Fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretien courant des matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois. Lots 1 à 8

Smitred Ouest d'Armor

Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (2 retourneurs d'andains, un retourneur enjambeur, 5 broyeurs rapides, un broyeur lent, 3 cribles et un convoyeur overband sur châssis).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• D. Hantsch
• Monjaret SARL

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines-outils › Pièces et accessoires de machines-outils

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-28	Avis de marché
2019-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces et accessoires de machines-outils
Numéro de référence: 2019.1.1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces et accessoires de machines-outils 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces et accessoires de machines-outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: Site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://www.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-28 📅
Date limite de soumission: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-045444
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 072 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeur SR 5000, marque Willibald
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeurs SR 5000, marque Willibald.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 80 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre mono-attributaire d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 année.

Intitulé du lot: Racleurs pour broyeurs SR 5000, marque Willibald
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000 marque Willibald.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 40 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 année.

Intitulé du lot: Couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3P marque Willibald
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3P marque Willibald.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 8 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000D marque Komptech
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture d'outils gauche et droits et de vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000D marque Komptech.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 30 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 60 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3P et retourneur Komptech X53
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3P et retourneur Komptech X53.

Description des renouvellements:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 année.

Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000D
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000D.
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 année.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de Valorys situé site du Quelven à Pluzunet (22140).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,

— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— lettre de candidature DC1 ou équivalente,

— déclaration du candidat DC2 ou équivalente.

Les formulaires DC1 et DC2 peuvent être remplacés par le DUME.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du contrat, réalisé au cours des 3 exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (syndicat mixte)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

— précisions blocs II.1.5) et II.2.6): il s'agit des montants maximum des marchés sur la durée maximum de 4 ans,

— remise d'échantillons: en application de l'article 57 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats remettront les échantillons suivants:

—— lot nº 1: un outil supérieur et un outil inférieur,

—— lot nº 2: un racleur gauche, un racleur droit et un racleur milieu,

—— lot nº 4: un outil type faucille pour utilisation universelle et alimentation agressive.

Les échantillons devront parvenir, avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: Smitred Ouest d'Armor — site du Quelven — 22140 Pluzunet.

— le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: https://www.megalisbretagne.org

Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.

Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur Mégalis, ou sans avoir pris la précaution de s'identifier sur cette même plate-forme, risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure,

— signature électronique: au stade de la remise des offres, le pouvoir adjudicateur n'exige pas que les pièces de l'offre qui seront remises par le candidat soient signées, cependant il sera exigé de l'attributaire que les pièces du futur marché soient signées électroniquement (à titre exceptionnel, l'offre pourra être rematérialisée pour signature manuscrite dans des cas particuliers expressément autorisés par le maître d'ouvrage).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2019/S 021-045444 (2019-01-28)

Avis d'attribution de marché (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants). Pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (2 retourneurs d'andains, 1 retourneur enjambeur, 5 broyeurs rapides, 1 broyeur lent, 3 cribles et 1 convoyeur overband sur châssis).

Valeur totale du marché: 847906.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-374650
Se réfère à l'avis: 2019/S 021-045444
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

— marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen, avec un seul opérateur économique passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants: —— lot n —— lot n —— lot n —— lot n —— lot n —— lot n —— lot n —— lot n Bloc II.1.7) et V.2.4) «Valeur totale du marché»: montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans. — bloc V.2.4) (estimation initiale du montant du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans, — bloc V.2.1): date de notification: il s'agit de la date d'envoi de la notification à l'attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants).

Pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (2 retourneurs d'andains, 1 retourneur enjambeur, 5 broyeurs rapides, 1 broyeur lent, 3 cribles et 1 convoyeur overband sur châssis).

Fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils.

Pour broyeurs SR 5000, marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 80 000 EUR HT, d'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

Fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000 marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 40 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

Fourniture de couteaux droits pour retourneurs d'andains type.

TBU 3P marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 8 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

Intitulé du lot: Outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech
Brève description:

Fourniture d'outils gauche et droits et de vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 30 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

Fournitures de pièces pour entretien courant pour…

… broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

… cribles Multistar L3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 60 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

… retourneurs

TBU 3P et retourneur Komptech X53. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

Intitulé du lot: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D
Brève description:

Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 238645.60 EUR 💰
67366.40 EUR 💰
Nom: Monjaret SARL
Adresse postale: place Crenn
Commune postale: Ploezal
Code postal: 22260
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 1 560 EUR 💰
38 180 EUR 💰
137753.40 EUR 💰
8901.20 EUR 💰
176888.84 EUR 💰
178610.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

—— lot n

Bloc II.1.7) et V.2.4) «Valeur totale du marché»: montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans.

— bloc V.2.4) (estimation initiale du montant du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans,

— bloc V.2.1): date de notification: il s'agit de la date d'envoi de la notification à l'attributaire.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de La Loire
Commune postale: Nantes Cédex 1
Source: OJS 2019/S 152-374650 (2019-08-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Machines-outils (9)

Pièces et accessoires de machines-outils (1)