Fourniture de plats cuisinés

CHU de Toulouse

La présente consultation a pour objet la fourniture de plats cuisinés en mono et multi-portions. Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu:
— en mono-titularisation pour les lots 1, 2, 4 et 5,
— en multi-titularisation pour les lots 3 et 6.
La présente consultation comporte 6 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes:
— lot 1: plats cuisinés surgelés 3 composantes mono-portion,
— lot 2: plats cuisinés surgelés mono-portion et mono-produit mono-portion,
— lot 3: plats festifs et repas à thème surgelés mono-portion,
— lot 4: plats complets cuisinés frais ou surgelés multi-portions (barquettes ou poches),
— lot 5: plats en sauce et recettes traditionnelles,
— lot 6: plats festifs et repas à thème frais ou surgelés multi-portions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-31 Avis de marché
Avis de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour hôpitaux
Numéro de référence: Plats cuisines
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de plats cuisinés en mono et multi-portions. Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu: — en mono-titularisation pour les lots 1, 2, 4 et 5, — en multi-titularisation pour les lots 3 et 6. La présente consultation comporte 6 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes: — lot 1: plats cuisinés surgelés 3 composantes mono-portion, — lot 2: plats cuisinés surgelés mono-portion et mono-produit mono-portion, — lot 3: plats festifs et repas à thème surgelés mono-portion, — lot 4: plats complets cuisinés frais ou surgelés multi-portions (barquettes ou poches), — lot 5: plats en sauce et recettes traditionnelles, — lot 6: plats festifs et repas à thème frais ou surgelés multi-portions.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour hôpitaux 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour hôpitaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=494570&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-06 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-521819
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr — La remise des offres par voie électronique est obligatoire à cette même adresse. Procédure conjointe — Identification des pouvoirs adjudicateurs: les pouvoirs adjudicateurs sont les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest identifiés ci-dessous, et ayant pour coordonnateur le CHU de Toulouse: — Centre hospitalier de Muret, — Centre hospitalier de Lavaur, — Centre hospitalier Gérard Marchand. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle. Division en lots: la présente consultation comporte 6 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes: — lot 1: plats cuisinés surgelés 3 composantes mono-portion, — lot 2: plats cuisinés surgelés mono-portion et mono-produit mono-portion, — lot 3: plats festifs et repas à thème surgelés mono-portion, — lot 4: plats complets cuisinés frais ou surgelés multi-portions (barquettes ou poches), — lot 5: plats en sauce et recettes traditionnelles, — lot 6: plats festifs et repas à thème frais ou surgelés multi-portions. Évaluation des échantillons: des échantillons seront éventuellement demandés et devront être adressés au pouvoir adjudicateur selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation, article 12 relatif aux échantillons. Chaque échantillon portera une étiquette avec le nom du fournisseur, le numéro du lot et du sous-lot. Il devra être accompagné d'une fiche technique détaillée établie par le fournisseur ou le fabricant, sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques de l'article proposé. Chaque fiche sera analysée par le pouvoir adjudicateur après examen de l'échantillon. Elle servira de critère de références en cas de contestation des livraisons ultérieures. Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, seront déclarées irrégulières par le pouvoir adjudicateur. Les dates précises de remise des échantillons seront communiquées durant la publication de l'appel d'offres à l'ensemble des candidats. En l'absence de ces échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière. Renseignements complémentaires: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de: pour les questions commerciales: Mme Julie Roubaud, acheteur direction des achats, tél.: +33 561778319 — roubaud.j@chu-toulouse.fr Pour les questions techniques: M. Christophe Reynes, responsable de la filière hôtelière, tél.: +33 619517584 — reynes.c@chu-toulouse.fr ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — onglet «Question». Les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur devra répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: conseil et contrôle juridique des marchés, tél.: +33 561778662/561778477.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de plats cuisinés en mono et multi-portions. Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu:
— en mono-titularisation pour les lots 1, 2, 4 et 5,
— en multi-titularisation pour les lots 3 et 6.
La présente consultation comporte 6 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes:
— lot 1: plats cuisinés surgelés 3 composantes mono-portion,
— lot 2: plats cuisinés surgelés mono-portion et mono-produit mono-portion,
— lot 3: plats festifs et repas à thème surgelés mono-portion,
— lot 4: plats complets cuisinés frais ou surgelés multi-portions (barquettes ou poches),
— lot 5: plats en sauce et recettes traditionnelles,
— lot 6: plats festifs et repas à thème frais ou surgelés multi-portions.
Valeur totale estimée: 14 020 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La consultation comprend 6 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de plats cuisinés en mono et multi-portions. La consultation comprend 6 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes. L'estimation HT du montant de chacun des lots est la suivante:
Afficher plus
— lot 1: plats cuisinés surgelés 3 composantes mono-portion: 5 200 000 EUR HT,
— lot 2: plats cuisinés surgelés mono-portion et mono-produit mono-portion: 4 800 000 EUR HT,
— lot 3: plats festifs et repas à thème surgelés mono-portion: 320 000 EUR HT,
— lot 4: plats complets cuisinés frais ou surgelés multi-portions (barquettes ou poches): 2 000 000 EUR HT,
— lot 5: plats en sauce et recettes traditionnelles: 1 600 000 EUR HT,
— lot 6: plats festifs et repas à thème frais ou surgelés multi-portions: 100 000 EUR HT. Soit un total de 14 020 000 EUR HT. L'estimation globale du montant de la consultation, indiquée dans le présent avis, est donnée pour la durée du marché.
Valeur estimée hors TVA: 14 020 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-4 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne, Tarn.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ou maximum. Les quantités mentionnées dans le cas d'école sont purement indicatives; elles ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. L'accord-cadre est conclu:
Afficher plus
— en mono-titularisation pour les lots 1, 2, 4 et 5,
— en multi-titularisation pour les lots 3 et 6.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 20.4.2020. Toutefois, les établissements pour lesquels une date de début d'exécution est spécifique pour tout ou partie des lots sont mentionnés en annexe du CCAP. La date de fin du marché public n'est pas modifiée par une date de début d'exécution spécifique.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Toulouse.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=494570&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2023.
Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr — La remise des offres par voie électronique est obligatoire à cette même adresse. Procédure conjointe — Identification des pouvoirs adjudicateurs: les pouvoirs adjudicateurs sont les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest identifiés ci-dessous, et ayant pour coordonnateur le CHU de Toulouse:
Afficher plus
— Centre hospitalier de Muret,
— Centre hospitalier de Lavaur,
— Centre hospitalier Gérard Marchand.
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle. Division en lots: la présente consultation comporte 6 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes:
Afficher plus
— lot 1: plats cuisinés surgelés 3 composantes mono-portion,
— lot 2: plats cuisinés surgelés mono-portion et mono-produit mono-portion,
— lot 3: plats festifs et repas à thème surgelés mono-portion,
— lot 4: plats complets cuisinés frais ou surgelés multi-portions (barquettes ou poches),
— lot 5: plats en sauce et recettes traditionnelles,
— lot 6: plats festifs et repas à thème frais ou surgelés multi-portions.
Évaluation des échantillons: des échantillons seront éventuellement demandés et devront être adressés au pouvoir adjudicateur selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation, article 12 relatif aux échantillons. Chaque échantillon portera une étiquette avec le nom du fournisseur, le numéro du lot et du sous-lot. Il devra être accompagné d'une fiche technique détaillée établie par le fournisseur ou le fabricant, sur laquelle seront mentionnées les caractéristiques de l'article proposé. Chaque fiche sera analysée par le pouvoir adjudicateur après examen de l'échantillon. Elle servira de critère de références en cas de contestation des livraisons ultérieures. Les propositions qui ne seront pas accompagnées d'une fiche technique, ainsi que des échantillons à fournir, seront déclarées irrégulières par le pouvoir adjudicateur. Les dates précises de remise des échantillons seront communiquées durant la publication de l'appel d'offres à l'ensemble des candidats. En l'absence de ces échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière. Renseignements complémentaires: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de: pour les questions commerciales: Mme Julie Roubaud, acheteur direction des achats, tél.: +33 561778319 — roubaud.j@chu-toulouse.fr
Afficher plus
Pour les questions techniques: M. Christophe Reynes, responsable de la filière hôtelière, tél.: +33 619517584 — reynes.c@chu-toulouse.fr ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — onglet «Question». Les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur devra répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: conseil et contrôle juridique des marchés, tél.: +33 561778662/561778477.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 213-521819 (2019-10-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne Tarn
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits alimentaires transformés Repas préparés Repas pour hôpitaux