Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papiers
Produits/services: Papier pour photocopie📦
Brève description: Fourniture de papiers.
Valeur estimée hors TVA: EUR 166 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Papier pour photocopieur numérique, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier autocopiant ou autre papier à copies📦
Description du marché: Papier autocopiant photocopieur, montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Papier copieur et traceur de plans couleurs, montant maximum annuel: 500 EUR HT.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Papier couleur, montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché: Papiers spécifiques, montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Papier transparent ou papier translucide📦
Description du marché: Papiers spécifiques PVC, montant maximum annuel: 1 000 EUR HT.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Film PVC, montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du candidat dûment complétée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2023.
Informations complémentaires
“Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la...”
Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Justificatifs candidature:
— DC1,
— DC2,
— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger — le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail — documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre — attestations d'assurance — garanties professionnelles, techniques et financières, le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique.
Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7 :
1) prix des prestations (pondération: 60 %);
2) qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 40 %).
Critères de jugement des offres pour le lot 4 :
1) prix des prestations (pondération: 60 %);
2) qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 30 %);
3) étendue de la gamme du nuancier (pondération: 10 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. les recours sont à introduire auprès du: Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, tél.: +33 359542342/télécopie: +33 359542445, courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr ou par utilisation de l'application Télérecours accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 237-580883 (2019-12-04)
Avis d'attribution de marché (2020-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 154 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Papier pour photocopieur numérique. Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Papier autocopiant photocopieur montant maximal annuel: 4 000 EUR HT.
Description du marché:
“Papier copieur et traceur de plans couleurs. Montant maximal annuel: 500 EUR HT.”
Description du marché: Papier couleur. Montant maximal annuel: 4 000 EUR HT.
Description du marché: Papiers spécifiques. Montant maximal annuel: 14 000 EUR HT.
Description du marché: Papiers spécifiques PVC. Montant maximal annuel: 1 000 EUR HT.
Description du marché: Film PVC. Montant maximal annuel: 3 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 237-580883
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier pour photocopieur numérique Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Esonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Papier autocopiant photocopieur Montant maximal annuel: 4 000 EUR HT
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papier copieur et traceur de plans couleurs Montant maximal annuel: 500 EUR HT.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Buromatic 59
Adresse postale: Parc d'activités de l'aérodrome ouest
Commune postale: Valenciennes Cedex 9
Code postal: 59316
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Papier couleur Montant maximal annuel: 4 000 EUR HT
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Corbeil-Essonne
Code postal: 91813
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Papiers spécifiques Montant maximal annuel: 14 000 EUR HT
Date de conclusion du contrat: 2020-05-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyrano Hauts-de-France
Adresse postale: 2 route de Crochte Meulen Straete
Commune postale: Pitgam
Code postal: 59284
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Papiers spécifiques PVC Montant maximal annuel: 1 000 EUR HT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Film PVC Montant maximal annuel: 3 000 EUR HT.
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7:
1) Prix des prestations (pondération: 60 %);
2) Qualité des produits jugée sur la base des fiches...”
Critères de jugement des offres pour les lots 1-2-3-5-6-7:
1) Prix des prestations (pondération: 60 %);
2) Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 40 %).
Critères de jugement des offres pour le lot 4 :
1) Prix des prestations (pondération: 60 %);
2) Qualité des produits jugée sur la base des fiches techniques et/ou échantillons (pondération: 30 %);
3) Étendue de la gamme du nuancier (pondération: 10 %).
Les marchés ont été signés le 14.4.2020 sous les numéros suivants:
— lot 1: A2020/013;
— lot 2: A2020/014;
— lot 3: A2020/015;
— lot 4: A2020/016;
— lot 5: A2020/017;
— lot 6: A2020/018.
Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de Monsieur le maire de Grande-Synthe — place François Mitterrand — BP 149 — 59792 Grande-Synthe Cedex (télécopie: +33 328627712/courriel: marches.publics@ville-grande-synthe.fr). Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 095-226575 (2020-05-12)