Fourniture de pièces détachées pour moto réducteur et moteurs électriques, de moto réducteur et de moteurs électriques complets ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier

Noréade

Fourniture de pièces détachées pour moto réducteur et moteurs électriques, de moto réducteur et de moteurs électriques complets ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-06 Avis de marché
2020-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réducteurs
Numéro de référence: 19 D 50 SP - VL
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour moto réducteur et moteurs électriques, de moto réducteur et de moteurs électriques complets ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réducteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Réducteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_i78NEICSzI 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_i78NEICSzI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_i78NEICSzI 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date limite de soumission: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 216-531271
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que le montant prévisionnel de la dépense annuelle s'élève à environ à 100 000 EUR HT par an (ce montant n'est pas contractuel).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour 1 an à compter de sa notification, et au plus tôt le 16.4.2020. Il sera reconductible 7 fois 1 an. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.
Description des options:
Le marché sera conclu pour 1 an à compter de sa notification, et au plus tôt le 16.4.2020. Il sera reconductible 7 fois 1 an. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que le montant prévisionnel de la dépense annuelle s'élève à environ à 100 000 EUR HT par an (ce montant n'est pas contractuel).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'intervention des sites du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— extrait K bis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001759800034
Contact
Point de contact: M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_i78NEICSzI 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_i78NEICSzI 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2027 (à titre indicatif).
Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président du SIDEN-SIAN et les régies de Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant.
1) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la Directive nº 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire;
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2) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;
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3) Modalité de communication et d'échanges électroniques: l'ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. — Modalités de transmission: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com — Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. — Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: txt, rtf, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), pps, ppsx, ppt et PPTX (Powerpoint), pdf, jpg, gif, dwg (plan), AVI (vidéo), zip, rar et 7z (formats de compression).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 216-531271 (2019-11-06)
Avis d'attribution de marché (2020-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture de pièces détachées pour moto réducteur et moteurs électriques, de moto réducteur et de moteurs électriques complets ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23, avenue de la Marne — CS 90101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-22 📅
Date de publication: 2020-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 101-244833
Se réfère à l'avis: 2019/S 216-531271
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières: — le marché sera conclu pour un an à compter de sa notification, et au plus tôt le 16.4.2020; — il sera reconductible sept fois un an; — il est reconductible sept fois pour une durée d'un an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
— le marché sera conclu pour un an à compter de sa notification, et au plus tôt le 16.4.2020;
— il sera reconductible sept fois un an;
— il est reconductible sept fois pour une durée d'un an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'intervention des sites du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-25 📅
Nom: Drekan électromécanique
Adresse postale: 40, rue du Catillon
Commune postale: Toufflers
Code postal: 59390
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières:
— le marché sera conclu pour un an à compter de sa notification, et au plus tôt le 16.4.2020;
— il sera reconductible sept fois un an;
— il est reconductible sept fois pour une durée d'un an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143, rue Jacquemars-Giélée
Source: OJS 2020/S 101-244833 (2020-05-22)
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