La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts. Elle est composé de 8 lots constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimum annuel de commande, et avec des montants maximums annuels de commande. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts
Plantes”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts. Elle...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts. Elle est composé de 8 lots constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimum annuel de commande, et avec des montants maximums annuels de commande. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes annuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: no1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 91100 Corbeil-Essonnes.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes annuelles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes annuelles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle...”
Description des renouvellements
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle durée de 1 an dans la limite de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Recours au marché négocié complémentaire de fournitures: conformément à l'article 30 I 4º) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se...”
Informations complémentaires
Recours au marché négocié complémentaire de fournitures: conformément à l'article 30 I 4º) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: no2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le présent marché public prend effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an, reconductible expressément 3 fois, dans la limite de 4 ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en culture de jardinières
Titre
Numéro d'identification du lot: no3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise en culture de jardinières. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise en culture de jardinières. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes en micro-mottes
Titre
Numéro d'identification du lot: no4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes en micro-mottes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes en micro-mottes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tapis fleuris
Titre
Numéro d'identification du lot: no5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à usage spécifique📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de tapis fleuris. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de tapis fleuris. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 90 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'engrais et amendements
Titre
Numéro d'identification du lot: no6
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture d'engrais et amendements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture d'engrais et amendements. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de graines de gazon
Titre
Numéro d'identification du lot: no7
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de graines de gazon. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de graines de gazon. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 10 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vertes et fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: no8
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vertes et fleuries. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vertes et fleuries. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”
Liste et brève description des conditions
Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le dernier chiffre d'affaires annuel du soumissionnaire et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le dernier chiffre d'affaires annuel du soumissionnaire et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
Afficher plus Conditions de participation
Aucun chiffre d'affaires minimum n'est imposé.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le soumissionnaire doit présenter au moins une référence similaire au présent marché démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le soumissionnaire doit présenter au moins une référence similaire au présent marché démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations du marché pour le(s)quel(s) une offre est proposée. La preuve peut être apportée par tous moyens.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-02
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-02
14:30 📅
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats pourront déposer leur demande au plus tard 7 jours avant la date limite...”
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats pourront déposer leur demande au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres sur la plate-forme de dématérialisation à la rubrique «questions-réponses» https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Vt575HG6ZE La réponse aux questions ne sera jamais donnée oralement et immédiatement. Elle s'effectuera par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation. Aucune réponse ne pourra plus être donnée moins de 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible depuis le début de la procédure de passation du marché jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible depuis le début de la procédure de passation du marché jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 et s. du code de justice administrative),
— référé contractuel: recours possible au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 421-7 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 044-099954 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“M. Régis Caillot, Responsable du service de la commande publique — 2 Place Galignani”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts. Elle...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts. Elle est composé de 8 lots constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimum annuel de commande, et avec des montants maximums annuels de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140716.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes
hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
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Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de tapis fleuris.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de tapis fleuris.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 90 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il cosent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 044-099954
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019/57L01
Numéro d'identification du lot: no1
Titre: Fourniture de plantes annuelles
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Horti-flandre
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12970.46 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019/57L02
Numéro d'identification du lot: no2
Titre: Fourniture de plantes vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5957.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019/57L03
Numéro d'identification du lot: no3
Titre: Mise en culture de jardinières
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardins de la charmeuse
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019/57L04
Numéro d'identification du lot: no4
Titre: Fourniture de micro-mottes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12704.47 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019/57L05
Numéro d'identification du lot: no5
Titre: Fourniture de tapis fleuris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Floriades de l'Arnon
Commune postale: Lury-sur-Arnon
Code postal: 18120
Région: Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 975 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019/57L06
Numéro d'identification du lot: no6
Titre: Fourniture d'engrais et amendements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Echo-vert IDF
Commune postale: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code postal: 27600
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 319 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019/57L07
Numéro d'identification du lot: no7
Titre: Fourniture de graines de gazon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5507.50 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019/57L08
Numéro d'identification du lot: no8
Titre: Fourniture de plantes vertes et fleuries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25082.10 💰
“Date de signature des contrats: 1.7.2019
Date de notification aux titulaires: 9.7.2019
Les montants figurant dans la Section V.2.4) valeur totale du...”
Date de signature des contrats: 1.7.2019
Date de notification aux titulaires: 9.7.2019
Les montants figurant dans la Section V.2.4) valeur totale du marché/du lot correspondent aux montants inscrits au bon de commande type non contractuel.
Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 142-349401 (2019-07-23)