Ce marché consistera à fournir des pièces détachées d'origine, de rechange de qualité équivalente ou de rechanges adaptables pour matériels de travaux publics et de chantier. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 000 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de maintenance pour machines et matériels de travaux publics”
Produits/services: Chariots élévateurs📦
Brève description:
“Ce marché consistera à fournir des pièces détachées d'origine, de rechange de qualité équivalente ou de rechanges adaptables pour matériels de travaux...”
Brève description
Ce marché consistera à fournir des pièces détachées d'origine, de rechange de qualité équivalente ou de rechanges adaptables pour matériels de travaux publics et de chantier. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 000 000,00 EUR.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque Hiab.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque Kinshoffer.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque Liebherr.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de chariots élévateurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'engins de chantier et terrassement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de machines et engins de travaux publics.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de matériels de viabilité hivernale.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il entre dans les cas prévus à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique pour pouvoir soumissionner aux marchés publics réservés,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-gccm-0041.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 246-605241 (2019-12-18)
Informations complémentaires (2020-01-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour machines et matériels TP.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 246-605241
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-27 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-03 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-28 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-03 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 021-046007 (2020-01-27)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Esplanade Charles-de-Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de maintenance pour machines et matériels de travaux publics.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 91482.41 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque HIAB” Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque HIAB.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque Kinshoffer” Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de
Marque Kinshoffer.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque Liebherr” Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de
Marque Liebherr.” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de chariots élévateurs
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'engins de chantier et terrassement”
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de machines et engins de travaux publics”
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de matériels de viabilité hivernale”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 246-605241
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0147M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque Inshoffer”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
Nom et adresse du contractant
Nom: AOL Aquitaine Carrosserie Industrielle
Commune postale: Artigues-près-Bordeaux
Code postal: 33370
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21614.31 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0148M
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations d'équipements de marque Liebherr” Nom et adresse du contractant
Nom: M3
Commune postale: Belleville-sur-Vie
Code postal: 85170
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7759.47 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0149M
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations de chariots élévateurs
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Bellevile-sur-Vie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62108.63 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 205-498491 (2020-10-16)