Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces pour l'ensemble des véhicules et divers équipements pour le SDIS de la Vendée
AO1901”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces pour véhicules légers, poids-lourds, bateaux, équipements sanitaires et incendie, quincaillerie et pneumatiques.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 419 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules inférieurs à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Atelier mécanique du SDIS de la Vendée, ou centres de secours.
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules utilitaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fréquence de livraison journalière
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois par période de 1 an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché reconductible.
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires, maximum 10 titulaires.
Un catalogue électronique ou le lien vers les tarifs internet est fourni si possible.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules supérieurs à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour véhicules poids-lourds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires, maximum 6 titulaires.
Un catalogue électronique ou le lien vers les tarifs internet est fourni si possible.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les bateaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour les bateaux du SDIS de la Vendée.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces destinées aux équipements sanitaires et incendie et quincaillerie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires, maximum 20 titulaires.
Un catalogue électronique ou le lien vers les tarifs internet est fourni si possible.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pneumatiques pour les véhicules inférieurs à 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“Fourniture de pneumatiques pour véhicules inférieurs à 3,5 t du SDIS de la Vendée.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires, maximum 4 titulaires.
Un catalogue électronique ou le lien vers les tarifs internet est fourni si possible.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Tous les lots du marché sont multi-attributaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-22
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nentes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Pays de la Loire — CCRA
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: pyasdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 6 CJA),
— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat (art. L. 551-13 à L. 551-23 CJA),
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R. 421-1 à 7 CJA),
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2019/S 207-503933 (2019-10-22)
Avis d'attribution de marché (2020-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Les Oudairies — BP 695
Adresse du profil d'acheteur: https://sdis85.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 419 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et véhicules utilitaires.” Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible trois fois.
Description
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires, maximum 10 titulaires.
Description du marché: — fourniture de pièces détachées pour véhicules poids-lourds.
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires, maximum 6 titulaires.
Description du marché: — fourniture de pièces détachées pour les bateaux du SDIS de la Vendée.
Informations sur les options
Description des options: Marché reconductible 3 fois.
Description
Description du marché:
“— fourniture de pièces destinées aux équipements sanitaires et incendie et quincaillerie.”
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires, maximum 20 titulaires.
Description du marché:
“— fourniture de pneumatiques pour véhicules inférieurs à 3,5 t du SDIS de la Vendée.”
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires, maximum 4 titulaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-503933
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO190101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules inférieurs à 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Electro diesel service
Adresse postale: ZI sud 76, boulevard de l'Industrie
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME
Nom: SAS Rembaud autodistribution
Adresse postale: Boulevard Clémenceau
Commune postale: Challans
Code postal: 85300
Le contractant est une PME ✅
Nom: G Savarieau
Adresse postale: Acti ouest de l'Horbetoux Impasse Jean Mouillade
Nom: Rondeau Vacquier
Adresse postale: 2, rue Gustave Eiffel
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Nom: La Roche-sur-Yon automobiles
Adresse postale: 168, route de Nantes
Nom: Startrucks
Adresse postale: 18, route des Sables d'Olonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: AO190102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules supérieurs à 3,5 t
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Acti ouest de l'Horbetoux impasse Jean Mouillade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AO190103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les bateaux
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Force V
Adresse postale: Boulevard Georges Pompidou
Commune postale: Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Code postal: 85800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: AO190104
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pièces de quincaillerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth France SAS
Adresse postale: ZI ouest — BP 40013 — rue Georges Besse
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Nom: Berner SARL
Adresse postale: ZI les Manteaux 14, rue Albert Berner
Commune postale: Saint-Julien-du-Sault Cedex
Code postal: 89331
Adresse postale: 18, route des Sables-d'Olonne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: AO190105
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pneumatiques pour les véhicules inférieurs à 3,5 t
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Chouteau pneus
Adresse postale: Rue du Commerce
Nom: La Roche automobiles
Nom: SNC Euromaster France
Adresse postale: 180, avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires.
Organe de révision
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte pays de la Loire — CCRA
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso — BP 24009
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:
— un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 6 CJA);
— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 CJA);
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ou à partir d'une décision implicite de rejet (articles R. 421-1 à 7 CJA);
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 045-106340 (2020-03-02)