Fourniture de papeterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Nevers
Ville de Nevers
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation.
Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-24 | Avis de marché |
| 2020-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 19SAR02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
Fax: +33 386684759 📠
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date limite de soumission: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620182
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant estimatif annuel de la dépense: 1 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la performance et du contrôle de gestion — service des marchés publics
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Point de contact: Karine Daguin
Courrier électronique: marches.public@ville-nevers.fr 📧
Pays: Nièvre 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Date prévisionnelle: septembre 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Direccte — à l'attention du CCIRA de Lyon — 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426998277 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la réglementation et de l'administration générale de la Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Téléphone: +33 386684756 📞
Courrier électronique: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr 📧
Fax: +33 386684612 📠
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 250-620182 (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 19SAR02
Brève description:
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation.
Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
Fax: +33 386684759 📠
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date limite de soumission: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620182
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
La proposition de variantes libres n'est pas interdite. Toutefois, le candidat ne pourra proposer une ou plusieurs variantes qu'à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base, sous peine de voir son offre refusée. Les fournitures proposées en variantes doivent répondre aux spécifications du Cahier des clauses particulières.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation.
Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.
Intitulé du lot: Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires). Montant estimatif annuel de la dépense: 59 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 236 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible 3 fois pour 1 an à chaque fois, soit pour 2021, 2022 et 2023.
Description des options:
Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
La proposition de variantes libres n'est pas interdite. Toutefois, le candidat ne pourra proposer une ou plusieurs variantes qu'à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base, sous peine de voir son offre refusée. Les fournitures proposées en variantes doivent répondre aux spécifications du Cahier des clauses particulières.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation. Montant estimatif annuel de la dépense: 10 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant estimatif annuel de la dépense: 1 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ecoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers.
Écoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Lettre de candidature,
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— désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Fournir:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des 3 derniers exercices disponibles ou déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2).
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Fournir:
— liste des principales références (10 maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des 3 dernières années, avec pour chacune d'entre elles, le nom de l'acheteur, l'importance des prestations, l'année de leur réalisation, leur montant,
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— les cas échéant, certifications professionnelles de l'entreprise établies par des organismes indépendants ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la performance et du contrôle de gestion — service des marchés publics
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Point de contact: Karine Daguin
Courrier électronique: marches.public@ville-nevers.fr 📧
Pays: Nièvre 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Date prévisionnelle: septembre 2023.
En plus des justificatifs de candidature demandés aux points III.1.2) et III.1.3), les candidats fournissent:
— présentation détaillée de la démarche de développement durable engagée par l'entreprise le cas échéant.
Les candidats peuvent également présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME): https://ec.europa.eu/tools/espd ou https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, sous réserve que ce document soit rédigé en langue française; l'utilisation du DUME ne dispense pas les candidats de la production des informations relatives à leurs aptitudes et capacités professionnelles.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Direccte — à l'attention du CCIRA de Lyon — 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426998277 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la réglementation et de l'administration générale de la Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Téléphone: +33 386684756 📞
Courrier électronique: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr 📧
Fax: +33 386684612 📠
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 250-620182 (2019-12-24)
Avis d'attribution de marché (2020-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-115863
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620182
Numéro JO-S: 49
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Taux de remise accordé sur prix public
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 59 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Librairie le Cyprès — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2020/S 049-115863 (2020-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papeterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Nevers.
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-115863
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620182
Numéro JO-S: 49
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Taux de remise accordé sur prix public
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 59 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Librairie le Cyprès — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2020/S 049-115863 (2020-03-06)
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