Fourniture de pièces détachées et maintenance pour véhicules poids lourds

Ville de Paris

Accords-Cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance pour véhicules poids lourds, en 4 lots séparés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Global bus
• Le poids lourd 92 (SASU)
• SAS boites de vitesses Arpajon «BVA Service»
• SAS véhicules industriels services

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-28	Avis de marché
2019-09-30	Avis d'attribution de marché
2019-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Numéro de référence: 2019V12076800
Brève description:

Accords-Cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance pour véhicules poids lourds, en 4 lots séparés

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-151041
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Montant du marché sur sa durée, soit 24 mois: 40 000 EUR HT au minimum; 166 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone Sud de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone Sud de Paris

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification au titulaire et est reconductible tacitement une fois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone Nord de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone Nord de Paris

Informations complémentaires:

Montant du marché sur sa durée, soit 24 mois: 102 500 EUR HT au minimum; 416 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et maintenance des composants de boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la ville de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des composants de boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la ville de Paris

Informations complémentaires:

Montant du marché sur sa durée, soit 24 mois: 82 000 EUR HT au minimum; 380 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules iveco bus
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules iveco bus

Informations complémentaires:

Montant du marché sur sa durée, soit 24 mois: 11 000 EUR HT au minimum; 47 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Paris et proche banlieue

Paris et sa proche banlieue

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— imprimé Dc1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) dûment compléter, - imprimé Dc2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dûment compléter.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste des pièces susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP Espace public — Domaine matériel roulant (DPE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 065-151041 (2019-03-28)

Avis d'attribution de marché (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et maintenance pour véhicules poids lourds, en 4 lots séparés.

Valeur totale du marché: 1 924 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466044
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-151041
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée, soit 24 mois: 40 000 EUR HT au minimum et 166 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone sud de Paris
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone sud de Paris.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone nord de Paris
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO dans la zone nord de Paris.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 24 mois: 102 500 EUR HT au minimum et 416 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et maintenance des composants de boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des composants de boîtes de vitesse pour véhicules toute motorisation de la Ville de Paris.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 24 mois: 82 000 EUR HT au minimum et 380 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO bus
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules IVECO bus.

Informations complémentaires:

Montants du marché sur sa durée, soit 24 mois: 11 000 EUR HT au minimum et 47 000 EUR HT au maximum. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Paris et proche banlieue.

Paris et sa proche banlieue.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: SAS véhicules industriels services
Adresse postale: 3 rue des Sablons — ZA la Haie Griselle
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145100000 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 332 000 EUR 💰
Nom: Le poids lourd 92 (SASU)
Adresse postale: 33 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Téléphone: +33 141473200 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 832 000 EUR 💰
Nom: SAS boites de vitesses Arpajon «BVA Service»
Adresse postale: 6 rue de Chevreuse — ZA les Belles Vues
Commune postale: Arpajon
Code postal: 91290
Courrier électronique: bva@bvaservice.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP espace public — Domaine matériel roulant (DPE)

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale finale de 1 924 000 EUR HT, indiquée dans le présent avis, correspond à la somme des montants maxima des lots 1 à 3 reconductions comprises. Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés, espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris, en précisant le n

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 192-466044 (2019-09-30)

Avis d'attribution de marché (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019V12082540
Brève description:

Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence, fondé sur les articles L. 2122-1 et R.2122-2 du code de la commande publique, ayant pour objet la fourniture de pièces de rechange et de prestations de maintenance et réparation des véhicules Iveco bus.

Valeur totale du marché: 94 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-Direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Contact
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-001286
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue. Les montants sur la durée initiale de 24 mois, sont de 11 000 EUR ht au minimum et de 47 000 EUR ht au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance et réparation des véhicules Iveco bus.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Ivry sur Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécutions

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Global bus
Adresse postale: 4-5 Allées des Haphleries
Commune postale: Le Perray-en-Yvelines
Code postal: 78610
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 94 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 «Espace Public» — Domaine matériel roulant (Direction de l'immobilier, de la logistique et du transport)

Référence
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés «Espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris, en précisant le numéro de la consultation et son intitulé. Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (nº 358994).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 002-001286 (2019-12-30)

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