Fourniture de papier pour l'école nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Paris-Est Marne-la-Vallée et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier
2020PFFPAPIERS
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“Fourniture de papier pour l'école nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Paris-Est Marne-la-Vallée et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture de papier blanc pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'Université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'Université Paris-Est...”
Description du marché
Fourniture de papier blanc pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'Université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.4.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il sera ensuite...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.4.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il sera ensuite renouvelable 3 fois, par période de 1 an, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de papier couleur pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'Université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'Université Paris-Est...”
Description du marché
Fourniture de papier couleur pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'Université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants (DUME, DC1 joint au dossier de consultation ou forme libre),
— une...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants (DUME, DC1 joint au dossier de consultation ou forme libre),
— une déclaration sur l'honneur (DUME, DC1 joint au dossier de consultation, ou forme libre), voir mention obligatoires dans le règlement de consultation),
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (DUME, DC2, ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles (DUME, DC2, ou forme libre),
— une déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'ouverture des offres se déroulera à l'UPEC.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle le 4.2.2020 à 10:00. L'ouverture n'est pas ouverte au public.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 4 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“La présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 1º du code de...”
La présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 1º du code de la commande publique selon la procédure formalisée. Chaque membre du groupement conclura un marché subséquent selon les articles L. 2113-6, L. 2113-7, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-7 à R. 2162-9 du code de la commande publique, il comporte, le cas échéant, un montant minimal et un montant maximal. Les marchés subséquents à l'accord-cadre sont exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) et l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) et avec des montants minimaux pour l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM):
— lot 1 — 30 000 EUR minimum par an,
— lot 2 — 2 000 EUR minimum par an.
Pour la présente consultation un groupement de commandes est constitué, conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, par les établissements suivants:
— École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA),
— Université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM),
— Université Paris-Est Créteil (UPEC).
Le coordonnateur de ce groupement est l'Université Paris-Est Créteil (UPEC). Les estimations annuelle pour cette consultation sont les suivantes:
— lot 1: 7 000,00 EUR HT pour l'ENVA; 50 000,00 EUR HT pour l'UPEM; 70 000,00 EUR HT pour l'UPEC,
— lot 2: 1 000,00 EUR HT pour l'ENVA; 4 000,00 EUR HT pour l'UPEM; 6 000,00 EUR HT pour l'UPEC.
Ces montants sont donnés à titre indicatif, ils n'engagent pas les membres du groupement. Lors de la remise des offres, les candidat devront remettre des échantillons avant la date limite de remise des offres à la fois à l'ENVA, à l'UPEM et à l'UPEC (cf. article 2.2 section V du règlement de consultation). La remise des échantillons est obligatoire. Ils seront remis par les candidats à titre gratuit et ne feront l'objet d'aucune facturation. Important: l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne sera fermée du vendredi 20.12.2019 au soir jusqu'au vendredi 3.1.2020 au matin. Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — cliquez sur «recherche avancée» puis indiquez dans «référence»: 2020pffpapiers (attention à bien respecter la casse).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524267 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 245-602457 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-05-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 61 avenue du Général De Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de papier pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Paris-Est Marne-la-Vallée et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 554 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de papier blanc pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'université Paris-Est...”
Description du marché
Fourniture de papier blanc pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Fourniture de papier couleur pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'université Paris-Est...”
Description du marché
Fourniture de papier couleur pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-602457
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020PFFTPAPIERS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de papier blanc pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Gustave Eiffel et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://Inapa.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 510 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020PFFPAPIERS
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de papier couleur pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Gustave Eiffel et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Gustave Eiffel et l'université...”
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Gustave Eiffel et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne en 2 lots séparés la présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 1 du code de la commande publique selon la procédure formalisée. Chaque membre du groupement conclura un marché subséquent selon les articles L. 2113-6, L. 2113-7, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-7 à R. 2162-9 du code de la commande publique, il comporte, le cas échéant, un montant minimum et un montant maximum. les marchés subséquents à l'accord-cadre sont exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.4.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il sera ensuite renouvelable 3 fois, par période d'un an, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-renouvellement de l'accord-cadre, un préavis sera envoyé au titulaire au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Contact pour les informations relatives au présent accord-cadre: pôle achat public de l'UPEC.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 101-243919 (2020-05-22)