L'accord-cadre est relancé suite à un classement sans suite pour motif d'intérêt général (incohérence entre les pièces du DCE et les documents transmis sur la plate-forme). L'objet de l'accord-cadre concerne la fourniture de pneumatiques été/hiver (voir 4 saisons) pour les véhicules et matériels de la Communauté de communes Le Grésivaudan:
— véhicules légers et utilitaires,
— véhicules poids lourds,
— engins de chantier et agraires.
Il inclut, pour les véhicules poids lourds, agraires et de chantier, des prestations de déplacement, de montage, de démontage et de réparation. Des annexes de prestations sont également listées concernant les VL et VU. L'ensemble des fournitures devra répondre aux normes CE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pneumatiques et prestations de service liées aux pneumatiques pour les véhicules et engins de la Communauté de communes Le Grésivaudan
19054pne02”
Produits/services: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Brève description:
“L'accord-cadre est relancé suite à un classement sans suite pour motif d'intérêt général (incohérence entre les pièces du DCE et les documents transmis sur...”
Brève description
L'accord-cadre est relancé suite à un classement sans suite pour motif d'intérêt général (incohérence entre les pièces du DCE et les documents transmis sur la plate-forme). L'objet de l'accord-cadre concerne la fourniture de pneumatiques été/hiver (voir 4 saisons) pour les véhicules et matériels de la Communauté de communes Le Grésivaudan:
— véhicules légers et utilitaires,
— véhicules poids lourds,
— engins de chantier et agraires.
Il inclut, pour les véhicules poids lourds, agraires et de chantier, des prestations de déplacement, de montage, de démontage et de réparation. Des annexes de prestations sont également listées concernant les VL et VU. L'ensemble des fournitures devra répondre aux normes CE.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires et prestations associées.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre possible de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre possible de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché:
“Fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules poids lourds et prestations associées.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engins de chantier et agraires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Description du marché: Fourniture et pose de pneumatiques pour engins de chantier agraires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des conditions
— les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-17
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Communauté de communes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 223-546583 (2019-11-15)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20001816600245
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est relancé suite à un classement sans suite pour motif d'intérêt général (incohérence entre les pièces du DCE et les documents transmis sur...”
Brève description
L'accord-cadre est relancé suite à un classement sans suite pour motif d'intérêt général (incohérence entre les pièces du DCE et les documents transmis sur la plateforme). L'objet de l'accord-cadre concerne l fourniture de pneumatiques été/hiver (voir 4 saisons) pour les véhicules et matériels de la Communauté de communes Le Grésivaudan:
— véhicules légers et utilitaires,
— véhicules poids lourds,
— engins de chantier et agraires.
Il inclut, pour les véhicules poids lourds, agraires et de chantier, des prestations de déplacement, de montage, de démontage et de réparation. Des annexes de prestations sont également listées concernant les Vl et Vu. L'ensemble des fournitures devra répondre aux normes CE.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 133624.02 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de pneumatique pour véhicules légers et utilitaires et prestations associées.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 223-546583
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules légers et utilitaires
Date de conclusion du contrat: 2020-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Gonthier
Adresse postale: 1 rue de Chamechaude
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49122.42 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules poids lourds
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50901.60 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Engins de chantier et agraires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 600 💰
Source: OJS 2020/S 031-072247 (2020-02-12)