Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels d'entretien des espaces verts et terrains de sports

Commune de Tourcoing

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 1; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 2; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 3; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 4; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 5; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 6; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 7; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 8; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 9; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 10; montant maximal annuel: 6 000 EUR HT pour le lot 11; montant maximal annuel: 1 000 EUR HT pour le lot 12; montant maximal annuel: 2 000 EUR HT pour le lot 13; montant maximal annuel: 10 000 EUR HT pour le lot 14; montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 15, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-29 Avis de marché
Avis de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 2019/80
Brève description:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 1; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 2; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 3; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 4; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 5; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 6; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 7; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 8; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 9; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 10; montant maximal annuel: 6 000 EUR HT pour le lot 11; montant maximal annuel: 1 000 EUR HT pour le lot 12; montant maximal annuel: 2 000 EUR HT pour le lot 13; montant maximal annuel: 10 000 EUR HT pour le lot 14; montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 15, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Pneus pour véhicules agricoles 📦
Bougies d'allumage 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tourcoing
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: https://www.tourcoing.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
Fax: +33 320010299 📠
URL des documents: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-573268
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Toro
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Informations complémentaires:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Honda-Stihl-Blue Bird-Billy Goat-Kawasaki-Yanmar-Robin-Maruyama
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel John Deere
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Iseki
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Saelen
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Amazone
Numéro du lot: 6
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Pellenc
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la Ville de Tourcoing
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Agria
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Echo-Staub-Wolf-Flymo-Etesia
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Kubota
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pneumatiques neufs et accessoires neufs pour divers matériels agraires
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Bougies neuves et accessoires neufs pour divers matériels agraires de toutes marques
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Filtres neufs pour divers matériels agraires
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Consommables pour divers matériels agraires
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Grillo
Numéro du lot: 15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
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Situation économique et financière:
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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3) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-05-05 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Direction de la commande publique, des affaires juridiques et immobilières, 10 place Vi… (voir DCE).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tourcoing
Numéro d'enregistrement national: 21590599300014
Point de contact: ljeannin@ville-tourcoing.fr
Téléphone: +33 320010292 📞
Courrier électronique: ljeannin@ville-tourcoing.fr 📧
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
— En application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la date de signature du marché qui s'opérera après un délai de standstill de 11 jours. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. En application des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 234-573268 (2019-11-29)
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