Cet appel d'offre concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leurs activités (tous corps d'états et piscine municipale). Forme d'accord-cadre: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) les prestations sont réparties en 5 lots. Montant minimum par période: pour les lots 1, 2 et 3: minimum HT 2 000,00 EUR, maximum HT 10 000,00 EUR, pour les lots 4 et 5: minimum HT 2 500,00 EUR, maximum HT 20 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits chimiques pour les services de la Ville de Blagnac
201917”
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“Cet appel d'offre concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leurs activités (tous corps...”
Brève description
Cet appel d'offre concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leurs activités (tous corps d'états et piscine municipale). Forme d'accord-cadre: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et est conclu à compter de la date de notification du contrat. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) les prestations sont réparties en 5 lots. Montant minimum par période: pour les lots 1, 2 et 3: minimum HT 2 000,00 EUR, maximum HT 10 000,00 EUR, pour les lots 4 et 5: minimum HT 2 500,00 EUR, maximum HT 20 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 20191701
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Produits/services supplémentaires: Additifs pour ciment, mortier ou béton📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de chlore gazeux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom):
“Modalité d'exécution de la prestation appréciée au vu du cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 35.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de traitement des eaux de piscine
Titre
Numéro d'identification du lot: 20191702
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les produits spécifiques piscines et bassins: réactifs d'analyses pour appareil swan:
— neutralisant PH moins,
— toile de bougies à diatomée etc.”
Description du marché
Ce lot concerne les produits spécifiques piscines et bassins: réactifs d'analyses pour appareil swan:
— neutralisant PH moins,
— toile de bougies à diatomée etc.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits spécifiques piscines et bassins
Titre
Numéro d'identification du lot: 20191703
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les produits chimiques d'usage courant: dégraissant pour piscine lors des vidanges, détartrant pour piscine lors des vidanges, nettoyant...”
Description du marché
Ce lot concerne les produits chimiques d'usage courant: dégraissant pour piscine lors des vidanges, détartrant pour piscine lors des vidanges, nettoyant désinfectant pour nettoyage journalier des plages, temps de pose 10 mn, etc.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques d'usage courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 20191704
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les produits chimiques d'usage courant:
— absorbant atelier pour solvants, eau, huile, hydrocarbures,
— produit nettoyant tableau de bord...”
Description du marché
Ce lot concerne les produits chimiques d'usage courant:
— absorbant atelier pour solvants, eau, huile, hydrocarbures,
— produit nettoyant tableau de bord pour véhicules en aérosol,
— insecticide one shot pour insectes volants et rampants, etc.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques de maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20191705
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les produits chimiques de maçonnerie:
— agents de blanchiment sols et murs,
— décapant ciment,
— mastic pour étanchéité milieu humide tous...”
Description du marché
Ce lot concerne les produits chimiques de maçonnerie:
— agents de blanchiment sols et murs,
— décapant ciment,
— mastic pour étanchéité milieu humide tous matériaux,
— mortier réparation de réagréage des sols à prise et séchage rapide, etc.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L....”
Liste et brève description des conditions
— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes,
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2),
— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat: tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat: tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix du BPU sont...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix du BPU sont révisés lors de chaque reconduction. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: en application du budget principal de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si 1 nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur 1 certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Les frais d'accès au réseau et le recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons selon les modalités prévues au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 231-565834 (2019-11-25)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cet appel d'offre concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leurs activités (tous corps...”
Brève description
Cet appel d'offre concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leurs activités (tous corps d'états et piscine municipale). Forme d'accord-cadre: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an et est conclu à compter de la date de notification du contrat. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) les prestations sont réparties en cinq lots. Montant minimal par période:
— pour les lots 1, 2 et 3: minimum HT 2 000,00 EUR, maximum HT 10 000,00 EUR;
— pour les lots 4 et 5: minimum HT 2 500,00 EUR, maximum HT 20 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 70 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot concerne les produits spécifiques piscines et bassins: réactifs d'analyses pour appareil swan; neutralisant Ph moins; Toile de bougies à diatomée etc.”
Description du marché:
“Ce lot concerne les produits chimiques d'usage courant: dégraissant pour piscine lors des vidanges; détartrant pour piscine lors des vidanges; nettoyant...”
Description du marché
Ce lot concerne les produits chimiques d'usage courant: dégraissant pour piscine lors des vidanges; détartrant pour piscine lors des vidanges; nettoyant désinfectant pour nettoyage journalier des plages, temps de pose 10 mn etc.
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Description du marché:
“Ce lot concerne les produits chimiques d'usage courant: absorbant atelier pour solvants, eau, huile, hydrocarbures; produit nettoyant tableau de bord pour...”
Description du marché
Ce lot concerne les produits chimiques d'usage courant: absorbant atelier pour solvants, eau, huile, hydrocarbures; produit nettoyant tableau de bord pour véhicules en aérosol; insecticide one shot pour insectes volants et rampants etc.
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Description du marché:
“Ce lot concerne les produits chimiques de maçonnerie: agents de blanchiment sols et murs; décapant ciment; mastic pour étanchéité milieu humide tous...”
Description du marché
Ce lot concerne les produits chimiques de maçonnerie: agents de blanchiment sols et murs; décapant ciment; mastic pour étanchéité milieu humide tous matériaux; mortier réparation de réagréage des sols à prise et séchage rapide etc.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 231-565834
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 20191701
Titre: Chlore gazeux
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 20191702
Titre: Produits de traitement des eaux de piscine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaches chimie spécialités
Adresse postale: 8 rue Labouche
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31080
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 20191703
Titre: Produits spécifiques piscines et bassins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayrol France SAS
Adresse postale: chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69572
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 20191704
Titre: Produits chimiques d'usage courant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute performance chimie
Adresse postale: ZAC des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 20191705
Titre: Produits chimiques de maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Phem
Adresse postale: 21 allée Louis Breguet
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Le marché est consultable en mairie sur rendez-vous auprès de la direction de la commande publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un...”
Le marché est consultable en mairie sur rendez-vous auprès de la direction de la commande publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de leur notification et reconductibles trois fois pour des périodes d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Source: OJS 2020/S 088-210070 (2020-05-04)