert au nom du groupement sera exigé. Modalités de financement et de paiement: financement public sur le budget communal section de fonctionnement et d'investissement, dans la limite des crédits inscrits au budget.
Conditions de participation: critères de sélection des candidatures:
— capacités professionnelle, technique et financière situation juridique,
— références requises: DC1, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique (formulaire DC1 ou équivalent),
— capacité économique et financière,
— références requises: chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (formulaire DC2 ou équivalent),
— capacité économique et financière,
— niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun référence professionnelle et capacité technique,
— références requises: références de prestations similaires et de taille similaire exécutés sur les 3 dernières années avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché,
— référence professionnelle et capacité technique,
— niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): aucun.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 097-233798 (2019-05-16)