Fourniture de produits d'entretien des dispositifs médicaux au profit du GHT Alliance de Gironde

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux, M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-25	Avis de marché
2020-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 19fhpfga307
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-512677
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits pour lavage des instruments, des conteneurs et du matériel de transport
Numéro du lot: 1
Brève description:

Produits pour lavage des instruments, des conteneurs et du matériel de transport.

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Produit inactivant total (Prionicide) par immersion validé par l'ANSM dans la liste des inactivants totaux, pour les instruments et les endoscopes thermosensibles et actif en moins de 15 mn
Numéro du lot: 2
Brève description:

Produit inactivant total (Prionicide) par immersion validé par l'ANSM dans la liste des inactivants totaux, pour les instruments et les endoscopes thermosensibles et actif en moins de 15 mn.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sel regénérant pour machines à laver les instruments
Numéro du lot: 3
Brève description: Sel regénérant pour machines à laver les instruments.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détergent liquide pour la rénovation des instruments chirurgicaux en acier inoxidable (coloration et ou rouille) en bain de trempage et en ultrasons
Numéro du lot: 4
Brève description:

Détergent liquide pour la rénovation des instruments chirurgicaux en acier inoxidable (coloration et ou rouille) en bain de trempage et en ultrasons.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détergent pré-désinfectant pour cabines de lavage de marque Péristel
Numéro du lot: 5
Brève description: Détergent pré-désinfectant pour cabines de lavage de marque Péristel.
Intitulé du lot: Désinfectant pour cabines de lavage de marque Péristel
Numéro du lot: 6
Brève description: Désinfectant pour cabines de lavage de marque Péristel.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détergent pour lavage manuel de la verrerie de laboratoire
Numéro du lot: 7
Brève description: Détergent pour lavage manuel de la verrerie de laboratoire.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détergent liquide et produit de rinçage pour machine a laver la verrerie de laboratoire
Numéro du lot: 8
Brève description:

Détergent liquide et produit de rinçage pour machine a laver la verrerie de laboratoire.

Intitulé du lot: Produits pour lave-bassins thermiques
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits pour lave-bassins thermiques.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détergent — désinfectant enzymatique pour la pré-désinfection et le nettoyage des dispositifs médicaux
Numéro du lot: 10
Brève description:

Détergent — désinfectant enzymatique pour la pré-désinfection et le nettoyage des dispositifs médicaux.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détergent enzymatique pour le nettoyage des endoscopes souples thermosensibles
Numéro du lot: 11
Brève description: Détergent enzymatique pour le nettoyage des endoscopes souples thermosensibles.
Intitulé du lot: Détergent enzymatique pour le nettoyage curatif des endoscopes souples thermosensibles
Numéro du lot: 12
Brève description:

Détergent enzymatique pour le nettoyage curatif des endoscopes souples thermosensibles.

Intitulé du lot: Produit désinfectant à base d'acide peracétique prêt à l'emploi pour endoscopes et autres dispositifs médicaux thermosensibles et bandelettes réactives de test associées
Numéro du lot: 13
Brève description:

Produit désinfectant à base d'acide peracétique prêt à l'emploi pour endoscopes et autres dispositifs médicaux thermosensibles et bandelettes réactives de test associées.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produit désinfectant à base d'acide peracétique prêt à l'emploi pour dispositifs médicaux thermosensibles utilisés en ophtalmologie et bandelettes réactives de tests associées
Numéro du lot: 14
Brève description:

Produit désinfectant à base d'acide peracétique prêt à l'emploi pour dispositifs médicaux thermosensibles utilisés en ophtalmologie et bandelettes réactives de tests associées.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détergent — désinfectant pour le nettoyage et la désinfection des incubateurs — hors présence de l'enfant
Numéro du lot: 15
Brève description:

Détergent — désinfectant pour le nettoyage et la désinfection des incubateurs — hors présence de l'enfant.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Détergent — désinfectant pour le nettoyage et la désinfection des incubateurs — en présence de l'enfant
Numéro du lot: 16
Brève description:

Détergent — désinfectant pour le nettoyage et la désinfection des incubateurs — en présence de l'enfant.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produit désinfectant à base de dioxyde de chlore prêt à l'emploi pour dispositifs médicaux thermosensibles utilisés en ophtalmologie
Numéro du lot: 17
Brève description:

Produit désinfectant à base de dioxyde de chlore prêt à l'emploi pour dispositifs médicaux thermosensibles utilisés en ophtalmologie.

Intitulé du lot: Produit désinfectant à base de dioxyde de chlore pour dispositifs médicaux thermosensibles
Numéro du lot: 18
Brève description:

Produit désinfectant à base de dioxyde de chlore pour dispositifs médicaux thermosensibles.

Intitulé du lot: Lingettes détergentes — désinfectantes pour écran tactile
Numéro du lot: 19
Brève description: Lingettes détergentes — désinfectantes pour écran tactile.
Intitulé du lot: Lingettes désinfectantes pour sondes d'échographie endocavitaire
Numéro du lot: 20
Brève description: Lingettes désinfectantes pour sondes d'échographie endocavitaire.
Intitulé du lot: Produits pour cabinets dentaires
Numéro du lot: 21
Brève description: Produits pour cabinets dentaires.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon et d'un dossier technique. Les échantillons permettent l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne ainsi que la vérification primaire de la conformité des offres. La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé les documents et les échantillons conformes aux exigences indiquées dans l'annexe au Règlement de consultation (RC). La mention: «Échantillons — appel d'offres nº 19fhpfga307 — produits d'entretien des dispositifs médicaux» devra être lisiblement indiquée sur le colis. Un bordereau à l'en-tête de l'opérateur économique reprenant le nº du lot, les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons. La date limite de réception des dossiers techniques et des échantillons est la date de remise des offres. Tous les échantillons doivent être clairement identifiés de manière individuelle avec pour chaque produit, une étiquette précisant le numéro du lot ou sous lot qui lui est affecté, le nom du candidat, la référence et le nom du produit. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur de l'établissement support sollicitera les soumissionnaires pour la fourniture d'échantillons complémentaires, si les quantités livrées en premier lieu s'avéraient insuffisantes pour mener à bien les essais.

Les candidats non retenus, pourront, dans un délai de 30 jours, à compter de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leur proposition:

— soit venir retirer les échantillons non détériorés dans les locaux de l'administration,

— soit demander leur renvoi à leurs frais.

Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis aux établissements partis et support du GHT Alliance de Gironde. Les candidats pourront facturer les échantillons fournis au pouvoir adjudicateur de l'établissement support. Le prix facturé sera celui proposé au titre de la consultation. Le candidat devra indiquer impérativement sur la facture l'objet et le numéro d'affaire, ainsi que les numéros de lots ou sous lots, les références, la désignation des articles et la quantité livrée. À l'appui de la facture, seront impérativement fournis le bon de livraison et le document de demande d'échantillons. Les échantillons seront pris en compte dans l'analyse des offres à travers le critère:

— valeur technique appréciée au vue du dossier technique et des…

… essais pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, et 9,

… échantillons pour les lots 3 et 21. Numéro de la consultation: 19fhpfga307.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 210-512677 (2019-10-25)

Avis d'attribution de marché (2020-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux, Monsieur le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-20 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-349183
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-512677
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produit inactivant total (Prionicide) par immersion validé par l'ANSM dans la liste des inactivants totaux pour les instruments et les endoscopes thermosensibles et actif en moins de 15 minutes
Brève description:

Produit inactivant total (Prionicide) par immersion valide par l'ANSM dans la liste des inactivants totaux pour les instruments et les endoscopes thermosensibles et actif en moins de 15 minutes.

Intitulé du lot: Sel régénérant pour machines a laver les instruments
Brève description: Sel régénérant pour machines a laver les instruments.
Intitulé du lot: Détergent pré-désinfectant pour cabines de lavage de marque Peristel
Brève description: Détergent pré-désinfectant pour cabines de lavage de marque Peristel.
Intitulé du lot: Désinfectant pour cabines de lavage de marque Peristel
Brève description: Désinfectant pour cabines de lavage de marque Peristel.
Intitulé du lot: Détergent liquide et produit de rinçage pour machine à laver la verrerie de laboratoire
Brève description:

Détergent liquide et produit de rinçage pour machine à laver la verrerie de laboratoire.

Intitulé du lot: Détergent — enzymatique pour le nettoyage des endoscopes souples thermosensibles
Brève description:

Détergent — enzymatique pour le nettoyage des endoscopes souples thermosensibles.

Intitulé du lot: Détergent — enzymatique pour le nettoyage curatif des endoscopes souples thermosensibles
Brève description:

Détergent — enzymatique pour le nettoyage curatif des endoscopes souples thermosensibles.

Intitulé du lot: Produit désinfectant à base d'acide peracétique prêt à l'emploi pour dispositifs médicaux thermosensibles utilises en ophtalmologie et bandelettes réactives de tests associées
Brève description:

Produit désinfectant à base d'acide peracétique prêt à l'emploi pour dispositifs médicaux thermosensibles utilises en ophtalmologie et bandelettes réactives de tests associées.

Produit désinfectant à base de dioxyde de chlore prêt à l'emploi pour dispositifs médicaux thermosensibles utilises en ophtalmologie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-21 📅
Nom: DR Weigert France SAS
Adresse postale: 22 avenue des Nations
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95921
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 84401.91 EUR 💰
Nom: Sodel
Adresse postale: 102 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 18759.36 EUR 💰
486.43 EUR 💰
Nom: Anios Diffusion
Adresse postale: pavé du Moulin
Commune postale: Hellemmes-Lille
Code postal: 59260
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 840 EUR 💰
Nom: Franklab
Adresse postale: 3 avenue des Frênes
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 9338.16 EUR 💰
372.24 EUR 💰
9028.50 EUR 💰
66018.12 EUR 💰
12917.52 EUR 💰
302.40 EUR 💰
4937.76 EUR 💰
5460.10 EUR 💰
Nom: Anios diffusion
Valeur totale du marché: 661.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
5
Source: OJS 2020/S 142-349183 (2020-07-20)

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