Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de poissons et produits de la mer frais et surgelés pour les membres du GHT Rouen Cœur de Seine
GHT-Poissons”
Produits/services: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Brève description:
“Fourniture de poissons et produits de la mer frais et surgelés pour les membres du GHT Rouen Cœur de Seine.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Poissons surgelés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits de mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fruits de mer surgelés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Divers produits de la mer surgelés.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits frais transformés à base de poissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits frais transformés à base de poissons.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Divers produits de la mer frais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
09:00 📅
“Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Chaque lot est un...”
Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public, conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. L'accord-cadre est un marché à bons de commande qui couvrira les besoins de CHU de Rouen et du CH de Neufchâtel-en-Bray. Cet accord-cadre est traité à prix unitaire, conformément au Bordereau des prix unitaires (BPU). Les marchés subséquents permettront de solliciter le titulaire pour des besoins non couverts par le BPU. La passation des marchés subséquents sur le fondement de l'accord-cadre interviendra selon les besoins des établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine, dans les conditions fixées à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Les marchés subséquents qui seront conclus sur le fondement des présents accords-cadres seront des documents écrits qui préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre concerné. Les soumissionnaires doivent remettre des échantillons pour l'ensemble des lots. Les soumissionnaires devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres indiquée en page 1 du présent règlement de consultation. Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leur offre par voie dématérialisée (électronique) conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le CHU de Rouen, établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine impose aux soumissionnaires de déposer leur pli, contenant les candidatures et les offres à constituer suivant les dispositions mentionnées au règlement de consultation, par voie électronique, avant la date et l'heure limites fixées en page 1 du règlement de consultation, sur le site internet du profil acheteur suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr — Aucune transmission par voie postale ou en main propre ne sera acceptée (hors copie de sauvegarde). Toute transmission des plis par une autre voie que le profil d'acheteur (postale, main propre, courrier électronique…) entraînera le rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://Rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://Rouen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 246-605169 (2019-12-17)