La ville de Grenoble et son CCAS souhaitent s'équiper de poubelles de tri intérieures facilitant le recyclage des déchets produits. Cet équipement s'inscrit dans une démarche globale de prévention et de tri des déchets au sein de leurs équipements, en parallèle de la mise en œuvre du schéma directeur déchets (2020 - 2030) de Grenoble- Alpes Métropole. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 420 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38021
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.grenoble.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale de la ville de Grenoble
Adresse postale: 28 Galerie de l'Arlequin
Commune postale: Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de poubelles de tri intérieures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“La ville de Grenoble et son CCAS souhaitent s'équiper de poubelles de tri intérieures facilitant le recyclage des déchets produits. Cet équipement s'inscrit...”
Brève description
La ville de Grenoble et son CCAS souhaitent s'équiper de poubelles de tri intérieures facilitant le recyclage des déchets produits. Cet équipement s'inscrit dans une démarche globale de prévention et de tri des déchets au sein de leurs équipements, en parallèle de la mise en œuvre du schéma directeur déchets (2020 - 2030) de Grenoble- Alpes Métropole. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 420 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de poubelles de tri sélectif 60 l et 90 l
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Poubelles📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de poubelles de tri sélectif intérieures 60 l et 90 l. Pour le présent lot, le montant maximum est fixé à 345 000 EUR HT sur la durée totale de...”
Description du marché
Fourniture de poubelles de tri sélectif intérieures 60 l et 90 l. Pour le présent lot, le montant maximum est fixé à 345 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence et clarté du code couleur et de la signalétique proposés (au regard du mémoire technique et des échantillons).”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: caractéristiques techniques, fonctionnelles (au regard du mémoire technique, fiches techniques et échantillons).”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Livraison et suivi: délai, SAV, garantie et processus de livraison.”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: actions environnementales menées par l'entreprise dans le cadre du marché.”
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de poubelles de tri sélectif 30 l à 40 l
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture de poubelles de tri sélectif intérieures 30 l à 40 l. Pour le présent lot, le montant maximum est fixé à 75 000 EUR HT sur la durée totale de...”
Description du marché
Fourniture de poubelles de tri sélectif intérieures 30 l à 40 l. Pour le présent lot, le montant maximum est fixé à 75 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: livraison et suivi: délai, Sav, garantie et processus de livraison.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1,
— lettre de candidature ou...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1,
— lettre de candidature ou le DC1,
— la fiche contact.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: pour la ville de Grenoble: budget principal pour le CCAS: budget principal.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission àl'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis parvoie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
—après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 034-076203 (2019-02-13)
Avis d'attribution de marché (2019-07-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La ville de Grenoble et son CCAS souhaitent s'équiper de poubelles de tri intérieures facilitant le recyclage des déchets produits. Cet équipement s'inscrit...”
Brève description
La ville de Grenoble et son CCAS souhaitent s'équiper de poubelles de tri intérieures facilitant le recyclage des déchets produits. Cet équipement s'inscrit dans une démarche globale de prévention et de tri des déchets au sein de leurs équipements, en parallèle de la mise en œuvre du schéma directeur déchets (2020 — 2030) de Grenoble-Alpes Métropole. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 420 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence et clarté du code couleur et de la signalétique proposés (au regard du mémoire technique et des échantillons)”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: caractéristiques techniques, fonctionnelles (au regard du mémoire technique, fiches techniques et échantillons)”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: livraison et suivi: délai, SAV, garantie et processus de livraison”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: actions environnementales menées par l'entreprise dans le cadre du marché”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 034-076203
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture de poubelles de tri sélectif 60 l et 90 l
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Green Office
Adresse postale: 22-24 rue du Président Wilson
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture de poubelles de tri sélectif 30 l à 40 l
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2019/S 140-344462 (2019-07-18)