Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pompes, de groupes électro-pompes, et pièces détachées: pompes de surface
19 D 48 SP - VL”
Produits/services: Pompes📦
Brève description:
“Fourniture de pompes, de groupes électro-pompes, et pièces détachées: pompes de surface.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pompes📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'intervention des sites du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.
Description du marché:
“Fourniture de pompes, de groupes électro-pompes, et pièces détachées: pompes de surface.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 26.2.2020 jusqu'au 26.2.2021. Il est reconductible 7...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 26.2.2020 jusqu'au 26.2.2021. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. Il se terminera de plein droit le 27.2.2028.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 26.2.2020 jusqu'au 26.2.2021. Il est reconductible 7...”
Description des options
Le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 26.2.2020 jusqu'au 26.2.2021. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. Il se terminera de plein droit le 27.2.2028. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que le montant prévisionnel de la dépense annuelle...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que le montant prévisionnel de la dépense annuelle s'élève à environ à 60 000 EUR HT par an (ce montant n'est pas contractuel).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— extrait Kbis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2027 (à titre indicatif).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président du SIDEN-SIAN et les régies de Noréade. La personne habilitée à signer les bons de...”
Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président du SIDEN-SIAN et les régies de Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant.
1) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la Directive nº 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire;
2) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;
3) Modalité de communication et d'échanges électroniques: l'ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
— Modalités de transmission: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com — Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par courriel ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
— Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: txt, rtf, doc et docx (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et pptx (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression);
4) Durée du marché: le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 26.2.2020 jusqu'au 26.2.2021. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. Il se terminera de plein droit le 27.2.2028. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours;
5) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 200-487191 (2019-10-11)
Avis d'attribution de marché (2020-05-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23, avenue de la Marne — CS 90101
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pompes, de groupes électropompes, et pièces détachées: pompes de surface
19 D 48 SP - VL”
Brève description:
“— fourniture de pompes, de groupes électropompes, et pièces détachées: pompes de surface.” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'intervention des sites du siden-SIAN et ses régies Noréade.
Description du marché:
“— fourniture de pompes, de groupes électropompes, et pièces détachées: pompes de surface.” Informations sur les options
Description des options:
“— le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 26.2.2020 jusqu'au 26.2.2021;
— il est reconductible...”
Description des options
— le marché est conclu pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 26.2.2020 jusqu'au 26.2.2021;
— il est reconductible sept fois pour une durée de un an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade;
— il se terminera de plein droit le 27.2.2028;
— ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 200-487191
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Fourniture de pompes, de groupes électropompes, et pièces détachées: pompes de surface”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société pompes grundfos distribution SAS
Adresse postale: Parc d'activités de Chesnes 57 rue de Malacombe
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅
“— s'agissant des conditions financières:marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.” Organe de révision
Adresse postale: 143, rue Jacquemars-Giélée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 143, rue Jacquemars-Giélée
Source: OJS 2020/S 101-244834 (2020-05-22)