Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de de 2 ans à compter du 1.6.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles dans les conditions définies au cahier des charges.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, outillages et accessoires pour véhicules et engins de la Ville de Lyon
A9cpch03”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de de 2 ans à compter du 1.6.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils...”
Brève description
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de de 2 ans à compter du 1.6.2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles dans les conditions définies au cahier des charges.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 830 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour véhicules du parc auto Vdl
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, d'accessoires et outillages pour les véhicules légers, véhicules utilitaires...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, d'accessoires et outillages pour les véhicules légers, véhicules utilitaires et les poids lourds du parc auto.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période de 2 ans, dans les conditions définies au cahier des charges.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 40 000 EUR HT. Maximum: 400 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 40 000 EUR HT. Maximum: 400 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives pour véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Renault.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 15 000 EUR HT. Maximum: 90 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 15 000 EUR HT. Maximum: 90 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives pour véhicules de marque Peugeot et Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Peugeot et Citroën.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 5 000 EUR HT. Maximum: 40 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 5 000 EUR HT. Maximum: 40 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives pour les poids lourds Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Fourniture de pièces captives, pour les poids lourds de marque Renault Trucks.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 5 000 EUR HT. Maximum: 45 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 5 000 EUR HT. Maximum: 45 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives pour les poids lourds Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Fourniture de pièces captives, pour les poids lourds de marque Iveco.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 10 000 EUR HT. Maximum: 75 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 10 000 EUR HT. Maximum: 75 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour motocycle de marque Yamaha
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces d'origine ou équivalente à l'origine, accessoires et outillages pour motocycles de marque Yamaha.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 3 000 EUR HT. Maximum: 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 3 000 EUR HT. Maximum: 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives pour véhicules utilitaires Goupil et Mega
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces captives, pour les véhicules utilitaires de marque Goupil et Mega.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques et prestations associées pour tous véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les véhicules du parc.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 25 000 EUR HT. Maximum: 125 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 25 000 EUR HT. Maximum: 125 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour engins et matériels de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour engins et matériels de manutention.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 2 000 EUR HT. Maximum: 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: minimum: 2 000 EUR HT. Maximum: 30 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces captives pour véhicules de marque Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Fiat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: pas de montant minimal, maximal: 50 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants: pas de montant minimal, maximal: 50 000 EUR HT. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Conditions de participation
Pour le lot 1 uniquement: chiffre d'affaires minimal de 1 600 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots 1 et 8 comportent une clause sociale, dont les modalités figurent au CCTP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — Appel d'offres ouvert. Les montants de chaque lot sont définis dans les informations sur les lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 226-553503 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, outillages et accessoires pour véhicules et engins de la ville de Lyon
A9cpch03”
Brève description:
“les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de de 2 ans à compter du 01/06/2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils...”
Brève description
les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de de 2 ans à compter du 01/06/2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles dans les conditions définies au cahier des charges
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 106 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour véhicules du parc auto Vdl
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, d'accessoires et outillages pour les véhicules légers, véhicules utilitaires...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, d'accessoires et outillages pour les véhicules légers, véhicules utilitaires et les poids lourds du parc auto
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 40 000 euros (H.T.).Maximum : 400 000 euros (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 40 000 euros (H.T.).Maximum : 400 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces captives pour véhicules de marque Renault
Description
Description du marché: fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Renault
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 15 000 euros (H.T.).Maximum : 90 000 euros (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 15 000 euros (H.T.).Maximum : 90 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces captives pour véhicules de marque Peugeot et Citroën
Description
Description du marché: fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Peugeot et Citroën
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2ans) suivants:minimum : 5 000 euros (H.T.).Maximum : 40 000 euros (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2ans) suivants:minimum : 5 000 euros (H.T.).Maximum : 40 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces captives pour les poids lourds Renault Trucks
Description
Description du marché: fourniture de pièces captives, pour les poids lourds de marque Renault Trucks
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 5 000 euros (H.T.).Maximum : 45 000 euros (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 5 000 euros (H.T.).Maximum : 45 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces captives pour les poids lourds Iveco
Description
Description du marché: fourniture de pièces captives, pour les poids lourds de marque Iveco
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 10 000 euros (H.T.).Maximum : 75 000 euros (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 10 000 euros (H.T.).Maximum : 75 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces pour motocycle de marque Yamaha
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces d'origine ou équivalente à l'origine, accessoires et outillages pour motocycles de marque Yamaha”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 3 000 euros (H.T.).Maximum : 30 000 euros (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 3 000 euros (H.T.).Maximum : 30 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces captives pour véhicules utilitaires Goupil et Mega
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces captives, pour les véhicules utilitaires de marque Goupil et Mega” Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques et prestations associées pour tous véhicules
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les véhicules du parc”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 25 000 euros (H.T.).Maximum : 125 000 euros (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 25 000 euros (H.T.).Maximum : 125 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour engins et matériels de manutention
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour engins et matériels de manutention)”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 2 000 euros (H.T.).Maximum : 30 000 euros (H.T.).Ces montants seront...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:minimum : 2 000 euros (H.T.).Maximum : 30 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pièces captives pour véhicules de marque Fiat
Description
Description du marché: fourniture de pièces captives pour véhicules de marque Fiat
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:pas de montant minimummaximum : 50 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec les montants par période (2 ans) suivants:pas de montant minimummaximum : 50 000 euros (H.T.).Ces montants seront identiques en cas de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 226-553503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: L2151a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pièces pour véhicules du parc auto Vdl
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ad Gobillot Rhone
Adresse postale: 2 Rue Pierre Timbaud
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pièces captives pour véhicules de marque Renault
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: L2153a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pièces captives pour véhicules de marque Peugeot et Citroën
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Lyonnaise Pieces Services Automobile
Adresse postale: 15 Avenue Charles De Gaulle 69516 Vaulx En Velin Cedex
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69516
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: L2154a
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pièces captives pour les poids lourds Renault Trucks
Nom et adresse du contractant
Nom: renault Trucks Grand Lyon
Adresse postale: 43 Rue Louis Saillant
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: L2155a
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pièces captives pour les poids lourds Iveco
Nom et adresse du contractant
Nom: iveco Lvi
Adresse postale: 56 route de Grenoble
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: L2156a
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: pièces pour motocycle de marque Yamaha
Nom et adresse du contractant
Nom: laurent Motos 3g
Adresse postale: 102 rue Aristide Briand
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: L2157a
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: pièces captives pour véhicules utilitaires Goupil et Mega
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: negocyal
Adresse postale: 11 Rue de la Dent du Chat
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: L2158a
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: pneumatiques et prestations associées pour tous véhicules
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster Snc
Adresse postale: 180 Avenue De L'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: L2159a
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: pièces détachées pour engins et matériels de manutention
Nom et adresse du contractant
Nom: manustra
Adresse postale: za la ronze
Commune postale: Taluyers
Code postal: 69440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: pièces captives pour véhicules de marque Fiat
Nom et adresse du contractant
Nom: fca Motor Village Lyon
Adresse postale: 365 Route De Vienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2023/S 050-146826 (2023-03-06)