Fourniture de poubelles de tri intérieures

Commune de Grenoble

La ville de Grenoble et son CCAS souhaitent s'équiper de poubelles de tri intérieures facilitant le recyclage des déchets produits. Cet équipement s'inscrit dans une démarche globale de prévention et de tri des déchets au sein de leurs équipements, en parallèle de la mise en œuvre du schéma directeur déchets (2020 - 2030) de Grenoble- Alpes Métropole. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 420 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-13 Avis de marché
2019-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
La ville de Grenoble et son CCAS souhaitent s'équiper de poubelles de tri intérieures facilitant le recyclage des déchets produits. Cet équipement s'inscrit dans une démarche globale de prévention et de tri des déchets au sein de leurs équipements, en parallèle de la mise en œuvre du schéma directeur déchets (2020 - 2030) de Grenoble- Alpes Métropole. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 420 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076203
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de poubelles de tri sélectif 60 l et 90 l
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture de poubelles de tri sélectif intérieures 60 l et 90 l. Pour le présent lot, le montant maximum est fixé à 345 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de poubelles de tri sélectif 30 l à 40 l
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture de poubelles de tri sélectif intérieures 30 l à 40 l. Pour le présent lot, le montant maximum est fixé à 75 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1,
— lettre de candidature ou le DC1,
— la fiche contact.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: pour la ville de Grenoble: budget principal pour le CCAS: budget principal.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Grenoble.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence et clarté du code couleur et de la signalétique proposés (au regard du mémoire technique et des échantillons).
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: caractéristiques techniques, fonctionnelles (au regard du mémoire technique, fiches techniques et échantillons).
Valeur technique: Livraison et suivi: délai, SAV, garantie et processus de livraison.
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: actions environnementales menées par l'entreprise dans le cadre du marché.
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: livraison et suivi: délai, Sav, garantie et processus de livraison.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Grenoble
Adresse postale: 28 Galerie de l'Arlequin
Code postal: 38029
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ccas-grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
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La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission àl'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis parvoie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
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La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
—après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
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L'attention des candidats est attirée sur le fait que des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 034-076203 (2019-02-13)
Avis d'attribution de marché (2019-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Grenoble et son CCAS souhaitent s'équiper de poubelles de tri intérieures facilitant le recyclage des déchets produits. Cet équipement s'inscrit dans une démarche globale de prévention et de tri des déchets au sein de leurs équipements, en parallèle de la mise en œuvre du schéma directeur déchets (2020 — 2030) de Grenoble-Alpes Métropole. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 420 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-344462
Se réfère à l'avis: 2019/S 034-076203
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de poubelles de tri sélectif intérieures 30 l à 40 l. Pour le présent lot, le montant maximum est fixé à 75 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur technique: pertinence et clarté du code couleur et de la signalétique proposés (au regard du mémoire technique et des échantillons)
Valeur technique: caractéristiques techniques, fonctionnelles (au regard du mémoire technique, fiches techniques et échantillons)
Valeur technique: livraison et suivi: délai, SAV, garantie et processus de livraison
Valeur technique: actions environnementales menées par l'entreprise dans le cadre du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Nom: Green Office
Adresse postale: 22-24 rue du Président Wilson
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 140-344462 (2019-07-18)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
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