Fourniture de plantes pour le fleurissement de la ville — 4 lots

Commune de Massy

Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre comprend 4 lots traités en marchés séparés et dénommés ci-après:
— lot nº 1: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles diverses,
— lot nº 2: fourniture de plantes bulbeuses,
— lot nº 3: fournitures de tapis fleuris,
— lot nº 4: fourniture de plantes vivaces et graminées, lieu(x) d'exécution: Dépôt Régie Espaces Verts, 2 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 91300 Massy. La date de notification prévisionnelle est prévue en février 2020. L'accord-cadre, sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Massy

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Plantes
• Produits horticoles › Fleurs coupées
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-12	Avis de marché
2020-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: T19067
Brève description:

Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre comprend 4 lots traités en marchés séparés et dénommés ci-après: — lot nº 1: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles diverses, — lot nº 2: fourniture de plantes bulbeuses, — lot nº 3: fournitures de tapis fleuris, — lot nº 4: fourniture de plantes vivaces et graminées, lieu(x) d'exécution: Dépôt Régie Espaces Verts, 2 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 91300 Massy. La date de notification prévisionnelle est prévue en février 2020. L'accord-cadre, sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Fleurs coupées 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 160137403 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-12 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 220-539228
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
L'accord-cadre est estimé à 50 000 EUR HT par an soit 200 000 EUR HT sur 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles diverses,

— lot nº 2: fourniture de plantes bulbeuses,

— lot nº 3: fournitures de tapis fleuris,

— lot nº 4: fourniture de plantes vivaces et graminées, lieu(x) d'exécution: Dépôt Régie Espaces Verts, 2 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 91300 Massy. La date de notification prévisionnelle est prévue en février 2020. L'accord-cadre, sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de plantes annuelles et biannuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit de plantes ayant un cycle de vie court, à cheval sur 2 années et semées en fin de printemps ou en été, elles fleurissent principalement au printemps suivant.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, à compter de la date de notification. Il est reconductible par la ville expressément 3 fois, par périodes successives de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans. Le titulaire du contrat ne pourra s'opposer à la reconduction.

Description des options:

Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché d'un an reconductible 3 fois par périodes successives de 1 an.

Informations complémentaires: L'accord-cadre est estimé à 50 000 EUR HT par an soit 200 000 EUR HT sur 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes bulbeuses
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de plantes capables de se régénérer annuellement dont les fleurs se reformeront tous les ans.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des options:

Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché de 1 an reconductible 3 fois par périodes successives de 1 an.

Informations complémentaires: L'accord-cadre est estimé à 15 000 EUR HT par an soit 60 000 EUR HT sur 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de tapis fleuris
Numéro du lot: 3
Brève description: Il s'agit de plantes vivaces insérées dans un tapis de fleurs.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: L'accord-cadre est estimé à 20 000 EUR HT par an soit 80 000 EUR HT sur 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces et graminées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Il s'agit d'une part de plantes pouvant vivre plusieurs années et d'autre part de plantes herbacée à fleurs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) — les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délais
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910377700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le prochain avis de mise en concurrence concernant le présent accord-cadre est prévu en novembre 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les modalités de dépôt des candidatures et des offres par voie dématérialisée sont précisées au règlement de consultation. L'ensemble des documents administratifs liés à la candidature et à l'offre, ainsi que les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 220-539228 (2019-11-12)

Avis d'attribution de marché (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 — lot n — lot n — lot n — lot n La date de notification prévisionnelle est prévue en février 2020. L'accord-cadre, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 avenue du général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 073-174229
Se réfère à l'avis: 2019/S 220-539228
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

L'accord-cadre est estimé à 50 000 EUR HT par an soit 200 000 EUR HT sur quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

— lot n

La date de notification prévisionnelle est prévue en février 2020. L'accord-cadre, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1

Il s'agit de plantes ayant un cycle de vie court, à cheval sur deux années et semées en fin de printemps ou en été, elles fleurissent principalement au printemps suivant.

Description des options:

Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché d'un an reconductible trois fois par périodes successives d'un an.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est estimé à 50 000 EUR HT par an soit 200 000 EUR HT sur quatre ans.

L'accord-cadre est estimé à 15 000 EUR HT par an soit 60 000 EUR HT sur quatre ans.

L'accord-cadre est estimé à 20 000 EUR HT par an soit 80 000 EUR HT sur quatre ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et Délais

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-28 📅
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Chamoulaud SAS
Adresse postale: 7825 avenue des Pyrénées
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: SCEA Simier
Adresse postale: 3 rue du Cher
Commune postale: Faverolles-sur-Cher
Code postal: 41400
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires

Les lots de l'accord-cadre sont à prix unitaires à bons de commandes sans montant annuel minimal ni montant annuel maximal. Ils sont passés pour une durée d'un an à compter de leurs notifications. Ils sont reconductibles expressément trois fois, par périodes successives d'1 an, par la ville. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder quatre ans. Les pièces de l'accord-cadre sont consultables à la mairie de Massy de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou au +33 160137527.

Source: OJS 2020/S 073-174229 (2020-04-09)

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