Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (2 retourneurs d'andains, un retourneur enjambeur, 5 broyeurs rapides, un broyeur lent, 3 cribles et un convoyeur overband sur châssis).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces d'usures et pièces d'entretien courant des matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois. Lots 1 à 8
2019.1.1”
Produits/services: Pièces et accessoires de machines-outils📦
Brève description:
“Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du...”
Brève description
Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants) pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (2 retourneurs d'andains, un retourneur enjambeur, 5 broyeurs rapides, un broyeur lent, 3 cribles et un convoyeur overband sur châssis).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 072 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeur SR 5000, marque Willibald” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires de machines-outils📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons des pièces se feront au service garage, sur le site de Valorys situé site du Quelven à Pluzunet (22140).”
Description du marché:
“Fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeurs SR 5000, marque Willibald.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeurs SR 5000, marque Willibald.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 80 000 EUR (HT).
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Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre mono-attributaire d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 année.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Racleurs pour broyeurs SR 5000, marque Willibald
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000 marque Willibald.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans...”
Description du marché
Fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000 marque Willibald.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 40 000 EUR (HT).
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Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 année.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3P marque Willibald
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3P marque Willibald.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul...”
Description du marché
Fourniture de couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3P marque Willibald.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 8 000 EUR (HT).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000D marque Komptech” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture d'outils gauche et droits et de vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000D marque Komptech.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes...”
Description du marché
Fourniture d'outils gauche et droits et de vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000D marque Komptech.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 30 000 EUR (HT).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique...”
Description du marché
Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 60 000 EUR (HT).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3P et retourneur Komptech X53” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3P et retourneur Komptech X53.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un...”
Description du marché
Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3P et retourneur Komptech X53.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 année.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000D
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000D.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur...”
Description du marché
Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent CRAMBO 5000D.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR (HT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique d'une durée initiale de 1 an, renouvelable 3 fois par période de 1 année.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,
—...”
Liste et brève description des conditions
— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature DC1 ou équivalente,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalente.
Les formulaires DC1 et DC2 peuvent être remplacés par le DUME.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du contrat, réalisé au cours des 3 exercices disponibles.”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du contrat, réalisé au cours des 3 exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-13
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— précisions blocs II.1.5) et II.2.6): il s'agit des montants maximum des marchés sur la durée maximum de 4 ans,
— remise d'échantillons: en application de...”
— précisions blocs II.1.5) et II.2.6): il s'agit des montants maximum des marchés sur la durée maximum de 4 ans,
— remise d'échantillons: en application de l'article 57 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats remettront les échantillons suivants:
—— lot nº 1: un outil supérieur et un outil inférieur,
—— lot nº 2: un racleur gauche, un racleur droit et un racleur milieu,
—— lot nº 4: un outil type faucille pour utilisation universelle et alimentation agressive.
Les échantillons devront parvenir, avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: Smitred Ouest d'Armor — site du Quelven — 22140 Pluzunet.
— le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: https://www.megalisbretagne.org
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
Tout candidat qui se procurera le DCE sous format électronique par un autre moyen que le téléchargement sur Mégalis, ou sans avoir pris la précaution de s'identifier sur cette même plate-forme, risquera, sans que la responsabilité du pouvoir adjudicateur puisse être engagée, de ne pas être tenu informé des éventuelles évolutions du dossier ou questions évoquées dans le cadre de la procédure,
— signature électronique: au stade de la remise des offres, le pouvoir adjudicateur n'exige pas que les pièces de l'offre qui seront remises par le candidat soient signées, cependant il sera exigé de l'attributaire que les pièces du futur marché soient signées électroniquement (à titre exceptionnel, l'offre pourra être rematérialisée pour signature manuscrite dans des cas particuliers expressément autorisés par le maître d'ouvrage).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises,...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de la Loire
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Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 021-045444 (2019-01-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants).
Pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du...”
Brève description
Fourniture de pièces (pièces d'usures et pièces d'entretiens courants).
Pour les matériels spécifiques de traitement de déchets végétaux et du bois du Smitred Ouest d'Armor (2 retourneurs d'andains, 1 retourneur enjambeur, 5 broyeurs rapides, 1 broyeur lent, 3 cribles et 1 convoyeur overband sur châssis).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 847906.12 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils.
Pour broyeurs SR 5000, marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Fourniture d'outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils.
Pour broyeurs SR 5000, marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 80 000 EUR HT, d'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
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Description du marché:
“Fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000 marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans...”
Description du marché
Fourniture de racleurs pour broyeurs SR 5000 marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 40 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
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Description du marché:
“Fourniture de couteaux droits pour retourneurs d'andains type.
TBU 3P marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul...”
Description du marché
Fourniture de couteaux droits pour retourneurs d'andains type.
TBU 3P marque Willibald. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 8 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech” Description
Description du marché:
“Fourniture d'outils gauche et droits et de vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes...”
Description du marché
Fourniture d'outils gauche et droits et de vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 30 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
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Description du marché:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Description du marché
Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
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Description du marché:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique...”
Description du marché
Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 60 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
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Description du marché:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs
TBU 3P et retourneur Komptech X53. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un...”
Description du marché
Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs
TBU 3P et retourneur Komptech X53. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur...”
Description du marché
Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans minimum et selon le montant maximum annuel suivant: 100 000 EUR HT. D'une durée initiale d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 021-045444
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019.1.1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Outils supérieurs, outils inférieurs et supports outils pour broyeur SR 5000, marque Willibald”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: D. Hantsch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238645.60 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Racleurs pour broyeurs SR 5000, marque Willibald
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67366.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Couteaux droits pour retourneurs d'andains type TBU 3P marque Willibald
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Monjaret SARL
Adresse postale: place Crenn
Commune postale: Ploezal
Code postal: 22260
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 560 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Outils gauche et droit, vis pour outils pour broyeur lent Crambo 5000d marque Komptech” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 180 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeurs SR 5000 marque Willibald et convoyeur overband sur châssis” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137753.40 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fournitures de pièces pour entretien courant pour cribles Multistar L3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8901.20 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fournitures de pièces pour entretien courant pour retourneurs TBU 3P et retourneur Komptech X53” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176888.84 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fournitures de pièces pour entretien courant pour broyeur lent Crambo 5000 D
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178610.68 💰
“— marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen, avec un seul opérateur économique passé en...”
— marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen, avec un seul opérateur économique passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans montant minimum annuel et selon les montants maximums annuels suivants:
—— lot n 1: 80 000, 00 EUR maximum,
—— lot n 2: 40 000, 00 EUR maximum,
—— lot n 3: 8 000, 00 EUR maximum,
—— lot n 4: 30 000, 00 EUR maximum,
—— lot n 5: 100 000, 00 EUR maximum,
—— lot n 6: 60 000, 00 EUR maximum,
—— lot n 7: 100 000, 00 EUR maximum,
—— lot n 8: 100 000, 00 EUR maximum.
Bloc II.1.7) et V.2.4) «Valeur totale du marché»: montant total estimatif du marché indiqué aux DEI sur la durée maximum du marché de 4 ans.
— bloc V.2.4) (estimation initiale du montant du marché): montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans,
— bloc V.2.1): date de notification: il s'agit de la date d'envoi de la notification à l'attributaire.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises,...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de La Loire
Afficher plus
Commune postale: Nantes Cédex 1
Source: OJS 2019/S 152-374650 (2019-08-05)