Fourniture de papiers

Ville de Grande-Synthe

Fourniture de papiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Grande-Synthe

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier › Papier transparent ou papier translucide

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-04	Avis de marché
2020-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Brève description: Fourniture de papiers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie 📦
Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Papier transparent ou papier translucide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grande-Synthe
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 59760
Commune postale: Grande-Synthe
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grande-synthe.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grande-synthe.fr 📧
Téléphone: +33 328627700 📞
Fax: +33 328627712 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date limite de soumission: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-580883
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Justificatifs candidature: — DC1, — DC2, — documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger — le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail — documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre — attestations d'assurance — garanties professionnelles, techniques et financières, le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique. Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7 : 1) prix des prestations (pondération: 60 %); 2) qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 40 %). Critères de jugement des offres pour le lot 4 : 1) prix des prestations (pondération: 60 %); 2) qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 30 %); 3) étendue de la gamme du nuancier (pondération: 10 %).

Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Justificatifs candidature:

— DC1,

— DC2,

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger — le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail — documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre — attestations d'assurance — garanties professionnelles, techniques et financières, le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique.

Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7 :

1) prix des prestations (pondération: 60 %);

2) qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 40 %).

Critères de jugement des offres pour le lot 4 :

1) prix des prestations (pondération: 60 %);

2) qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 30 %);

3) étendue de la gamme du nuancier (pondération: 10 %).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 166 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier pour photocopieur numérique, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier autocopiant photocopieur, montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Papier copieur et traceur de plans couleurs, montant maximum annuel: 500 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Papier couleur, montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Papiers spécifiques, montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Papiers spécifiques PVC, montant maximum annuel: 1 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Film PVC, montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité.

Situation économique et financière: Déclaration du candidat dûment complétée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Commune postale: Grande Synthe
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 328236600 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023.

Justificatifs candidature:

— DC1,

— DC2,

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger — le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail — documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre — attestations d'assurance — garanties professionnelles, techniques et financières, le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique.

Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7 :

1) prix des prestations (pondération: 60 %);

2) qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 40 %).

Critères de jugement des offres pour le lot 4 :

2) qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 30 %);

3) étendue de la gamme du nuancier (pondération: 10 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31

Source: OJS 2019/S 237-580883 (2019-12-04)

Avis d'attribution de marché (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 095-226575
Se réfère à l'avis: 2019/S 237-580883
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7: 1) Prix des prestations (pondération: 60 %); 2) Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 40 %). Critères de jugement des offres pour le lot 4 : 1) Prix des prestations (pondération: 60 %); 2) Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 30 %); 3) Étendue de la gamme du nuancier (pondération: 10 %). Les marchés ont été signés le 14.4.2020 sous les numéros suivants: — lot 1: A2020/013; — lot 2: A2020/014; — lot 3: A2020/015; — lot 4: A2020/016; — lot 5: A2020/017; — lot 6: A2020/018. Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de Monsieur le maire de Grande-Synthe — place François Mitterrand — BP 149 — 59792 Grande-Synthe Cedex (télécopie: +33 328627712/courriel: marches.publics@ville-grande-synthe.fr). Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31

Informations complémentaires

Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7:

1) Prix des prestations (pondération: 60 %);

2) Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 40 %).

Critères de jugement des offres pour le lot 4 :

1) Prix des prestations (pondération: 60 %);

2) Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 30 %);

3) Étendue de la gamme du nuancier (pondération: 10 %).

Les marchés ont été signés le 14.4.2020 sous les numéros suivants:

— lot 1: A2020/013;

— lot 2: A2020/014;

— lot 3: A2020/015;

— lot 4: A2020/016;

— lot 5: A2020/017;

— lot 6: A2020/018.

Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de Monsieur le maire de Grande-Synthe — place François Mitterrand — BP 149 — 59792 Grande-Synthe Cedex (télécopie: +33 328627712/courriel: marches.publics@ville-grande-synthe.fr). Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Papier pour photocopieur numérique. Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.

Papier autocopiant photocopieur montant maximal annuel: 4 000 EUR HT.

Papier copieur et traceur de plans couleurs. Montant maximal annuel: 500 EUR HT.

Papier couleur. Montant maximal annuel: 4 000 EUR HT.

Papiers spécifiques. Montant maximal annuel: 14 000 EUR HT.

Papiers spécifiques PVC. Montant maximal annuel: 1 000 EUR HT.

Film PVC. Montant maximal annuel: 3 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Esonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Buromatic 59
Adresse postale: Parc d'activités de l'aérodrome ouest
Commune postale: Valenciennes Cedex 9
Code postal: 59316
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Commune postale: Corbeil-Essonne
Code postal: 91813
Date de conclusion du contrat: 2020-05-11 📅
Nom: Cyrano Hauts-de-France
Adresse postale: 2 route de Crochte Meulen Straete
Commune postale: Pitgam
Code postal: 59284
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7:

1) Prix des prestations (pondération: 60 %);

2) Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération:…

… 40 %).

… 30 %);

3) Étendue de la gamme du nuancier (pondération: 10 %).

Les marchés ont été signés le 14.4.2020 sous les numéros suivants:

— lot 1: A2020/013;

— lot 2: A2020/014;

— lot 3: A2020/015;

— lot 4: A2020/016;

— lot 5: A2020/017;

— lot 6: A2020/018.

Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de Monsieur le maire de Grande-Synthe — place François Mitterrand — BP 149 — 59792 Grande-Synthe Cedex (télécopie: +33 328627712/courriel: marches.publics@ville-grande-synthe.fr). Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 095-226575 (2020-05-12)

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