Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 1; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 2; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 3; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 4; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 5; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 6; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 7; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 8; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 9; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 10; montant maximal annuel: 6 000 EUR HT pour le lot 11; montant maximal annuel: 1 000 EUR HT pour le lot 12; montant maximal annuel: 2 000 EUR HT pour le lot 13; montant maximal annuel: 10 000 EUR HT pour le lot 14; montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 15, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels d'entretien des espaces verts et terrains de sports
2019/80”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 1; montant maximal...”
Brève description
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 1; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 2; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 3; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 4; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 5; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 6; montant maximal annuel: 20 000 EUR HT pour le lot 7; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 8; montant maximal annuel: 5 000 EUR HT pour le lot 9; montant maximal annuel: 15 000 EUR HT pour le lot 10; montant maximal annuel: 6 000 EUR HT pour le lot 11; montant maximal annuel: 1 000 EUR HT pour le lot 12; montant maximal annuel: 2 000 EUR HT pour le lot 13; montant maximal annuel: 10 000 EUR HT pour le lot 14; montant maximal annuel: 30 000 EUR HT pour le lot 15, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Toro” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre horticole municipal de Tourcoing 59960 Neuville-en-Ferrain.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la ville de Tourcoing.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Honda-Stihl-Blue Bird-Billy Goat-Kawasaki-Yanmar-Robin-Maruyama” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel John Deere” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Iseki” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Saelen” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Amazone” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit tacitement dans la limite de 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2023 dernier délai. Le marché ne pourra pas être exécutoire au-delà de cette date
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Pellenc” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces vers et les terrains de sports de la Ville de Tourcoing”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Agria” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Echo-Staub-Wolf-Flymo-Etesia” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Kubota” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pneumatiques neufs et accessoires neufs pour divers matériels agraires
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bougies neuves et accessoires neufs pour divers matériels agraires de toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Bougies d'allumage📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtres neufs pour divers matériels agraires
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air📦
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour divers matériels agraires
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Grillo” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2) une...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
3) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-05-05 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-06
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“Direction de la commande publique, des affaires juridiques et immobilières, 10 place Vi… (voir DCE).”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— En application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la date de...”
— En application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la date de signature du marché qui s'opérera après un délai de standstill de 11 jours. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. En application des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans les 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 234-573268 (2019-11-29)