Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour compresseurs de marque Atlas Copco
19 D 14 SP - CV”
Produits/services: Compresseurs d'air📦
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour compresseurs de marque Atlas Copco.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Compresseurs d'air📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les centres d'exploitation de Noréade
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour compresseurs de marque Atlas Copco.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du marché puis reconductible 6 fois une année. Ces reconductions...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du marché puis reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du marché puis reconductible 6 fois une année. Ces reconductions...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du marché puis reconductible 6 fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. À titre indicatif, il est précisé que le montant estimatif annuel des fournitures et des prestations est de 20 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— extrait K-Bis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par le budget général de Noréade Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire)...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par le budget général de Noréade Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2026 (à titre indicatif).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade.
1) Le présent marché est un accord-cadre prévu à...”
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade.
1) Le présent marché est un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire;
2) Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;
3) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— critère 1: 50 % pour la valeur technique de l'offre,
— critère 2: 35 % pour le prix d'achat des fournitures et des prestations,
— critère 3: 15 % pour les conditions de service et de livraison;
4) Modalité de communication et d'échanges électroniques: l'ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
— modalités de transmission: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid,
— format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 036-082159 (2019-02-18)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le président du SIDEN SIAN et ses régies Noréade
Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les Centres d'exploitation de Noréade.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Conditions de service et de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 036-082159
Attribution du marché
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Titre: Fourniture de pièces détachées pour compresseurs de marque Atlas Copco
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Exlair Techfluid Nord
Adresse postale: 34 bis rue de la Distillerie
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
“S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal.”
Source: OJS 2019/S 247-610867 (2019-12-19)